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Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 31)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Banque,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 8 DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2025-100 Commande
publique
Gestion Technique des Bâtiments - Attribution du
marché de travaux
X
2025-101 Commande
publique
Aménagement urbain Rue Foch, de Lattre de
Tassigny, Place Nord de l’Eglise – Validation du
dossier PRO travaux de surface et aménagements
paysagers
X
2025-102 Finances
locales
Demande de subvention auprès de l’Etat –
Aménagements urbains rue Foch et extension du
parking du Parc
X
2025-103 Finances
locales
Prise en charge des dépenses d’investissement 2026
au 1er trimestre 2026
X
2025-104 Finances
locales
Tarifs municipaux 2026 X
2025-105 Finances
locales
Redevance pour la performance des systèmes
d’assainissement collectif – Taux de la contrevaleur
pour 2026 - Agence de l’Eau Loire-Bretagne
X
2025-106 Finances
locales
Création d’une commission locale d’indemnisation
des commerçants – Travaux aménagements urbains
de renouvellement des réseaux eaux usées / eaux
pluviales
X
2025-107 Domaine et
patrimoine
Acquisition foncière parcelle ZI 342 X
2025-108 Domaine de
compétences
par thème
Convention de partenariat tripartite pour la
réservation de logements sociaux - 8 impasse Anita
Conti
X
2025-109 Domaine de
compétences
par thème
SMICTOM – Présentation du rapport d’activité
2024
X
2025-110 Domaine de
compétences
par thème
Syndicat des Eaux de la Forêt du Theil – Rapport
d’activités 2024
X
Date de mise en ligne :
Le 9 décembre 2025 2
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2025-72 Urbanisme DIA 5 Rue des Mesanges
2025-73 Urbanisme DIA 24 Rue Georges Clemenceau
2025-74 Commande
publique
Marché de prestations de services Groupe SACPA
2025-75 Urbanisme DIA 13 Square Charles de Gaulle
2025-76 Finances Emprunt de 400 000 € sur le budget Communal 2025-77 Finances Emprunt de 113 000 € sur le budget Assainissement 2025-78 Finances Prêt relais de 525 000 € sur le budget Pavie 2025-79 Finances Prêt relais de 200 000 € sur le budget les Hameaux de la Gérardais 2025-81 Urbanisme DIA 11 Rue Joseph Lancelot
2025-82 Urbanisme DIA 9 Rue Robert d'Arbrissel