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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 11
Déliberation - liste des deliberations 17
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 17)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 13 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2024-048 Finances
locales
Budget annexe Assainissement - Admission en non-
valeur
X
2024-049 Finances
locales
Garantie d’emprunt SCCV Les Naturiales X
2024-050 Urbanisme Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU
X
2024-051 Urbanisme Lotissement Pavie – Levée de servitudes X 2024-052 Urbanisme Lotissement Les Hameaux de la Gérardais – Autorisation du Maire à déposer un permis
d’aménager
X
2024-053 Commande
publique
"Marché de réhabilitation de l’ancien bureau de
poste en épicerie sociale – Modification du CCAP
de travaux pour erreur matérielle
X
2024-054 Commande
publique
Marché de réhabilitation de l’ancien bureau de
poste en épicerie sociale – Modifications –
Avenants de transfert
X
2024-055 Commande
publique
"Marché de réhabilitation de l’ancien bureau de
poste en épicerie sociale – Modifications – travaux
en plus et moins-value
X
2024-056 Commande
publique
Rénovation énergétique de l’école primaire Mahé –
Modification du CCAP de travaux pour erreur
matérielle (relance du marché)
X
2024-057 Commande
publique
"Aménagement du lotissement Les Hameaux de la
Gérardais /Lotissement du Sabot Doré –
Approbation dossier PRO et DCE
X
2024-058 Domaine et
patrimoine
"Lotissement les Hameaux de la Gérardais –
SDE35 – Opération d’éclairage public - Validation
de l’APS et lancement de l’étude détaillée
X
2024-059 Domaine et
patrimoine
Lotissement les Hameaux de la Gérardais –
Approbation des travaux de réseau d’eau potable
phase 1
X
2024-060 Domaine et
patrimoine
EPF Bretagne – Convention d‘actions foncières
secteur Auguste Pavie – Avenant n°2
X
2024-061 Domaine et
patrimoine
Lotissement Pavie – Vente du lot E à la SCCV Les
Naturiales
X
2024-062 Fonction
publique
Convention de mise à disposition du service
technique de la commune de Retiers au profit de
Roche aux Fées Communauté pour assurer les
petits travaux au sein de la médiathèque
X
2024-063 Fonction "Convention de mise à disposition du service X
Date de mise en ligne :
Le 14 Mai 2024 2
publique technique de la commune de Retiers au profit de
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2024-016DP Domaine et
patrimoine
Convention mise à disposition du parc expo à Terre des Fées
2024-017U Urbanisme DIA 9 Rue du Docteur Laënnec
2024-018DP Domaine et
patrimoine
Vente d'un bien mobilier ; essoreuse à légumes
2024-019DP Domaine et
patrimoine
Vente d'un bien mobilier ; batteur mélangeur
2024-020U Urbanisme DIA Rue de la Janaie
2024-021U Urbanisme DIA Rue de la Janaie
2024-022U Urbanisme DIA 11 Rue Edith Piaf
2024-023U Urbanisme DIA 1 Rue Auguste Pavie
2024-024U Urbanisme DIA 3 Square Jean de la Fontaine
2024-025DP Domaine et
patrimoine
Convention d'occupation précaire 7 rue Jean Mermoz
2024-026U Urbanisme DIA 7 Rue Pierre Loti
2024-027U Urbanisme DIA 23 Rue Auguste Pavie
2024-028U Urbanisme DIA 33 Rue Auguste Pavie
2024-029U Urbanisme DIA Bellevue
2024-030U Urbanisme DIA 15 La Gérardais