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Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 131 du
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 90 du 130815 Sommaire
Document publié le Jeudi 13 août 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 90 du 130815 Sommaire)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Fes Liberté s Égaltté
#
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil normal n° 90 publié le 13 août 2015
(ce
recueil
contient
3 tomes)
Sommaire
Consultable
: http://www.seine-maritime.souv.fr Sommaire
du
recueil
normal
n°
90
publié
le
13
août
2015
Tome
1
Agence
régionale
de
santé
de
Haute-Normandie
Arrêté
du
29
juin
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
le
centre
hospitalier
de
Fécamp
Arrêté
du
3
juillet
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
le
centre
les
Hellandes
à
Angerville-
lOrcher Arrêté
du
20
juillet
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
le
centre
hospitalier
de
Saint-Romain-de-
Colbosc Arrêté
du 27
juillet
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
l’ADAPT
Haute-Normandie
Arrêté
du
30
juillet
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
le
centre
hospitalier
Asselin-Hedelin
à
Yvetot Arrêté
du
30
juillet
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
la
clinique
"Résidence
du
château
blanc"
à
Saint-Etienne-du-Rouvray
Arrêté
du
31
juillet
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
le
groupe
hospitalier
du
Havre
Arrêté
du
31
juillet
2015
concerant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
le
CHI
Caux
Vallée
de
Seine
de
Lillebonne Arrêté
du
1°
août
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
le
centre
hospitalier
Durécu-Lavoisier
à
Darnétal Arrêté
du
1°
août
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
le
centre
hospitalier
de
Neufchâtel-en-
Bray Arrêté
du
1°
août
2015
concernant
les
tarifs
journaliers
2015
pour
le
centre
hospitalier
de
Gournay-en-Bray
Centre
hospitalier
Intercommunal
d’Elbeuf Louviers
Val
de
Reuil
Décision
n°
2015-34/DG
du
30
juillet
2015
portant
concession
de
logement
pour
nécessité
absolue
de
service
Direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
Arrêté
préfectoral
du 23
juillet
2015
mettant en
demeure
le
SIAEPA
02
Bray
de
respecter
des
prescriptions
pour
l'exploitation
de
la
station
de
traitement
des
eaux
usées
de
Neufchâtel
en
Bray
Arrêté
préfectoral
du
5
août
2015
portant
prescriptions
spécifiques
à
l'encontre
de
la
commune
de
Cottevrard
pour
la
reconstruction
de
sa
station
de
traitement
des
caux
usées
Direction
interdépartementale
des
routes
Nord-Ouest
Arrêté
n°
2015-18
du
12 août
2015
portant
subdélégation
de
signature
en matière
d’ordonnancement
secondaire
délégué Arrêté n°
2015-19 du
12 août
2015
portant
subdélégation de
signature
en
matière
de pouvoir
adjudicateur Direction
interrégionale
de
la
mer Manche
Est-mer
du
Nord
Arrêté
n°
92/2015
du
11
août
/2015
portant
modification
de
l'arrêté
90/2015
du
10
juillet
2015
réglementant
l'exercice
de
la
pêche
maritime
à
pied
de
loisir
sur
le
littoral
du
département
du
Nord Sommaire
du
recueil
normal
n°
90
publié
le
13
août
2015
Tome
2
Direction
régionale
de
l'alimentation,
de
l’agriculture
et
de
la
forêt
Arrêté
du
25
juin
2015
relatif
au
programme
2015
pour
l’installation
des
jeunes
en
agriculture
et
le
développement
des
initiatives
(PIDIL)
Arrêté
du
7
août
2015
modifiant
l’arrêté
du
23
février
2015
fixant
la
composition de
la
commission
de
cotations
des
gros bovins
du
marché
à
bestiaux
de
Forges
les
Eaux
Direction
régionale
des
affaires culturelles
Décision
n°
2015-7 du
12
juin
2015
portant
renouvellement
du
label
"jardin
remarquable"
pour
5
ans
au
jardin
plume
à
Auzouville-sur-Ry
Décision
n°
2015-9
du
12
juin
2015
portant
attribution
du
label
"jardin
remarquable"
pour
$
ans au
jardin
du
Mesnil
à
Montérolier
Décision
n°
2015-10
du
12
juin
2015
portant
attribution
du
label "jardin
remarquable"
pour
5
ans
au
jardin
Shamrock
à
Varengeville-sur-Mer
Arrêté
d'inscription
au
titre
des
monuments
historiques
du
domaine
et
château
de
Trémauville
à
Sahurs
du
8
juillet
2015
Arrêté
d’inscription
au
titre
des
monuments
historiques
du
château
de Mesnil Geffroy
et
de
son
domaine
à
Ermenouville
du
21
juillet
2015
Direction
régionale
de
l’environnement,
de
Paménagement
et
du
logement
Arrêté
n°
SR/UEP/2015/363-051-001
du
17
juillet
2015
portant
dérogation
à
l’article
L.411-1
du
code
de
l’environnement
autorisant
la
capture
temporaire
avec
relâcher
sur
place
de spécimens
d’espèces
animales
protégées
et
le
prélèvement
d'échantillons biologiques.
Etude
ECOTONES
dans
l'estuaire
de
la
Seine
-
Université
du
Havre
Arrêté
du
3
août
2015
prescrivant
une
amende
administrative
prévue
par
l’article
R.
554-35
du code
de
l’environnement Direction
régionale
des
entreprises,
de
la
concurrence,
de
la
consommation,
du
travail
et
de
l’emploi
Déclaration
SAP
du
12
août
2015
concernant
PROGRESS MULTIMEDIA
DEPANNAGE
- 76140
LE
PETIT-QUEVILLY Préfecture
de
la
Région
Haute-Normandie
SGAR
Arrêté
n°
15-75
du
10
août
2015
portant
délégation
de
signature
en
matière
d’ordonnancement
secondaire
-
Direction
interrégionale
des
douanes
Arrêté
modificatif
n° 2
du
12
août
2015
portant
modification
de
la
composition du
conseil
de
la
caisse
primaire d'assurance
maladie
de
Rouen-Elbeuf-Dieppe
Seine-Maritime
Préfecture
de
la
Seine-Maritime
DCPE Décision
2015-18 du
7
août
2015
autorisant
l’extension
du
Bricoman
à
Montivilliers
-
CDAC
du
4
août
2015
Arrêté
portantant
déclassement
de
la
route nationale
2050
(ex
A150)
et
reclassement
dans
le
domaine
routier
départemental
et
déclassement
du
domaine
routier
départemental
des
bretelles
de
la
déviation
de Bois-
Guillaume
(RD
1043)
et
reclassement
dans
le
domaine
routier
national
DRCLE Arrêté
du
3
août
2015
portant
fusion
du
syndicat
mixte
du
bassin
versant
d’Etretat
avec
le
syndicat
mixte
des
bassins versants
de
la
pointe
de
Caux
DRLP Arrêté
du
6
août
2015
portant
dérogation
à
l'interdiction d'utilisation
de
certaines
routes
aux
concentrations
et
manifestations
sportives
dans
le
département de
la
Seine-Maritime
pour
le
rallye
touristique
de
véhicules
anciens
organisé
par
le
club
"Les
Vieilles
Soupapes
du
Val
de
Bresle"
le
29
août
2015
Arrêté
du
7
août
2015
portant
autorisation
d'effectuer
des
prises
de
vues
aériennes
avec
un
aéroncf
télépiloté
captif
ou
non
- Société
"DRONE
VALUE"
Arrêté
du
7
août
2015
portant
autorisation
d'effectuer
des
prises
de
vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif
ou
non
- M.
Thierry
FARGEAUDOUX
(enseigne
: "Fly-Me")
Arrêté
du
7
août
2015
portant
autorisation
d'effectuer
des
prises
de vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif
ou non
-
Société
"NO
GRAVITY
FILMS"
Arrêté
du
7
août
2015
portant
autorisation
d’effectuer
des
prises
de
vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif
ou
non
-
Société
"EWAY DRONE"
Arrêté
du
7
août
2015
portant
autorisation
d’effectuer
des
prises
de vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif
ou
non
-
Société
"HELIDRONE" Sommaire du recueil normal n° 90
publié le 13 août 2015
Tome
3
Préfecture
de
la
Seine-Martime
DRLP Arrêté
du
7
août
2015
portant
autorisation
d’effectuer
des
prises
de
vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif
ou
non
-
Société
"PIXEO"
Arrêté
du
7
août
2015
portant
autorisation
d'effectuer
des
prises
de vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif
ou
non
-
M.
Sabri
BEN HASSEN
(enseigne
: "DRONE
06")
Arrêté
du
7
août
201$
portant
autorisation
d'effectuer
des
prises
de vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif ou non - Société "FACTOR'IT" Arrêté
du
7
août
2015
portant
autorisation
d’effectuer
des
prises
de
vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif
ou
non
- Société
"ACTIV
TOOGO"
Arrêté
du
12
août
2015
portant
autorisation d’effectuer
des
prises
de
vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif
ou
non
-
Société
"PANORMANDIC"
Arrêté
du
12
août
2015
portant
autorisation
d’effectuer
des
prises
de
vues
aériennes
avec
un
aéroncf
télépiloté
captif
ou
non
- M.
Jean-François
FRERET
(nom
commercial
: "JF
DRONE
N'CAUX)
Arrêté
du
12
août
2015
portant
autorisation
d’effectuer
des
prises
de
vues
aériennes
avec
un
aéronef
télépiloté
captif
ou
non
-
M.
Hervé
COLOSIO
Arrêté
du
12
août
2015
portant
modification
de
l’habilitation
de
la
SARL
LABOULAIS
à
Saint
Nicolas
d’Aliermont
(POMPES FUNEBRES)
Sous-préfecture
de
Dieppe
Arrêté
du
12
août
2015
modifiant
l’arrêté
du
28
décembre
2001
modifié,
autorisant
la
création
de
la
communauté
de
communes
des
Trois Rivières
Sous-préfecture
du
Havre
Arrêté
du
7
août
2015,
modifie
celui
du
8
juillet
2005
portant
sur
les
encaissements
de
la
Régie
de
recettes
de
la
sous-préfecture
du
Havre
Préfecture
maritime
de
la
Manche
et
de
la
mer
du
Nord-Ouest
Arrêté
préfectoral
n°
81/2015
réglementant
temporairement
la
navigation,
la
circulation
et
le
mouillage
des
navires,
engins
et
embarcations
immatriculés
au
large
de
la
commune
de
Saint-Jouin-Bruneval
à
l’occasion
d’une
démonstration de
véhicules
nautiques
à
moteurs
(jet-skis) les
12
et
13
septembre 2015