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Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 92 du 200815 Sommaire
Document publié le Jeudi 20 août 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - RAA normal n° 92 du 200815 Sommaire)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Transports,
Literie s Égalti à Érétrratié
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Recueil normal n° 92 publié le 20 août 2015
(ce recueil contient 2 tomes)
Sommaire
Consultable : http://www.seine-maritime.gouv.fr Sommaire du recueil normal n° 92 publié le 20 août 2015
Tome 1
Agence régionale de santé de Haute-Normandie
Décision tarifaire n° 414 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD BOIS DE BLEVILLE - 7607091673
Décsion tarifaire n° 435 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD ETOILE DU MATIN - 760915405
Décision tarifaire n° 438 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD LA BELLE ETOILE - 760782367
Décision tarifaire n° 440 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD LA MARE O CLERC - 760915397
Décision tarifaire n° 442 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD LA POMMERAIE - 760782904
Décision tarifaire n° 443 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD A.F. LE BOULTZ - 760782326
Décsion tarifaire n° 444 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD LES PAQUERETTES - 760792044
Décision tarifaire n° 447 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD LE DOYENNE - 760025973
Décision tarifaire n° 448 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD LE TELHUET - 760913590
Décision tarifaire n° 449 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD LES CHARMETTES - 760023218
Décision tarifaire n° 450 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD LES JARDINS D’ELODIE - 760026773
Décision tarifaire n° 451 du 1i août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD MA MAISON - 760790832
Décision tarifaire n° 452 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD MAURICE COLLET - 760782128
Décision tarifaire n° 453 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD SAINT JOSEPH - 760782755
Décision tarifaire n° 454 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD SAINT-JUST - 7607291681
Décision tarifaire n° 456 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD VILLA SAINT NICOLAS - 7600235349 Décision tarifaire n° 458 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015 de EHPAD KORIAN
HAUTS DE L'ABBAYE - 760023259
Décision tarifaire n° 459 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015
de EHPAD LA ROSERAIE - 760913731
Décsion tarifarie n° 466 du 11 août 2015 portant fixation de la dotation globale de soins pour l’année 2015 de
EHPAD JEAN FERRAT - 760028639
Centre hospitalier universitaire - Hôpitaux de Rouen
Décsion n° 2014-195 du 26 novembre 2014 portant délégation de signature
Décision n° 2014-197 du 26 novembre 2014 portant délégation de signature en cas d’empêchement du titulaire
Décision n° 2014-200 du 3 décembre 2014 portant délégation de signature en cas d’empêchement du titulaire
Direction de la sécurité de l'Aviation civile Ouest
Arrêté n° 2015-15004/DSACO/CAB du 17 août 2015 portant subdélégation de signature de M. Pierre-Yves HUERRE,
directeur de la sécurité de l'aviation cilve Ouest, à des fonctionnaires placés sous son autorité
Direction départementale de la protection des populations
Arrêté n° DDPP76-2015-175 du 13 août 2015 portant attribution de l’habilitation sanitaire accordée au Dr
Julie GUILLARME - vétérinaire de la SHPA du Havre
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté du 14 août 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour mener une campagne d'études
géotechniques en mer "nearshore" au large de Penly et Criel sur Mer pour le compte
de la société Réseau de transport d'électricité (Rte) AOT 371
Direction régionale de l’environnement, de l'aménagement et du logement
Arrêté du 11 août 2015 portant sur des prescriptions complémentaires imposant À la société E & S CHIMIE la constitution
de garanties financières pour la mise en sécurité en cas d’arrêt définitif de son installation située sur la commune de
Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76320)
Arrêté du Li août 2015 portant sur des prescriptions complémentaires imposant à la société LUBRIZOL la constitution
de garanties financières pour la mise en sécurité en cas d’arrêt définitif de son installation située sur les communes
de Rouen (76000) et du Petit-Quevitly (76140)
Arrêté du 11 août 2015 portant sur les prescriptions complémentaires imposant à la société SGD ka constitution de
garanties financières pour la mise en sécurité en cas d'arrêt définitif de son installation située sur les communes du Tréport
et de Mers les Bains
Arrêté du 12 août 2015 portant sur des prescriptions complémentaires imposant à la société CHEVRON ORONITE la constitution
de garanties financières pour la mise en sécurité et la mise en œuvre de mesures de gestion de la pollution des sols et/ou des eaux souterraines en cas d’arrêt définitif de son installation sise à Gonfreville-l’Orcher
Arrêté n° ME/2015/21 du 13 août 2015, portant autorisation de travaux de gestion dans la réserve naturelle nationale
de l'estuaire de la Seine au titre de l'année 2015 Sommaire du recueil normal n° 92 publié Le 20 août 2015
Tome 2
Préfecture de la Région Haute-Normandie SGAR
Arrêté du 13 août 2015 portant modification de l’arrêté portant composition nominative du Conseil de
Développement du Grand Port Maritime du Havre
Arrêté du 13 août 2015 portant composition nominative du conseil de surveillance du Grand Port Maritime
du Havre
Arrêté du 13 août 2015 portant modification de l’arrêté portant composition nominative du conseil de
surveillance du Grand Port Maritime de Rouen
Arrêté n° 15-76 du 17 août 2015 portant habilitation d'un organisme à collecter les versements des
entreprises pouvant donner lieu à exonération de la taxe d'apprentissage
Arrêté modificatif n° 7 du 19 août 2015 portant modification de la composition du Conseil Académique de
l'Education Nationale
Préfecture de la Seine-Maritime
DCPE
Ordre du jour de la CDAC du 10 septembre 2015
DRCLE
Arrêté du 5 août 2015 mettant fin à une habilitation dans le domaine funéraire - ECO PLUS FUNERAIRE
ROUEN
Arrêté du 5 août 2015 mettant fin à une habilitation dans le domaine funéraire - LE CHOIX FUNERAIRE -
ROUEN
Arrêté du 5 août 2015 mettant fin à une habilitation dans le domaine funéraire - ALNOT FUNERAIRE -
PAVILEY
Arrêté du 11 août 2015 réglant et rendant exécutoire le budget primitif 2015 - Commune de Compainville
DRLP
Arrêté du 17 août 2015 portant dérogation à l'interdiction d'utilisation de certaines routes aux concentrations
et manifestations sportives dans le département de la Seine-Maritime pour une balade moto organisée dans le
cadre de la 9ème fête de la moto de SAINTE CROIX SUR BUCHY
Arrêté du 17 août 2015 portant autorisation d’effectuer des prises de vues aériennes avec un aéronef
télépiloté captif ou non - Société "NORDDRON"
Arrêté du 17 août 2015 portant autorisation d'effectuer des prises de vues aériennes avec un aéronef
télépiloté captif ou non - M. Guy DENTAN Arrêté du 18 août 2015 portant autorisation d'effectuer des prises de vues aériennes avec un aéronef
télépiloté captif ou non - Société "Air2D3"
Sous-préfecture du Havre
Arrêté du 28 juillet 2015 portant approbation du règlement particulier de police du port du Havre et du
Havre-Antifer
Préfecture maritime de la Manche et de la Mer du Nord
Arrêté inter-préfectoral n°79/2015 du 17 août 2015 portant autorisation de la pratique du Kitesurf par
lentreprise Pilex Kite sur la partie sud de la zone marine de la réserve naturelle nationale de l'estuaire de la
Seine
Arrêté inter-préfectoral n°80/2015 du 17 août 2015 portant autorisation de navigation d’embarcations légères
de voile du cercle nautique de Honfleur, sur la partie sud de la zone marine de la réserve naturelle nationale
de l’estuaire de la Seine