Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm du 20 novembre 2023
Déliberation - liste des deliberations adoptees lors du cm du 20
Convocation - convocation odj cm du 8 avril 2024
Convocation - convocation odj cm 6mars2023
Déliberation - Liste des deliberations du 20 NOVEMBRE 2023
Procès Verbal - pv cm 01 12 25
Convocation - 0. convocation odj
Convocation - convocation odj cm 4 mars 2024
Convocation - convocation et ordre du jour 3 juillet 2023
Convocation - convocation du conseil municipal du 14 octobre 202
Convocation - convocation du cm du 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Convocation - convocation du cm du 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Logement,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
Du 20 novembre 2023
à 19h
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 18 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
1. Conclusion avec Kem one et la SCI agricole de Parapon d’une
convention relative à la prise en charge de frais et aux
engagements préalables à un échange foncier en vue de la
modification du tracé d’un chemin rural, lieux dits Puech de
la Galine et Combe Mégère
Jean DENAT
2. Délibération précisant les objectifs poursuivis et les
modalités de concertation préalable relatives à la procédure
de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme avec la
déclaration de projet portant sur la création de trois
doublets de puits et deux puits avec leurs infrastructures
associées au sein de la concession de mines de sels de
sodium dite de PARRAPON
Jean DENAT
3. Résiliation anticipée du bail commercial de Monsieur BALI,
lot 60 de la copropriété Le Montcalm, et indemnité de
transfert.
Farouk MOUSSA
4. Rapport d’activité 2022 de la Communauté de communes de
Petite Camargue - Communication
Katy GUYOT
5. Signature d'une convention pour la gestion des flux de
réservation des droits réservataires des logements sociaux
pour Un toit pour tous
Elisabeth MICHALSKI
6. Attribution des subventions de droit commun 2023 aux
associations
Jean DENAT
7. Attribution des subventions des repas de quartiers 2023 Francine CHALMETON
8. Demande de subvention au Département pour « films et
compagnies »
Laurence
EMMANUELLI
9. Demande de subvention de fonctionnement auprès du
Conseil Départemental du Gard – Maison pour tous
Jean DENAT
10. Demande de subvention au Département dans le cadre
journée des Ambassadeurs du Terroir
Christiane ESPUCHE 11. Acquisition de vélos à assistance électrique – Versement de
primes
Daniel SALMERON
12. Avenant n°1 à la convention de concours technique entre la
SAFER Occitanie et la commune de Vauvert en application
des articles L141-5 alinéa 4 et R141-2 du Code Rural et de la
Pêche Maritime (CRPM), concernant la communication
d’informations relatives au marché foncier local - Adhésion à
Vigifoncier Occitanie
Rodolphe RUBIO
13. Municipalisation des activités du Centre Culturel Robert
GOURDON
Jean DENAT
14. Création d’un service communal de la petite enfance au sein
des services municipaux
Jean DENAT
15. Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi
de contractuel (emploi non permanent à pourvoir dans le
cadre d’un contrat de projet en application de l’article 3 –
11° de la loi du 26 janvier 1984 modifié)
Jean DENAT
16. Modification tableau des effectifs - emplois statutaires Jean DENAT
17. Modification tableau des effectifs - emplois statutaires –
agents de la crèche
Jean DENAT
18. Modification du tableau des effectifs – Agents contractuels
(accroissement temporaire d’activité en application de
l’article 3 – 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifié)
Jean DENAT
19. Transfert d’une activité privée vers le service public et
création d’emplois.
Jean DENAT
20. Délibération complémentaire à la délibération n°
2017/12/153 du 18 décembre 2017 - Mise en œuvre du
RIFSEEP (IFSE et CIA)
Jean DENAT
21. Adoption du Règlement de la formation Jean DENAT
22. Convention d’adhésion au service de Médecine préventive
du CDG30
Jean DENAT
23. Convention d’adhésion au service de prévention des risques
professionnels du CDG30
Jean DENAT
24. Convention d’adhésion au service de psychologie du travail
du CDG30
Jean DENAT
25. Convention d’adhésion au Service Partenariat CNRACL et
Invalidité du CDG30
Jean DENAT
26. Signature d’une lettre-avenant n°2 à la convention de
participation en matière de protection complémentaire
« prévoyance », avec effet au 1er janvier 2024.
Jean DENAT
27. Décision modificative n° 2 - budget principal
Annick CHOPARD
28. Durée d’amortissement réseaux nomenclature M49 –
Budgets Eau et Assainissement
Annick CHOPARD
29. Décision modificative n° 2 - Budget eau Annick CHOPARD
30. Décision modificative n° 2 - Budget Assainissement
Annick CHOPARD
31. Décision modificative n° 1 - Budget Ecole de la Laune Annick CHOPARD 32. Durée d’amortissement Immeuble de rapport M4 – Budget
espace accueil société fermière
Annick CHOPARD
33. Décision modificative n° 2 - Budget Espace accueil société
fermière
Annick CHOPARD
34. Admission en non-valeur 2023 Annick CHOPARD
35. Reprise de provisions – Budget principal Annick CHOPARD
36. Désignation d’un représentant de la commune pour la
commission locale du site patrimonial remarquable (SPR) du
Château de Montcalm.
Jean DENAT
37. Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma
d’Aménagement et Gestion de l’Eau (SAGE) de la Camargue
Gardoise : désignation d’un nouveau délégué du conseil
municipal
Jean DENAT
38. Désignation du correspondant de la commune auprès du
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement
du Gard (CAUE)
Jean DENAT
39. Avenant 2 au contrat de bail du 26 février 2020 passé avec
l’auto-école Les Frangines, portant sur des locaux situés 310
rue Emile Zola à Vauvert
Annick CHOPARD
40. Augmentation du capital social de la SPL 30 et modification
des statuts - Autorisation donnée au représentant de la
collectivité de voter favorablement aux résolutions
d’Assemblée Générale Extraordinaire en vue de
l’augmentation du capital social et des modifications des
statuts
Annick CHOPARD
DECISIONS
N°2023/07/0224 : Convention d'entretien de terrain par mise en pâture de brebis signée avec Monsieur Jimmy Felon - Parcelle BO n°107 et 108 jusqu’au 30 juin 2024
N°2023/07/0225 : Attribution d’un marché de services d'entretien de trois bassins de rétention par éco-pâturage à Jimmy Felon.
N°2023/07/0226 : Modification de la décision 2023/05/159
DUP et Arrêté de cessibilité - Acquisition des commerces de l'immeuble Le Montcalm à Vauvert Saisine du juge de l'expropriation à l'encontre de Monsieur Charif AKOUH pour fixation de l'indemnité d'éviction -
Désignation de la SELARL d'avocats Gil-Cros pour conseiller la commune, la représenter et défendre ses intérêts
N°2023/07/0227 : Cession du véhicule Renault Kangoo EK-591-CL à Gan Assurances
N°2023/07/0228 : Convention de mise à disposition gratuite d'un local à piscine municipale Jean Teissier signée avec le centre Chorégraphique de Petite Camargue et le Café Boutique Le solidaire pour le mois de juillet 2023.
N°2023/07/0229 : Convention de mise à disposition temporaire et gratuite du stade Pierre Lucas, son annexe et le foyer communal de Gallician signée avec UFOLEP 30 du mercredi 19 juillet au vendredi 21 juillet 2023
N°2023/07/0230 : Convention d’utilisation de l’école maternelle Abauzit signée avec la présidente de l’APE dans le cadre de la fête de l’école le vendredi 16 juin 2023
N°2023/07/0231 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire André Roujeon signée avec le président de l’association sportive des capitaines dans le cadre de la fête de l’école le mardi 20 juin 2023 N°2023/07/0232 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire Libération signée avec la présidente de l’APE dans le cadre de la fête de l’école le mardi 20 juin 2023 N°2023/07/0233 : Convention d’utilisation de l’école élémentaire Jean Macé signée avec le président de l’association sportive dans le cadre de la fête de l’école le vendredi 23 juin 2023 N°2023/07/0234 : Choix de l’attributaire du marché de services de télécommunications de la commune et du CCAS de Vauvert dans le cadre d’un groupement de commandes, lot n°1 (téléphonie fixe) lot n°2 (téléphonie mobile).
N°2023/07/0235 : Convention pour l’organisation d’un atelier ludo-éducatif signée avec la SASU D21 – Bricks 4 Kids Provence dans le cadre des vacances d’été au centre de loisirs. La convention est allouée pour la somme de 1 370 euros
N°2023/07/0236 : Convention pour l’organisation d’un atelier codage et robotique signée avec l’association Traveling Lab dans le cadre des vacances d’été au centre de loisirs. La convention est allouée pour la somme de 750 euros
N°2023/07/0237 : Convention pour l’organisation d’ateliers sur le thème de l’environnement signée avec la société Gaïa dans le cadre des vacances d’été au centre de loisirs. La convention est allouée pour la somme de 750 euros.
N°2023/07/0238 : Contrat de prestations de services pour une animation sur le thème des abeilles signé madame Isabelle Bringollet dans le cadre des vacances d’été 2023 au centre de loisirs. Le contrat est alloué pour la somme de 254,98 euros.
N°2023/07/0239 : Convention pour l’organisation d’ateliers nature signée avec l’association Sentiers Vagabonds dans le cadre des vacances d’été au centre de loisirs. La convention est allouée pour la somme de 500 euros.
N°2023/07/0240 : Convention de mise à disposition de l’association Mission Locale Vauvert Jeunes Petite Camargue les locaux situés 458 rue Zola à Vauvert, cadastrés AZ 72. La mise à disposition est consentie moyennant une redevance locative mensuelle HT et Hors Charges de 300 euros
N°2023/07/0241 : Convention d’utilisation de l’école maternelle Pompidou dans le cadre de la fête de l’école le Jeudi 15 Juin 2023.
N°2023/07/0242 : Convention de mise à disposition des œuvres de Christian Astar dans le cadre de l’exposition monographique ‘’ Le temps scellé ‘’ à l’Espace Culture Jean Jaurès du 12 Juillet au 02 Septembre 2023.
N°2023/07/0243 : Décision : avenant 1 au lot 6 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur 5 sites distincts – Menuiseries intérieures bois. Prestations supplémentaires et en moins-values.
N°2023/07/0244 : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes- Centre Médico Psychologique de Vauvert- CATTP- Vauvert. Convention de la mise à disposition à titre gratuit d’un créneau à la piscine municipale Jean Teissier de Juillet à Aout 2023.
N°2023/07/0245 : Convention de mise à disposition à titre gratuit de la piscine municipale Jean Teissier avec Monsieur William Faure et Monsieur Loris Derrien, maitres-nageurs sauveteurs - cours d’aquagym – Juillet - Aout 2023.
N°2023/07/0246 : Convention pour le contrôle des dispositifs d’autosurveillance du système d’assainissement de Vauvert et l’établissement du bilan pollution de la STEU de Gallician. N°2023/07/0247 : Avenant 4 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts- Démolitions-Gros œuvre- VRD- Signalétique- Travaux supplémentaires.
N°2023/07/0248 : Contrat de location pour un bus climatisé sans chauffeur auprès des Transports Gardois pour l’été 2023, du 21 Aout au 30 Aout.
N°2023/07/0249 : Contrat pour deux représentations de théâtre avec l’Association « Si & seulement LA » destiné aux écoles maternelles de Vauvert.
N°2023/07/0250 : Contrat temporaire pour l’utilisation du domaine public pour la vente de churros, pizzas-snack et plats à emporter Place Paul Allier à Vauvert et Rue Sébastien à Gallician - Madame Jessica Rouve.
N°2023/07/0251 : Contrat temporaire pour l’utilisation du domaine public pour la vente de chips, de popcorn et de chouchous dans les arènes - Monsieur Clément Seguin-Lagarde N°2023/07/0252 : Contrat de location pour un bus climatisé sans chauffeur auprès des Transports Gardois pour l’été 2023 du 11 Juillet au 11 Aout 2023.
N°2023/07/0253 : « JARYA PROJECT » - Convention d’occupation temporaire du plateau sportif de la salle des pins.
N°2023/07/0254 : Choix de l’attributaire du marché de fourniture d’un bus d’occasion de gamme scolaire amélioré ou interurbain – SARL BERGER AUTOCARS ;
N°2023/07/0255 : Attribution du marché « Audit énergétique de bâtiments publics de la commune de Vauvert : Hôtel de ville, école maternelle du Coudoyer. »
N°2023/07/0256 : Mise à disposition d’une parcelle de terrain sise sur la commune du Cailar appartenant à Monsieur Xavier Ruas au profit au profit de la commune de Vauvert. N°2023/07/0257 : Attribution de l’accord-cadre ‘’ Fourniture de matériel administratif destiné aux services communaux et au CCAS pour 2023-2027 ‘’
- Lot n°1 – Fournitures administratives de gamme standard
- Lot n°2 – Fournitures administratives de gamme écologique
N°2023/07/0258 : Acceptation du montant de l’indemnité suite au vol au centre de loisirs en date du 13 mai 2023 du véhicule de marque Renault modèle Kangoo immatriculé EK 591 CL. N°2023/07/0259 : Acte de sous-traitance à la Société ABR SIGNAL du lot n°1 terrassements généraux/voirie du marché d’infrastructures VRD relatif à l’aménagement de la zone 2 du secteur du Moulin de l’Aure dans le cadre d’un PUP.
N°2023/07/0260 : Mise à disposition d’une parcelle de terrain sise sur la commune du Cailar appartenant à Madame Simone Martin au profit de la commune de Vauvert. N°2023/08/0261 : Contrat de prestation de services pour des animations équestres dans le cadre des vacances d’été 2023.
N°2023/08/0262 : Convention pour l’organisation d’ateliers d’arts plastiques durant les vacances d’été 2023 au centre de loisirs.
N°2023/08/0263 : Convention de formation entre CER Lopez et la commune de Vauvert.
N°2023/08/0264 : Contrat d’assistance annuel au logiciel de Billetterie TICKBOSS entre la société ARTTICK et la commune de Vauvert.
N°2023/08/0265 : Contrat d’hébergement annuel de la base de données du logiciel TICKBOSS entre la société ARTTICK et la commune de Vauvert.
N°2023/08/0266 : Association « Les Pieds Tanqués » Contrat temporaire pour l’utilisation du boulodrome de Gallician.
N°2023/08/0267 : « Vauvert Energym Club » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Aout 2023
N°2023/08/0268 : Annule et remplace la décision n° 2023 / 06 /221 en date du 29 Juin 2023 SESAME AUTISME SAJA. Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un créneau à la piscine municipale Jean Teissier Juillet 2023.
N°2023/08/0269 : Avenant n°6 au marché de maitrise d’œuvre pour l’aménagement du Moulin de l’Aure dans le cadre d’un PUP.
N°2023/08/0270 : Avenant 4 au lot 4 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts – Serrureries.
Prestations supplémentaires.
N°2023/08/0271 : Club Taurin l’Abrivado, Club Taurin Les Amis de la Camargue. Convention de mise à disposition des arènes Jean Brunel à titre gratuit, le lundi 14 Aout 2023. N°2023/08/0272 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Club de Scrabble Vauverdois.
N°2023/08/0273 : Convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif à : « Ecole de razeteurs de Petite Camargue »
N°2023/08/0274: Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Friend’s Country
N°2023/08/0275 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Yoga Nature. N°2023/08/0276 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Vauvert Bridge Club
N°2023/08/0277 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Li Roula Code
N°2023/08/0278 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association San d’Aqui.
N°2023/08/0279 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association l’Amicale Vauverdoise.
N°2023/08/0280 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association l’Amicale de la Vallée Verte
N°2023/08/0281 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Gallia Club Gymnastique
N°2023/08/0282 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Pantai de Camargo.
N°2023/08/0283 : Olympique Ping Pong Vauverdois
Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportives municipales : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0284 : « Krav Maga 30 Street Fight » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0285 : « YOGAVY » Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0286 : « Judo Club Vauverdois » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0287 : « Karaté Club Vauverdois » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0288 : « UFOLEP 30 » Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive : de Septembre 2023 à Juin 2024
N°2023/08/0289 : « Urban’Arts » Convention de mise à disposition temporaire d’installation sportive : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0290 : « Football Club Vauverdois » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0291 : « Académie Pugilistique Vauverdoise » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0292 : « Taekwondo Tigers Vauvert » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0293 : « Badminton Club Vauverdois » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année 2023-2024
N°2023/08/0294 : « Inter Volley Club Vauverdois » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0295 : « Tai Chi Qi Gong L’Arbre de Vie » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0296 : « Centre Chorégraphique de Petite Camargue » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024 N°2023/08/0297 : « Sp’Arts & Co » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0298 : Convention de formation entre UFCV et la commune de Vauvert.
N°2023/08/0299 : Ambulances Dumas – Convention de mise en œuvre des secours à l’occasion de la fête votive de Gallician 2023
N°2023/08/0300 : Samuel Vincent- Service de prévention spécialisée - Autorisation d’occupation du domaine public communal le parvis des arènes du 11 au 21 Aout 2023 dans le cadre de la fête votive de Vauvert. N°2023/08/0301 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Pena Toros Y Fiesta
N°2023/08/0302 : « Gallia Club de Gallician » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0303 : « Foot Vétérans de Gallician » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0304 : « Les fouteux de Camargue » Convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0305 : Convention de location de stand n°3 des Halles Marie Grasset à Vauvert par Monsieur Emilien Cimiotta
N°2023/08/0306 : « Centre Culturel Robert Gourdon » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0307 : « Gymnastique Volontaire Vauverdoise » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0308 : « Rugby Club Vauverdois » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0309 : « Vauvert Futsal » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0310 : « Vauvert Energym Club » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0311 : « Association Sportive Vauvert Basket ( A.S.V.B ) » Convention de mise à disposition temporaire d’installations sportives : Année scolaire 2023-2024 N°2023/08/0312 : Club Handball Vauverdois » Convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif : Année scolaire 2023-2024
N°2023/08/0313 : L’association « Samuel Vincent – Maisons d’enfants » Convention de mise à disposition d’installation sportive : Année scolaire 2023-2024
N°2023/09/0314 : Convention d’entretien de terrain par mise en pâture de brebis signée entre la commune de Vauvert et Madame Lopez – Parcelle AI n°3 et 4
N°2023/08/0315 : Avenant n°1 au Marché de maintenance des appareils élévateurs et des équipements de fermeture automatique - Lot n°2 (entretien des équipements de fermeture automatique) – Prestations supprimées
N°2023/09/0316 : marché ‘’ Travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts : - Le Centre sportif Robert Gourdon, le cimetière, le Foyer communal de Gallician, l’école du Coudoyer, l’école de la Libération – Lot n° 3 6 Plomberie – Pénalités.
N°2023/09/0317 : avenant 2 au lot 8 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts – Peinture – Nettoyage.
Prolongation des délais d’exécution
N°2023/09/0318 : avenant 5 au lot 1 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts – Démolitions – Gros œuvre – VRD - Signalétique. Prolongation de délais.
N°2023/09/0319 : avenant 2 au lot 6 du marché de travaux de mise en accessibilité pour la ville de Vauvert sur cinq sites distincts – Menuiseries intérieures bois.
Prolongation des délais sur site ‘’ école du Coudoyer ‘’
N°2023/09/0320 : Avenant I au marché « Assurance Dommages aux biens et risques annexes de la commune de dégâts des eaux et catastrophes naturelles » - Emeutes et mouvements populaires N°2023/09/0321 : Avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre pour la réalisation d’un pôle d’échanges multimodal (PEM) sur le territoire de la commune de Vauvert
N°2023/09/0322 : Actualisation du règlement de la Loterie de la fête des associations organisée par la commune de Vauvert.
N°2023/09/0323 : Annule et remplace la décision n°2023/08/273 en date du 08/08/2023 Convention de mise à disposition temporaire d’équipement sportif à : « Ecole de razeteurs de Petite Camargue » N°2023/09/0324 : Convention de formation entre CER Lopez et la commune de Vauvert
N°2023/09/0325 : Mission d’étude de dossier Ad’Ap et de maitrise d’œuvre dans le cadre de la mise en conformité de cinq Etablissements Recevant du Public aux règles d’accessibilité et de sécurité incendie – Avenant 2
N°2023/09/0326 : Contrat pour l’organisation d’un spectacle, dans le cadre de la présentation de la saison culturelle le vendredi 22 septembre à la salle Bizet de Vauvert.
N°2023/09/0327 : Mise à disposition de la salle des maternelles du centre de loisirs à l’association « Ass-Mat la Compagnie des Turbulettes »
N°2023/09/0328 : acte de sous-traitance à la société Lautier Moussac des prestations de réalisation d’un enduit bicouche rue du Vallat de la Reyne, de l’accord cadre à bons de commande » pour les travaux de renouvellement, d’entretien divers et d’extension des réseaux eau potable et assainissement »
N°2023/09/0329 : mission d’étude de dossier Ad’Ap et de maitrise d’œuvre dans le cadre de la mise en conformité de cinq Etablissements Recevant du Public aux règles d’accessibilité et de sécurité incendie – Avenant 2 – Décision modificative de la décision n° 2023/09/325 N°2023/09/0330 : Choix de l’attributaire du marché « Mémoire de quartier » de Vauvert – Réalisation d’un reportage avec photographies et vidéos »
N°2023/09/0331 : Aliénation par la commune de mobilier au profit de Monsieur Michel Vernat
N°2023/09/0332 : Convention de formation entre CER Lopez et la commune de Vauvert
N°2023/09/0333 : Mise à disposition gratuite du plateau de la cour de l’école Jean Macé à l’UFOLEP ; Année scolaire 2023/2024
N°2023/09/0334 : Régie de recettes délivrance photocopies : Arrêt des sous-régies
N°2023/09/0335 : Régie de recettes droits de reproduction des matrices cadastrales : Arrêt de la Régie
N°2023/09/0336 : Accord commercial entre la société RANDSTAD et la commune de Vauvert