Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260
unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260603 Liste deliberations examinees
Document publié le Mercredi 4 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260603 Liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Travail et emploi,
1
Communauté de communes du Pays des Herbiers
Liste des délibérations examinées
lors du Conseil communautaire du 3 juin
1. ÉLECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – APPROUVÉE
2. APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025 – APPROUVÉE
3. AFFECTATION DES RESULTATS 2025 – APPROUVÉE
4. BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES 2025 – PREND ACTE
5. ADOPTION D’UN REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER – APPROUVÉE
6. PARTICIPATIONS 2026 AU SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU BOCAGE VENDEEN - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°6 DU 4 MARS 2026 – APPROUVÉE
7. DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX – APPROUVÉE
8. 25 ANS DU JUMELAGE AVEC LA COMMUNE DE CORIA – MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET DE SEJOUR – APPROUVÉE
9. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : RISQUE SANTE – MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA VENDEE – APPROUVÉE
10. ORGANISATION DE LA REPRESENTATION AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET A LA FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNS DE LA VILLE DES HERBIERS ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS – APPROUVÉE
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – APPROUVÉE
12. MODALITE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DES ELUS – APPROUVÉE
13. DROIT A LA FORMATION DES ELUS – APPROUVÉE
14. INDEMNITES FORFAITAIRES DE DEPLACEMENTS : MISE A JOUR DE LA LISTE DES BENEFICIAIRES – APPROUVÉE
15. CONVENTION AVEC VENDEE NUMERIQUE POUR L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE PASSERELLES LORA – APPROUVÉE
16. MARCHE DE PRESTATIONS D’IMPRESSION ET DISTRIBUTION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION / EVENEMENTIEL ET PAPETERIE – ACCORDS-CADRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE – ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES – AUTORISATION DE SIGNATURE – APPROUVÉE 2
17. MARCHE DE FOURNITURES ET INSTALLATION DE MOBILIER POUR LA BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE – AVENANTS N° 1 AUX LOTS 1, 2, 3 ET 4 – APPROUVÉE
18. APPROBATION DU REGLEMENT TECHNIQUE ET FINANCIER DU GIP GEO VENDEE – APPROUVÉE
19. ZONE EKHO 1 – LES HERBIERS – CESSION DE TERRAINS A L’ENTREPRISE RAFFIN RENOVATION – APPROUVÉE
20. ZONE EKHO 1 – LES HERBIERS – CESSION D’UN TERRAIN A L’ENTREPRISE VM ENERGIE – APPROUVÉE
21. ZONE EKHO 1 – LES HERBIERS – CESSION D’UN TERRAIN A L’ENTREPRISE RESOTAINER – APPROUVÉE
22. ZONE LE CHARFAIT – SAINT PAUL EN PAREDS – CESSION D’UN TERRAIN A L’ENTREPRISE SAS LELOLEGA – APPROUVÉE
23. ZONE LES 5 MOULINS NORD – BEAUREPAIRE – CESSION D’UN TERRAIN A LA SCI MATINVEST (DAL’ALU – IBF ISOLATION) – APPROUVÉE
24. ZONE BEAULIEU NORD – MOUCHAMPS – CESSION D’UN TERRAIN A LA SAS 2TCB (OPTIQUE RANGEARD) – APPROUVÉE
25. ZAE LES 5 MOULINS – BEAUREPAIRE – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN AVEC LE SYDEV POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE TRANSFORMATION DE COURANT ELECTRIQUE – APPROUVÉE
26. ZAE BEAULIEU NORD – MOUCHAMPS – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN AVEC LE SYDEV POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE TRANSFORMATION DE COURANT ELECTRIQUE – APPROUVÉE
27. ZAE LA BUZENIERE – LES HERBIERS – CONVENTION AVEC VENDEE NUMERIQUE POUR LES BRANCHEMENTS DE LA FIBRE OPTIQUE – APPROUVÉE
28. CREATION D’UN SERVICE DE LOCATION DE VAE EN LIBRE-SERVICE ET APPROBATION DES CONDITIONS GENERALES D’ACCES ET D’UTILISATION – APPROUVÉE
29.– CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS POUR LES STATIONS VLS AVEC LA SOCIETE ÉCOVELO – APPROUVÉE
30.– CONVENTION DE MANDAT POUR LA GESTION DES RECETTES ET DES REMBOURSEMENTS DU SERVICE VLS AVEC LA SOCIETE ÉCOVELO – APPROUVÉE
31. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DES HERBIERS POUR L’INSTALLATION DE STATIONS VELO EN LIBRE- SERVICE – APPROUVÉE
32. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE MOUCHAMPS POUR L’INSTALLATION D’UNE STATION VELO EN LIBRE- SERVICE – APPROUVÉE
33. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DES EPESSES POUR L’INSTALLATION D’UNE STATION VELO EN LIBRE- SERVICE – APPROUVÉE 3
34. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE MESNARD LA BAROTIERE POUR L’INSTALLATION D’UNE STATION VELO EN LIBRE- SERVICE – APPROUVÉE
35. ITINERAIRE CYCLABLE VENDRENNES – MESNARD LA BAROTIERE – ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA COMMUNE DE MESNARD LA BAROTIERE – APPROUVÉE
36. ITINERAIRE CYCLABLE VENDRENNES – MESNARD LA BAROTIERE – ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA COMMUNE DE VENDRENNES – APPROUVÉE
37. ITINERAIRE CYCLABLE VENDRENNES – MESNARD LA BAROTIERE – ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT A MADAME COLETTE LOIZEAU SUR VENDRENNES ET MESNARD LA BAROTIERE – APPROUVÉE
38. ITINERAIRE CYCLABLE VENDRENNES – MESNARD LA BAROTIERE – ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A L’INDIVISION LOIZEAU SUR MESNARD LA BAROTIERE – APPROUVÉE
39 ITINERAIRE CYCLABLE VENDRENNES – MESNARD LA BAROTIERE – ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME LEPELTIER DE ROSANBO SUR MESNARD LA BAROTIERE – APPROUVÉE
40. CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN DES VOIES CYCLABLES DE L’ITINERAIRE D’INTERET COMMUNAUTAIRE SUR LA COMMUNE DES HERBIERS – APPROUVÉE
41. CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN DES VOIES CYCLABLES DE L’ITINERAIRE D’INTERET COMMUNAUTAIRE SUR LA COMMUNE DE BEAUREPAIRE – APPROUVÉE
42. CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN DES VOIES CYCLABLES DE L’ITINERAIRE D’INTERET COMMUNAUTAIRE SUR LA COMMUNE DE MOUCHAMPS – APPROUVÉE
43. CONVENTION RELATIVE A L’ENTRETIEN DES VOIES CYCLABLES DE L’ITINERAIRE D’INTERET COMMUNAUTAIRE SUR LA COMMUNE DE SAINT PAUL EN PAREDS – APPROUVÉE
44. PROMESSE DE BAIL POUR SOLARISATION BASSIN D’ORAGE LA LANDETTE A MESNARD LA BAROTIERE – APPROUVÉE
45. PROMESSE DE BAIL POUR SOLARISATION BASSIN D’ORAGE DU BIGNON AUX HERBIERS – APPROUVÉE
46. CONVENTION AVEC LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE LA VENDEE RELATIVE A LA COLLECTE ET A LA GESTION DES DECHETS DE VENAISON – APPROUVÉE
47. CONVENTION TRIPARTITE DE REJET AUX RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET / OU INDUSTRIELLES DE LA SOCIETE SPBI, ETABLISSEMENTS « CHANTIERS JEANNEAU », SITE ROUTE DE LA ROCHE SUR YON AUX HERBIERS – AUTORISATION DE SIGNATURE – APPROUVÉE
48. ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES VILLAGES DE LA BROSSIERE, DE LA GUIERCHE ET DE LA GIRARDIERE - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT FULGENT / LES ESSARTS – APPROUVÉE 4
49. CONVENTION DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE RUE MARECHAL JUIN ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS ET VENDEE EAU – APPROUVÉE
50. PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2025 DE L’EPTB DE LA SEVRE NANTAISE – PREND ACTE
51. VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS D’INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DES HERBIERS POUR LA RENOVATION DE BATIMENTS RUE GATE BOURSE ET RUE JEAN HUTEAU – APPROUVÉE
52. SYDEV - CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UNE AIDE A LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS – BIBLIOTHEQUE ET LOGEMENT A MOUCHAMPS – APPROUVÉE
53. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION L’OUTIL EN MAIN – APPROUVÉE
54. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION L’HERITAGE – APPROUVÉE