unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste deliberations examinees

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - 20260

unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste deliberations examinees Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Herbiers - Liste deliberations examinees)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Inégalités sociales, 1

Communauté de communes du Pays des Herbiers

Liste des délibérations examinées

lors du Conseil communautaire du 1er octobre 2025

 1. CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D’INTÉRÊT COLLECTIF (SCIC) SAS À CAPITAL VARIABLE « PLATEFORME D’APPROVISIONNEMENT DU HAUT BOCAGE » – APPROUVÉE

 2. CRÉATION D’UN SERVICE COMMUN – DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES – APPROUVÉE

 3. RÉPARTITION DU FONDS NATIONAL DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2025 – APPROUVÉE

 4. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 – APPROUVÉE

 5. ADMISSIONS EN NON-VALEUR – APPROUVÉE

 6. VERSEMENT DE FONDS DE CONCOURS D’INVESTISSEMENT À LA COMMUNE DE MESNARD LA BAROTIÈRE – APPROUVÉE

 7. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AU CIAS DU PAYS DES HERBIERS – APPROUVÉE

 8. 25 ANS DU JUMELAGE AVEC LA COMMUNE DE NEWTOWN - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE SÉJOUR – APPROUVÉE

 9. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – APPROUVÉE

 10. AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES 2025 AVEC LA COMMUNE DES HERBIERS – APPROUVÉE

 11. INDEMNITÉS FORFAITAIRES DE DÉPLACEMENTS – MISE À JOUR DE LA LISTE DES BÉNÉFICIAIRES – APPROUVÉE

 12. CONVENTION D’AMÉNAGEMENT D’UNE CONTINUITÉ CYCLABLE SUR LES HERBIERS ENTRE L’AVENUE DE L’AURORE ET L’AVENUE DES EPESSES (RD11) AVEC LA COMMUNE DES HERBIERS – APPROUVÉE

 13. MODIFICATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE DE DÉVERSEMENT AUX RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ET/OU INDUSTRIELLES DE LA MINOTERIE PLANCHOT, SITE ZA DU CHARFAIT À SAINT PAUL EN PAREDS – AUTORISATION DE SIGNATURE – APPROUVÉE

 14. ENEDIS - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION ET DE SERVITUDES À LA STEP DE LA DIGNÉE – LES HERBIERS – APPROUVÉE2

 15. CONVENTION BIPARTITE POUR LE TRANSFERT DES ÉQUIPEMENTS DU LOTISSEMENT « LES DOUVES 2 » À BEAUREPAIRE – APPROUVÉE

 16. CONVENTION BIPARTITE POUR LE TRANSFERT DES ÉQUIPEMENTS DU LOTISSEMENT « LE LONGUENAIS » À MESNARD LA BAROTIÈRE – APPROUVÉE

 17. PROCÈS-VERBAL COMPLÉMENTAIRE DE MISE À DISPOSITION DE BIENS AFFECTÉS À LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT EAUX USÉES SUITE À LA CRÉATION D’UN LOTISSEMENT SIS CHEMIN BEL AIR AUX HERBIERS – APPROUVÉE

 18. CONVENTION TRIPARTITE POUR LE TRANSFERT DES VOIES ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT À USAGE D’HABITATION « LE CLOS DU POTAGER » À SAINT PAUL EN PAREDS – APPROUVÉE

 19. PRÉSENTATION DES RAPPORTS D’INFORMATION À L’AUTORITÉ CONCÉDANTE (RIAC) DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – ANNEE 2024 – LE CONSEIL A PRIS ACTE

 20. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 – LE CONSEIL A PRIS ACTE

 21. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2024 – LE CONSEIL A PRIS ACTE

 22. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (RPQS) D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS MÉNAGERS 2024 – LE CONSEIL A PRIS ACTE

 23. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS ET EMMAÜS PEUPINS – AUTORISATION DE SIGNATURE – APPROUVÉE

 24. PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2024 DE L’EPTB SÈVRE NANTAISE – PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE – LE CONSEIL A PRIS ACTE

 25. CENTRE AQUATIQUE CAP VERT – PRÉSENTATION DU RAPPORT D’INFORMATION À L’AUTORITÉ CONCÉDANTE (RIAC) – ANNÉE 2024 – LE CONSEIL A PRIS ACTE

 26. ZONE DE LA LANDE – VENDRENNES - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS – APPROUVÉE

 27. ZAE LE BOIS JOLY SUD – LES HERBIERS - CONVENTION AVEC LE SYDEV POUR L’INSTALLATION DE LA FIBRE OPTIQUE – APPROUVÉE

 28. ADOPTION DU RÈGLEMENT DU PRIX BANDE DESSINÉE ADULTE 2025-2026 – APPROUVÉE

 29. ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT PRIX BD LYCÉE 2025-2026 – APPROUVÉE

 30. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF POUR LA COORDINATION DE LA CTG-FAMILLE 2025-2029 – APPROUVÉE3

 31. CONVENTION DE PARTENARIAT ÉDUCATION ROUTIÈRE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MORTAGNE – APPROUVÉE

 32. CONVENTION DE PARTENARIAT ÉDUCATION ROUTIÈRE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS ET LES ÉCOLES PRIMAIRES – APPROUVÉE

 33. CONVENTION DE PARTENARIAT ÉDUCATION ROUTIÈRE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS ET LES COLLÈGES – APPROUVÉE

 34. TOURISME – FIXATION DE TARIFS ENCARTS PUBLICITAIRES MAGAZINE DE DESTINATION – APPROUVÉE