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Procès Verbal - PV du 27 mars 2026
Procès Verbal - pv du 27 mars 2026
Procès Verbal - CM 2026 03 27 Proces Verbal
Procès Verbal - 03 PV 27 MARS 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Lezoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 PV 27 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
>
Ville €
LE
ZO
UX
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
D’INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ins)
SEANCE
DU
27
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-sept
mars,
le
Conseil
Municipal
de
Lezoux
s’est
réuni
en
séance
publique
à
la
salle
de
spectacle
«Le
Lido».
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT).
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
M.
Jérôme
BOUFFANGE
M.
Christian
DESLIGNES
Mme
Elsa
PEREIRA
M.
Thierry
LACHAUX
M.
Cyril
GLORIEUX
Mme
Séverine
JAMET
Mme
Houria
ZAAMARI
Mme
Flora
BELAUBRE
M.
Hervé
CHÉRON
Mme
Amélie
COMPAS
Mme
Christelle
LEPIGEON
M.
Jean-Marc
PELLETEY
Mme
Salah
ABIDAR
M.
Christian
BOURNAT
Mme
Charlène
TERRIER
M.
Jean-Louis
GAUTHIER
Mme
Daniel
BOUFFANGE
Mme
Célia
BERNARD
M.
Didier
MARTY
Mme
Fabienne
DESCHERY
Mme
Annick
FAFOURNOUX
Mme
Aurdrey
ARRABY
Mme
Catherine
MAGOU
M.
Marcel
DOMINGO
Mme
Christine
NIGON
Absents
(excusés):
M.
Olivier
CONSTANT
Mme
Anaïs
BOUCHARDY
M.
Jean-François
CHAUVEAU
M.
Dominique
VERGER
Secrétaire
: Mme
Amélie
COMPAS
Ordre
du
jour
:
a
donné
procuration
à
Mme
Elsa
PEREIRA,
a
donné
procuration
à
Mme
Flora
BELAUBRE,
a
donné
procuration
à
M.
Daniel
BOUFFANGE,
a
donné
procuration
à
Mme
Christelle
LEPIGEON,
la
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
- articles
L.1111-3
et
L.1111-14
du
Code
Générale
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
et
la
remise
d’une
copie
de
cette
charte
ainsi
que
du
chapitre
Ill
du
même
titre
relatif
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
municipaux
(article
l'information
relative
aux
décisions
municipales
prises
dans
le
cadre
des
délégations
données
au
Maire
par
le Conseil
municipal
depuis
la
dernière
séance
du
Conseil
municipal.
>
l'installation
du
conseil
municipal,
>
l'élection
du
maire,
>
la fixation
du
nombre
d’adjoints
et
l’élection
des
adjoints,
>
L.2123-1
à
L.2123-35
du
CGCT),
> >
L’approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
Conseil
municipal. En
l'absence
de
M.
Alain
COSSON,
maire
sortant
excusé,
M.
Daniel
BOUFFANGE,
doyen
d’âge,
prend
la
présidence
de
la
séance.
Il'informe
que
M.
Alain
COSSON
a
accédé
à
la
demande
de
M.
Jérôme
BOUFFANGE,
pour
diffuser,
la
séance
du
Conseil
municipal,
en
direct
sur
les
réseaux
de
la
commune
et
ce,
conformément
à
l’article
L.2121-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Daniel
BOUFFANGE
donne
lecture
des
résultats
constatés
au
procès-verbal
du
scrutin
des
élections
municipales
en
date
du
22
mars
2026
qui
sont
les
suivants
:
Nombre
d'inscrits
sur
la
liste
électorale
4736
Nombre
de
votants
2
899
Nuls
40
Blancs
40
Suffrages
exprimés
2819
La
liste
«Changeons
d’Ère»
conduite
par
M.Jérôme
BOUFFANGE
a
recueilli
1265
Voix,
La
liste
«Lezoux
au
Coeur»,
conduite
par
M.
Marcel
DOMINGO
à
recueilli
354
voix,
La
liste
«Lezoux
pour
Demain»,
conduite
par
Mme
Célia
BERNARD
a
recueilli
1200
voix.
22
sièges
ont
été
en
conséquence
attribués
à
la
liste
«Changeon
d’Ere»,
6
à
la
liste
«Lezoux
pour
Demain»,
1 à
la
liste
«Lezoux
au
Cœur»
M.
Daniel
BOUFFANGE
déclare
les
membres
du
conseil
municipal
dont
les
noms
suivent
(présents
et
absents),
installés
dans
leurs
fonctions
:
M.
Jérôme
BOUFFANGE
Mme
Amélie
COMPAS
Mme
Elsa
PEREIRA
M.
Dominique
VERGER
M.
Cyril
GLORIEUX
Mme
Catherine
MAGOU
Mme
Houria
ZAAMARI
M.
Didier
MARTY
M.
Hervé
CHÉRON
Mme
Annick
FAFOURNOUX
Mme
Christelle
LEPIGEON
M.
Christian
DESLIGNES
M.
Jean-François
CHAUVEAU
Mme
Anaïs
BOUCHARDY
Mme
Charlène
TERRIER
Mme
Célia
BERNARD
M.
Salah
ABIDAR
M.
Christian
BOURNAT
Mme
Flora
BELAUBRE
Mme
Fabienne
DESCHERY
M.
Olivier
CONSTANT
M.
Jean-Marc
PELLETEY
Mme
Christine
NIGON
Mme
Audrey
ARRABY
M.
Daniel
BOUFFANGE
M.
Jean-Louis
GAUTHIER
Mme
Sévérine
JAMET
M.
Marcel
DOMINGO
M. Thierry LACHAUX M.
Daniel
BOUFFANGE
les
félicite
et
annonce
l'élection
du
Maire.
Il propose
de
désigner
Mme
Amélie
COMPAS,
comme
secrétaire
de
séance,
benjamine
de
|’
Il rappelle
que
pour
procéder
à
l’élection
du
Maire,
il faut
que
le
Conseil
municipal
soit
complet,
c’est-
à-dire,
que
tous
les
sièges
doivent
être
pourvus
et
non
présents. I
constate
que
tous
les
29
sièges
qui
constituent
le
Conseil
municipal
de
la
commune
ont
bien
été
pourvus
lors
de
l'élection
des
conseillers
municipaux,
scrutin
du
22
mars
dernier.
pas,
que
tous
les
conseillers
municipaux
soient Il procède
à
l'appel
des
Conseillers
municipaux.
Avec
25
conseillers
municipaux
présents,
il constate
que
le quorum
est
atteint.
Election
du
Maire
Conformément
aux
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
CGCT
relatifs
à
l'élection
du
Maire,
M.
Daniel
BOUFFANGE
indique
que
ce
dernier
est
élu
au
scrutin
uninominal,
au
scutin
secret
et
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Il précise
aussi,
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’agalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Le
Conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
en
charge
du
dépouilement
du
vote :
-
Mme
Christine
NIGON,
-
Mme
Fabienne
DESCHERY,
qui
se
sont,
toutes
les
deux,
portées
volontaires.
M.
Daniel
BOUFFANGE
demande
s’il y a des
candidats
à
l'élection
du
Maire :
- M.
Jérôme
BOUFFANGE
se
déclare
candidat,
- Mme
Célia
BERNARD
se
déclare
candidate.
Après
dépouillement,
il a été
constaté
les
résultats
suivants
:
,
.
Nombre
de
suffrages
obtenus
Nom
et
Prénom
des
canditats
=
En
chiffres
En
toutes
lettres
M.
Jérôme
BOUFFANGE
22
Vingt-deux
Mme
Célia
BERNARD
7
Sept
M.
Jérôme
BOUFFANGE,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix
(15
voix
pour
l'obtenir),
a
été
proclamé
élu
Maire
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
M.
Daniel
BOUFFANGE
lui
remet
l’écharpe
de
Maire.
La
séance
se
poursuit
sous
la
présidence
du
Maire.
M.
Jérôme
prend
la
parole :
«Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Mesdames , Messieurs
Ce
soir,
vous
venez
de
m'élire
Maire
de
notre
commune.
Je
vous
remercie
pour
cette
confiance.
Mais
au-delà
de
ce
vote,
je
veux
d’abord
avoir
une
pensée
pour
les
habitants
de
notre
ville.
Ce
sont
eux
qui,
par
leur
choix,
ont
rendu
possible
ce
moment.
C’est
à
eux
que
nous
devons
des
comptes.
Et
c’est pour
eux
que
nous
allons
travailler.
Je
veux
également
saluer
Mr
le Maire
sortant.
Pour
l’engagement
qu'il
a porté
au
service
de
cette
commune
ainsi
que
pour
la
qualité
de
nos
derniers
échanges. Être
Maire
n’est jamais
une fonction
ordinaire.
C’est
une
responsabilité
exigeante,
souvent
lourde,
toujours
totale.
Ce
soir, je
mesure
pleinement
ce
que
représente
la fonction
qui
m'est
confiée.
Je
mesure
pleinement
les
attentes,
les
doutes
et
les
craintes
et
sais
avec
pudeur
et
humilité
à
quel
point
notre
ville
mérite
des
élus
détachés
de
tout
intérêt
personnel. On
ne
dirige
pas
une
commune.
Nous
en
avons
la responsabilité.
Et
cette
responsabilité,
je
veux
l'exercer
avec
une
méthode
claire.
Nous
allons
faire
vivre
une
autre
manière
de
travailler.
Plus
collective.
Plus
exigeante.
Plus
transparente.
Cela
passera
par
un
véritable
travail
de
fond
lors
de
nos
commissions.
Par
des
échanges
réels.
Par
des
débats
sincères.
Ils
seront
parfois
exigeants,
mais
je
les
souhaite
toujours
utiles
et
constructif.
Mais
qu'il n’y
ait
aucune
ambiguité
:
Une
fois
les
décisions
prises,
elles
devront
respectées,
il
s’agit
là
du
respect
de
l'institution
et
de
nos
concitoyens. Elles
seront
Par
tous,
tout
le
temps
Chaque
adjoint
aura
une
délégation
claire.
Des
responsabilités
assumées.
Et
des
comptes
à
rendre.
Et
j'y
serai
moi-même
soumis.
Nous
devrons
rendre
des
comptes
à
nos
administrés.
Maïs
nous
ne
travaillerons
pas
seuls.
Nous
travaillerons
avec
l’ensemble
de
nos
partenaires.
Avec
les
élus
de
notre
intercommunalité.
Avec
notre
intercommunalité
elle-même.
Nous
y serons
pleinement
engagés.
Actifs. Respectueux
de
l'institution.
Maïs
nous
y
porterons,
avec
exigence,
les
intérêts
de
notre
commune
et
de
ses
habitants.
Ce
conseil
municipal
est
composé
de
femmes
et
d'hommes
issus
de
parcours
différents.
De
sensibilités
différentes.
Mais
ici,
il n’y
a
plus
de
listes.
Il n’y
a plus
de
campagnes.
Il
n’y
a
plus
d'étiquettes,
s’il
y en
avait
un
jour.
Plus
qu'une
seule
chose
compte,
plus
qu’une
chose
n’a
de
valeur
: l'intérêt
de
notre
commune.
Nous
allons
dans
quelques
minutes
procéder
au
vote
des
adjoints,
ce
rôle
n’a
de
valeur
que
de
part
le
rayonnement
que
nous
souhaïtons
donner
à
cette
fonction.
Chaque
conseiller
aura
sa
place.
Chaque
parole
pourra
s'exprimer.
Mais
chacune
devra
être
à
la
hauteur
de
la
fonction
que
nous
exerçons.
Nous
nous
devrons
un
cadre.
Une
exigence.
Un
respect.
La
charte
de
l'élu
ne
sera
pas
un
document
formel.
Elle
sera
une
ligne
de
conduite.
Parce
que
la
confiance
des
habitants
ne
se
décrète
pas.
Elle
se
mérite.
Et
elle
se
protège. Nous
proposerons
également
la nomination
de
3
élus
délégués
:
e Mme
Flora
BELAUBRE
© Déléguée
au
handicap,
à l’inclusivité
et a l’accessibilité
universelle
e Mme
Amélie
COMPAS
© Déléguée
à l'attractivité
locale,
au
commerce,
à
l’artisanat
et aux festivités
e
Mr
Dominique
VERGER
©
Délégué
à la
transition
écologique,
au
développement
durable
et au
monde
agricole
Nous
nommerons
également
deux
élus
référents
e Mme
Catherine
MAGOU
© Référente
pour
la
cause
animale
e
Mr
Didier
MARTY
D
Référent
patrimoine
et
valorisation
de
l'identité
locale
Nous
travaillerons
pour
nos
habitants,
pour
nos
associations,
pour
nos
commerçants
et
artisans,
mais
nous
devrons
aussi
et surtout
être
un
soutien
inépuisable
pour
nos
agents
de
la
commune,
qui donnent
tant
pour
rendre
notre
qualité
de
vie
meilleure
au
quotidien.
Je
les
en
remercie
et
ils
sauront
trouver
chez
moi,
chez
nous
la force
nécessaire
pour
réaliser
leurs
missions. Enfin,
je
veux
vous
le dire
simplement
:
Je
n'ai pas
l'intention
de
reproduire.
Ni d’imiter. Je
veux
construire,
avec
vous,
une
manière
d'agir fidèle
à
ce
que
nous
sommes.
Engagée. Responsable. Et profondément
tournée
vers
les
habitants.
Nos
aînés,
nos
enfants,
nos
personnes
en
situation
de
handicap,
nous
ne
devront
jamais
laisser
rien
ni personne
sur
le bord
de
la
route.
Le
mandat
qui
commence
ce
soir
ne
sera
pas
celui
d’un
homme.
Ni celui
d’un
groupe.
Il sera
celui
de
toute
une
commune.
Alors
dès
ce
soir,
au
travail.»
(Applaudissements) Détermination
du
nombre
d’Adjoints
au
Maire
— Première
délibération
du
Conseil
municipal
M.
le
Maire
indique
qu’en
vertu
des
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
déterminer
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
ne
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal
(soit
8
adjoints
au
maximum
pour
la
commune,
qui
compte
29
conseillers
municipaux)
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
par
22
pour
et
7
abstentions
(Mme
BERNARD,
Mme
DESCHERRY,
M.
PELLETEY,
M.
BOURNAT,
Mme
ARRABY,
M.
GAUTHIER,
M.
DOMINGO),
de
fixer
à 7
le
nombre
d’adjoints
au
Maire. Election
des
Adjoints
au
Maire.
M.
le
Maire
rappelle
que
depuis
la
loi
n°2025-444
du
21
mai
2025,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
majoritaire
bloquée,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
dans
toutes
les
communes
avec
une
obligation
de
parité
pour
ces
listes.
M.
le
Maire
précise
que
«si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus»
(cf.
article
L2122-
7-2
du
CGCT
modifié
par
la
loi
n°2013-403
du
17
mai
2013).
M.
le
Maire
propose
une
liste
d’Adjoints
au
Maire
conduite
par
Mme
Elsa
PEREIRA,
constituée
de
Mme
PEREIRA,
elle-même,
de
M.
Cyril
GLORIEUX,
de
Mme
Houria
ZAAMARI,
de
M.
Hervé
CHÉRON,
de
Mme
Christelle
LEPIGEON,
de
M.
Salah
ABIDAR
et
de
Mme
Charlène
TERRIER.
Aucune
autre
liste
ne
s’est
présentée.
Il est
procédé
à
l’élections
des
adjoints
au
Maire.
Après
dépouillement,
il a
été
constaté
les
résultats
suivants
:
,
.
Nombre
de
suffrages
obtenus
Nom
et
Prénom
des
canditats
:
En
chiffres
En
toutes
lettres
Mme
Elsa
PEREIRA
22
Vingt-deux
Bulletins
Blanc
7
7
La
liste
conduite
par
Mme
Elsa
PEREIRA,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix
(15
voix
pour
l'obtenir),
a
été
proclamée
élue
et
imméditement
installés
dans
leurs
fonctions
d’adjoint
:
Ÿ”
Mme
PEREIRA
1°
Adjointe
au
Maire
Ÿ”_
M.
Cyril
GLORIEUX
2°"
adjoint
au
Maire
Mme
Houria
ZAAMARI
3°"
Adjointe
au
Maire
"M.
Hervé
CHÉRON
4e
Adjoint
au
Maire
Ÿ”_
Mme
Christelle
LEPIGEON
5ème
Adjointe
au
Maire
"M.
Salah
ABIDAR
6°"
Adjoint
au
Maire
Ÿ”__
Mme
Charlène
TERRIER
7°"
Adjointe
au
Maire
M
le
Maire
procéde
à
la
remise
de
leur
écharpe
d’adjoint.
Lecture
de
la
charte
de
l’élu
local
(loi
du
22/12/2025)
et
condition
d'exercice
de
mandats
municipaux A
la
suite
de
l'élection
des
adjoints,
le
maire
nouvellement
élu
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
aux
membres
du
conseil
municipal.
Une
copie
est
remise
à
chaque
conseiller
comprenant
la
charte
précitée,
ainsi
que
le
chapitre
II!
du
titre
Il
du
livre
premier
de
la
seconde
partie
du
CGCT
intitulé
«
Condition
d'exercice
des
mandats
municipaux
».
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
23
février
2026
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
23
février
2026
est
soumis
à
l'approbation
du
Conseil
municipal
nouvellement
installé.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
22
abstentions
(les
conseillers
de
la
majorité)
et
7
pour,
le
procès
-verbal
est
approuvé. Informations
du
Conseil
municipal
sur
les
décision
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégation
accordées
par
le
Conseil
municipal
Dans
le
cadre
des
délégations
que
le
Conseil
Municipal
a
attribué
à
M.
le
Maire
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
est
informé
des
décisions
prises
depuis
la dernière
séance,
c’est-à-dire
sous
la mandature
précédente
:
Dec.2026/06
L'attribution
d’une
concession
funéraire
(pleine
terre)
pour
une
durée
de
50
ans
et
d’un
montant
de
650
€.
L'attribution
d’une
concession
funéraire
(emplacement
+ caveau
neuf
de
3 places)
pour
une
durée
de
50
ans
et
d’un
montant
de
2 890
€.
L'attribution
d’une
concession
funéraire
de
3
m?
(pleine
terre)
pour
une
durée
de
50
ans
et d’un
montant
de
390
€.
La
souscription
d’une
ligne
de
trésorerie
auprès
du
Crédit
Agricole
Centre
France
Dec.2026/09
|
d’un
montant
de
1
000
000
€
sur
une
durée
de
12
mois,
à
compter
du
10
mars
2026
Dec.2026/07 Dec.2026/08
Questions
diverses :
M.
le
Maire
informe
des
deux
prochaines
dates
des
Conseils
municipaux,
à
savoir
le
mardi
7 avril
2026
et le lundi
27
avril
2026.
Il précise
que
celui
du
27
avril
portera
sur
le vote
des
budgets
2026.
M.
BOURNAT
interroge
sur
les
horaires
des
Conseils
municipaux.
M.
le
Maire
informe
qu’ils
seront
fixés
à
19
heures
Mme
Célia
BERNARD
demande
si
ces
horaires
sont
définifs
ou
s’il
peut
être
envisagé
19
h
30
pour
des
raisons
professionnelles.
M.
le
Maire
accepte
de
fixer
les
séances
du
Conseil
municipal
à 19
h
30.
M.
le
Maire
indique
qu’à
la
fin
des
séances
du
Conseil
municipal,
il donnera
la
possibilité
au
public
de
poser
une
ou
plusieurs
questions.
Il sollicite
le
public.
Aucun
question
n’est
posée.
Il
remercie
le
public
d’être
venu
si
nombreux
pour
assister
à
cette
séance
d’installation
des
Conseillers
municpaux.
M.
le
Maire
lève
la
séance
à
20
h
30.
La
secrétaire
de
séance,
Amélie
COMPAS