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Déliberation - 3 AR Travaux terrain de boules
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 3 AR Travaux terrain de boules)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune
de
VASSELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VASSELIN
En
exercice
: 10
Pour
: 8
Contre :
Présents
: 6
|
Votants
: 8
Réf.
: 202301-003 FAST
: 1-4
Objet
: Travaux
terrain
de
boules
près
des
étangs
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
dix-sept
janvier
à
dix-neuf
heures
et
quinze
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vasselin,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie,
en
séance
publique
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Yves
ROUX,
Maire.
Date
de
convocation
: 11
janvier
2023
Madame
Candice
GRECO
est
nommée
Secrétaire
de
séance
en
application
de
l’article
«
L.2121-15
» du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
procède
à
l'appel
nominal
des
élus :
Étaient
présents
:
Jean-Yves
ROUX,
Gérard
REGEAMORTEL,
Marcel
CONSTANTIN,
Andrée
GUILLAUD,
Béatrice
FEUILLOIS,
Candice
GRECO
Étaient
excusés
:
Jean-Philippe
GUILLAUD
donne
pouvoir
à
Marcel
CONSTANTIN
Michel
MEUNIER
donne
pouvoir
à Jean-Yves
ROUX
Christian
BARBERET
Sébastien
PEROUSE
Lesquels
forment
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
établit
par
l’entreprise
Beaud
TP
pour
la
pose
d'un
grillage,
portail
et
portillon
sur
le terrain
de
boules
près
des
étangs.
Montant
des
travaux
: 4340,00
€
HT
soit
5208,00
€
TTC
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
réaliser
ces
travaux
avec
l’entreprise
Baud
TP
selon
le
devis
présenté.
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à effectuer
les
démarches
nécessaires.
Fait
et délibéré
les jours
mois
et an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme
le
18
janvier
2023.
Le
Maire,
Jean-Yves
ROUX.
Accusé de réception en préfecture 038-213805252-20230117-202301-003-DE Date de télétransmission : 18/01/2023 Date de réception préfecture : 18/01/2023