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Procès Verbal - PV detaille du conseil municipal du 14 avril 2022
Procès Verbal - Proces verbal detaille du conseil municipal du 26 juin 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal detaille du conseil municipal du 26 juin 2023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Fiscalité, Économie et finances,
SAINT-CANNAT
PROCES
VERBAL
DETAILLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUIN
2023
Etaient
présents
à
cette
Assemblée:
J.
GERARD),
J.
LEVI
VALENSI,
D.
CAMHI,
Y.
FALCHI,
L.
MAURIZIO,
J.P.
VENTURINI,
D.
BARBIER,
G.
SORBA,
AL.
FALQUERO,
C.
POULIQUEN,
M.
CATELIN,
M.
GUILLET,
D.
JARNIGON,
S. BOURAS,
S. BOULINGUEZ,
M
RIBES,
B.
ROSSI
LUMBROSO),
A.
RUBIOLO,
M.L.
VOLAND,
C.
FREMY,
M.
SOONEKINDT,
M.
CUTILLO,
G.
BESSE,
S.
ROCHEZ,
C.
BARRIERE.
Absents
excusés
: Paul
BUISSON
BAUMELOU
représenté
par
J.
LEVI
VALENSI,
D.
PETIT
représenté
par
M.
CATELIN,
C.
MARTIN,
J. PRUNARET
représentée
par
G.
BESSE.
Secrétaire
de
séance
: G.
SORBA
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à
18h50.
L’appel
est fait par
G.
SORBA.
La
liste
des
délibérations
est approuvée.
J.
GERARD
demande
s’il a des
modifications
ou
des
précisions
à apporter
sur
le PV
détaillé.
Le
PV
est approuvé
à l’unanimité.
1°)
Attribution
de
subventions
a
des
associations
J. GERARD
dit que
nous
avons
une
politique
associative
très
riche.
C’est
bien
pour
l’animation
du
village
mais
c’est beaucoup
de travail pour
le service
festivités,
pour
C. POULIQUEN,
pour
J. LEVI
VALENSI,
la
commission
Vie
associative
et
les
adjoints
qui
ont
des
délégations
avec
les
associations.
Il
remercie
Domi
pour
la
Fête
de
la
musique
et
la
Belle
Récré
la
semaine
d’avant.
Merci
aux
adjoints
de
se mobiliser
pour
participer.
Les
associations
demandent
des
locaux
et de
quoi
exercer
leurs
activités
mais
aussi
des
subventions.
Nous
faisons
un
travail
minutieux
d’instruction.
Il manquait
pas
mal
d’éléments
et nous
avons
noté
quelques
incohérences
notamment
sur
les
niveaux
de
trésorerie
de
certaines
associations.
Nous
avons
voté
une
ligne
de
subvention
au niveau
du budget
qui
est importante.
Tous
les dossiers
n’étant
pas
complets,
certaines
subventions
seront
votées
à un
futur
conseil.
J. LEVI
VALENS!I
dit qu’il y a beaucoup
d’évènements
associatifs,
de
fêtes
et d’AG
en fin d’année.
Il regrette
qu’il
y
ait plusieurs
événements
certains
soirs.
Par
exemple
vendredi
il y
avait
la fête
de
la
St
Jean
(250
personnes),
la
fête
du
judo
à la
Seigneurie
(250
personnes)
et
le
spectacle
de
fin
d‘année
de
Geste
et
harmonie
(450
personnes).
Il
faudrait
améliorer
ça
les
années
prochaines.
Il remercie
les
bénévoles
qui
servent
l’intérêt
général
et
qui
participe
à la vie
du
village.
Il remercie
C.
POULIQUEN
qui
fait un
travail
formidable
pour
les
salles.
Cela
lui demande
beaucoup
de
temps
et de
présence
sur
le terrain.
On
essaye
de
faire
une
réunion
de
cadrage
par
évènement.
Il s’appuie
beaucoup
sur
l’adjointe
en
charge
du
sport
et sur
l’adjointe
à la culture.
Pour
les
subventions,
il y
a
eu
beaucoup
de
réunions
de
travail
et
il
remercie
les
élus
qui
y
ont
participé.
La
commission
Vie
associative
s’est
tenue
le
12 juin.
Nous
avons
dû
faire
des
arbitrages
et retravailler
dessus.
C’est
pour
cela
que
nous
avons
tardé
à vous
transmettre
le tableau.
Il
y
a
2
choses
qui
caractérisent
cette
année
l’attribution
de
subvention:
un
certain
nombre
de
dossiers
sont
incomplets
en
terme
financier,
avec
des
anomalies
au
niveau
de
la trésorerie.
On
n’a
pas
les
moyens
de
procéder
à
une
analyse
financière
poussée
de
chacune
des
associations.
Et
pourtant
ce
contrôle
est
une
exigence
règlementaire.
Nous
avons
discuté
avec
le
Maire
afin
de
ne
pas
reporter
trop
de
subventions.
Pour
certaines
associations
le
versement
de
la
subvention
sera
conditionné
par
la transmission
d'éléments
complémentaires.
J. GERARD
dit qu’on
ne peut pas
demander
à toutes
les associations
d’avoir
des
experts
comptables
mais
nous
demandons
une
certaine
rigueur
pour
la présentation
des
comptes.
J.
LEVI
VALENSI
dit
que
le
2%
point
c’est
une
augmentation
des
montants
demandés
par
les
associations.
Les
associations
ont
été
touchées
par
l’inflation.
Certaines
associations
assurent
des
missions
de
services
importantes
à la population,
la crèche,
Planet’jeunes,
les AIL.
En
2022,
on
avait
appliqué
une
baisse
d’environ
10%
sur
les
subventions.
L'association
des
AIL
fait
face
à
des
difficultés
financières
récurrentes.
Ils
ont
présenté
une
demande
d’augmentation
conséquente.
Nous
avons
réattribué
les
locaux
de
l’association
Petits
bouts
de
Destin
à la crèche,
avec
donc
des
charges
en
plus.
La
maison
de
santé
pluridisciplinaire
qui
a vu
le jour
sur
le
Commune
et
a loué
des
locaux
sur
la
Pile,
nous
demande
de
participer
à leur
frais.
G.
BESSE
dit que
l’année
dernière,
la commission
avait
dit que
les associations
devraient
désormais
fournir
tous
les éléments.
Il regrette
de n’avoir
pas
pu participer
cette
année
car
il pense
qu’on
aurait
gagné
du
temps.
Il ne
devait
pas
y avoir
de
subvention
pour
les associations
qui
ont une
trésorerie
d’avance
de
6 mois
et qui
n’ont
pas
d’employés.
Cela
devait
être
expliqué
aux
associations
pour
2023.
On
s’est retrouvé
cette
année
encore
avec
des
demandes
de subvention
qui n’ont pas
de raison d’être.
Quand
on
veut
faire
des
économies,
il faut
passer
par
là.
Nous
avions
fixé
en
termes
de
dépenses
pour
les
subventions,
lorsqu'il
y avait
des
emplois
et qu’il
y avait
1 an
de
trésorerie
d’avance,
qu’il
n’y
avait
pas
lieu
de
demander
une
subvention.
La
subvention
municipale
continue
à leur
faire
de
la trésorerie. La
demande
de
subvention
est
soumise
à 3
choses :
-
le fonctionnement
-
un
projet
associatif sur
l’année
en
cours
qui
nécessite
une
aide
financière
-
un
investissement
ou
une
évolution
de
l’association
J.
LEVI
VALENSI
dit
qu’il
ne
conteste
pas
le
1%
point.
Le
versement
des
subventions
sera
conditionné
à la complétude
des
dossiers.
G.
BESSE
dit qu’il
espère
bien
le voir
personnellement.
J. LEVI
VALENSI
dit que
G.
BESSE
est le bienvenu
pour
aider
à instruire
les
demandes.
G.
BESSE
dit
qu’il
avait
proposé
avec
Mathieu
en
2020
de
faire
des
formations
à
toutes
les
associations
pour
les
aider
à monter
leurs
budgets.
C’est
toujours
d’actualité. J.
LEVI
VALENSI
dit
qu’on
pourrait
demander
à
des
professionnels
de
faire
une
initiation
aux
finances
pour
les
associations.
Peut-être
que
Pays
d’Aiïx
Association
le fait.
G.
BESSE
dit qu’il
y a aussi
le Département.
J.
LEVI
VALENSI
dit
que
sur
le
2°"
et le
3°"
point
il n’est
pas
d’accord.
On
doit
faire
des
économies
mais
il
ne
veut
pas
axer
la
politique
vie
associative
sur
des
dispositifs
d’aides
et
d’assistance
plutôt
que
sur de l’accompagnement.
Les
associations
font un énorme
travail.
Certaines
fédèrent
du
monde
et
dégagent
des
excédents,
on
ne
doit
pas
les
sanctionner
pour
ça.
Elles
nous
demandent
des
fonds
pour
engager
de
nouvelles
actions
et
dynamiser
leurs
actions
qui
sont
déjà
riches.
Il ne
souhaite
pas
sanctionner
les
associations
qui
ont
des
bons
résultats
financiers.
G.
BESSE
dit que
ce
n’est
pas
ce
qu’il a
dit.
J. LEVI
VALENSI
répond
que
si, un
peu.
G.
BESSE
aimerait
que
les
raisons
des
demandes
soient
bien
expliquées
dans
le dossier.
Lors
de
la
commission
ce
n’était
pas
toujours
le
cas
puisqu'il
a posé
des
questions
et que
la réponse
était
« je
ne
Sais
pas
».
J. LEVI
VALENSI
dit
que
la commission
n’est
pas
là pour
réinstruire
tous
les
dossiers.
On
a fait 2
séances
de
travail
de
4 heures.
Si
on
réétudie
les
50
dossiers
en
commission
on
ne
s’en
sort pas.
G.
BESSE
dit
que
pour
certaines
demandes
de
subventions,
il n’y
avait
pas
de
précision
dans
les
dossiers. J. LEVI
VALENSI
demande
de
quel
dossier
il parle.
J. GERARD
dit qu’on
a échappé
à de
plus
grandes
difficultés
au
cours
de
la crise
Covid.
Beaucoup
d’associations
étaient très
inquiètes
de
l’arrêt
de
leurs
activités,
de
la baisse
du
nombre
d’adhérents.
Heureusement
l’Etat
les
a aidé,
surtout
celles
qui
avaient
des
salariés.
Certaines
associations
sont
sorties
avec
des
résultats
2021
excédentaires.
Elles
auraient
pu
demander
moins
l’année
d’après
mais
elles
restent
dans
leur
logique
de
prudence
pour
payer
les
salariés
en
cas
de
problème.
Quelqu’un
lui
a demandé
pourquoi
la société
de
chasse
ne
recevait
pas
de
subvention.
Il a répondu
que
les
résultats
étaient
en
équilibre,
avec
42
000
€
de
réserve.
Une
autre
association
a réduit
son
programme :
le festival
de jazz.
J. LEVI
VALENSI
donne
la liste
des
subventions
avec
le descriptif de
l’association
:
AIL Subvention
2022
: |
Subvention
demandée
2023
: 70
000
€ |
Subvention
proposée :
50
000
€
70
000
€
20
000
€ ont
déjà
été
versé
au titre
d’une
avance
J.
GERARD
dit la subvention
proposée
(70
000
€)
tient
compte
du
versement
du
CTG
et en plus
la
somme
qui
était reversée
à la commune
au titre du
CTG
ne
sera plus
reversé
à la commune.
La
CAF
la versera
directement
à l’association
(8
090
€).
Ce
qui
fait un
montant
de
78
000
€. Unanimité ALSL | Subvention 2022
: 1 200€
| Subvention demandée
2023
: 3 000€
| Subvention proposée :
1 500€
|
La
demande
de
3000
€ n’est
pas
complètement
justifiée
dans
le dossier
J.
GERARD
dit
qu’ils
ont
fait
2
déficits
en
2021
et
2022
mais
qu’ils
ont
une
trésorerie
solide
de
105
000
€.
C’est
une
très
grosse
association.
J. LEVI
VALENSI
dit qu’ils
ont
fait une
grosse
compétition
départementale
sur
la Seigneurie.
Unanimité AMAP | Subvention
2022
: 1 300€
| Subvention
demandée
2023
: 1 500
€
| Subvention
proposée
: 1300€
|
J.
LEVI
VALENSI
explique
que
l’association
vend
des
produits
bio
directement
aux
administrés
tous
les vendredis
soir.
Unanimité Amicale
du
Personnel
| Subvention
2022
: 23
500
€
| Subvention
demandée
2023
: 24
423
€
| Subvention
proposée
: 24423€
|
Unanimité L.
MAURIZIO
ne prend pas part
au
vote
Amis
du
vieux
Saint
Cannat
| Subvention 2022
: 500€
| Subvention
demandée
2023
: 800€
| Subvention proposée
: 500 €
|
Unanimité APAEP | Subvention
2022
: 8000€
| Subvention
demandée
2023
: 9 000
€
| Subvention
proposée
:
8 000
€
|
J.
GERARD
dit
qu’ils
avaient
fait
un
déficit
en
2021
avec
un
excédent
quasiment
équivalent
en
2022.
Ils ont
une
trésorerie
de
2500
€.
J. LEVI
VALENSI
dit qu’il y a une
personne
qui
est mutualisée
entre
les
3 zones
Eguilles,
Lambesc
et
Saint
Cannat
pour
faire
de
l’animation
et
de
la
communication
et
pour
fédérer
au-delà
des
entreprises
du
Plateau
de
la Pile,
les
entreprises
de
notre
bassin
de
vie.
Unanimité. C.
POULIQUEN
ne prend pas part
au
vote
Arum
et Libellule
| Subvention
2022
:
0 €
| Subvention
demandée
2023
: 500
€
| Subvention
proposée
: 500
€
|
Unanimité J.
GERARD
ne prend pas part
au
vote Aroma
de
Caï
| Subvention
2022
: 400
€
| Subvention
demandée
2023
: 400
€
| Subvention
proposée
: 400
€
|
Unanimité Archers
de
Lambesc
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
: 500
€
| Subvention
proposée
: 300
€
|
G.
BESSE
dit
que
leur
a demandé
des
compléments
de
documents
sur
leur
comptes
N-1
et
sur
la
subvention
attribuée
par
Lambesc.
J. GERARD
répond
que
cela
a été
demandé
mais
la réponse
n’est pas
satisfaisante.
Il y a une
égalité
entre
charges
et produits
ce
qui
n’est pas
normal.
La
trésorerie
a été
fournie
mais
on ne
sait pas
d’où
elle
vient.
Le
versement
de
la subvention
est conditionné.
Unanimité Art
et
expression
| Subvention 2022
: 11 000 €
| Subvention demandée
2023
: 12 000 € | Subvention proposée
: 10 000€
|
J. LEVI
VALENSI
dit qu’un
examen
sera
fait
en
lien
avec
le Festival
2023.
J. GERARD
dit aussi
avec
la réalité
de
leur
programme
la semaine
prochaine.
Ils
ont
obtenu
une
subvention
du
département
de
1 000
€.
Unanimité Association
Centre
Ressource
| Subvention 2022
: 400€
| Subvention demandée
2023
: 1 500€
| Subvention proposée
: 400 €
|
Unanimité Association
Course
pédestre
du
Bailli
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
:
0€
| Subvention
proposée
: 0 €
|
Pas
de
demande
de
subvention.
Il faudra
qu’il
s’entretienne
avec
le Président
pour
savoir
pourquoi
il n’a pas
reçu
de
dossier.
Association
française
Sclérose
en
plaque
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
:
100
€
| Subvention
proposée
: 0 €
|
J. LEVI
VALENS!I
dit qu’ils
ont
choisi
de
ne
pas
donner
de
subventions
à des
associations
qui
font
des
demandes
pour
des
grandes
causes.
Ils
ont
préféré
se
centrer
sur
l’intérêt
communal.
APIREA |Subvention
2022
: 500
€
| Subvention
demandée
2023
: 500
€
| Subvention
proposée
: 500
€
|
Unanimité. M.
RIBES
ne participe pas
au
vote. Association
des
Anciens
combattants
/ ARAC
| Subvention
2022
: 200€
| Subvention
demandée
2023
: 300
€
| Subvention
proposée
: 200
€
|
Unanimité Association
sportive
du
collège
de Rognes
| Subvention
2022
: 500
€
| Subvention
demandée
2023
: 600
€
| Subvention
proposée
:
500
€
|
G.
BESSE
dit qu’ils
avaient
demandé
les
demandes
de
subvention
des
autres
communes.
J. GERARD
dit que
c’était
cohérent.
Unanimité Boxing
club
Saint
Cannat
| Subvention
2022
: 1 700€
| Subvention
demandée
2023
:
1 500€
| Subvention
proposée
:
1 200
€
|
J. LEVI
VALENSI
dit que
l’association
ne
participe
plus
à des
compétitions.
C’est
pour
cela
que
la
subvention
a baissé.
Unanimité Clownies
en
basket
| Subvention 2022
: 2 800€
| Subvention
demandée
2023
: 3 000€
| Subvention proposée
: 1 500€
|
G.
BESSE
dit qu’ils
avaient
demandé
les montants
de
subvention
des
autres
communes.
J. LEVI
VALENSI
répond
qu’il
n’y
en
pas.
J.
GERARD
dit
qu’ils
avaient
indiqué
une
trésorerie
de
3
500
€,
mais
ils
ont
tout
distribué
à
des
associations
caritatives.
B.
ROSSI
dit qu’en
2020
la subvention
a été de
1300
€. Elle
demande
s’il y a des
projets
particuliers.
AL.
FALQUERO
dit
qu’elle
avait
pour
projet
de
s’associer,
comme
l’année
dernière,
à
la
Municipalité
pour
organiser
une
course
et
marche
pour
Octobre
Rose.
Comme
on
attend
des
informations,
nous
avons
suspendu
la subvention
pour
cette
activité.
J.
GERARD
dit
que
l’année
dernière
la
Municipalité
avait
payé
certaines
charges,
notamment
les
tee-shirts. G.
BESSE
dit
que
la subvention
versée
par
la mairie
a été
reversée
à Paoli
Calmette.
On
va
devoir
faire
pareil
avec
le
Téléthon
c’est-à-dire
qu’on
achète
des
tee-shirts,
et
ce
qui
est
reversé
c’est
la
différence
nette
entre
ventes
et
achats.
J. LEVI
VALENS!]
dit qu’Octobre
rose
était une
nouvelle
manifestation
alors
que
le Téléthon
à une
existence
historique.
Unanimité Cannat
beach [ Subvention
2022
: 2 000
€
| Subvention
demandée
2023
:
1090€
| Subvention
proposée:
300€
|
J. GERARD
dit que
le montant
de la subvention
demandée
n’est pas
bon
: 1090
€. Il s’agit du budget
prévisionnel.
L’association
a demandé
400
€.
Unanimité Carpe
Diem
Orchestra
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
: 780
€
| Subvention
proposée
: 200
€
|
B.
ROSSI
dit qu’en
2020
ils avaient
demandé
400
€.
Unanimité Belle
Récrée
| Subvention
2022
: 9 500€
| Subvention
demandée
2023
: 9 500€
| Subvention
proposée
:9 500€
|
Unanimité. D.
CAMAT
ne prend pas part
au
vote.
Collectif
les
Sources
| Subvention
2022
: 300
€
| Subvention
demandée
2023
: 0 €
| Subvention
proposée
: €
Comité
des
fêtes
| Subvention
2022
: 19
390
€
| Subvention
demandée
2023
: 15
000
€
| Subvention
proposée
:
16
000
€
|
J.
GERARD
explique
que
dans
la subvention
2022,
il y avait
les
2 versements
de
la fête
votive.
J.
LEVI
VALENSI
dit
qu’il
doit
y
avoir
une
erreur
car
il
est
demandé
15
000
€
et
on
attribue
16
000€.
G.
BESSE
dit qu’ils
ont
fait une
demande
de
17
000
€.
Unanimité L.
MAURIZIO
et M.
CATELIN
de participent pas
au
vote.
Compagnie
Amarande
| Subvention
2022
: 600
€
| Subvention
demandée
2023
: 700
€
| Subvention
proposée
: 400
€
|
G.
BESSE
demande
si on
a reçu
des
éléments
concernant
la trésorerie
de
30
000
€.
J. LEVI
VALENSI
dit qu’ils
ont
reçu
des
éléments
tout
à l’heure
mais
qui
sont
toujours
aussi
faux.
G.
BESSE
demande
que
cette
demande
de
subvention
soit
soumise
à la complétude
du
dossier.
Unanimité Créa’son | Subvention
2022
: 600
€
| Subvention
demandée
2023
:
600
€
| Subvention
proposée
: 600
€ Unanimité Croix
Rouge
française
| Subvention
2022
: 100€
| Subvention
demandée
2023
:200€
| Subvention proposée:
100€
|
Unanimité Etudiants
du
Pays
provençal
| Subvention
2022
: 400
€
Subvention
demandée
2023
: 400€
| Subvention
proposée
: 200
€
|
Unanimité P.
BAUMELOU
ne participe pas
au
vote.
Ecole
et
parents
| Subvention
2022
: 500
€
| Subvention
demandée
2023
: 500
€
| Subvention
proposée
:
500
€
|
Unanimité En
forme
| Subvention
2022
: 900
€
| Subvention
demandée
2023
:
1000€
| Subvention
proposée
: 900
€
|
Unanimité Enfants
et
loisirs
(crèche)
Subvention
2022
: 200
000€
|
Subvention
demandée
2023
: 235
444€
|
Subvention
proposée
: 125
000
€
Avance
déjà
votée
: 75
000
€
+
50.000
€
votés
ce jour
Enfants
et loisirs
(micro
crèche)
Subvention
2022
: 50
000
€ |
Subvention
demandée
2023
: 73
373€
|
Subvention
proposée
: 40
000
€
Avance
déjà votée
: 25
000
€
+
15.000
votés ce
jour
J. LEVI
VALENSI
dit
qu’une
avance
de
subvention
de
100
000
€ a déjà
été
faite.
J.
GERARD
dit que
comme
les
AIL,
il y a 67
160
€ versé
à la crèche
et
11
549
€ à la micro
crèche
au titre
du
CTG
par
la CAF.
Cela
fait une
augmentation
globale
de
11.5
%
net
tout
compris,
par
rapport
à 2022
Unanimité Energie
solidaire
/ club
3°"°
âge
Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
: 0 €
| Subvention
proposée
: 0 €
|
ESCL
Judo
| Subvention
2022
: 3
200€
| Subvention
demandée
2023
: 4
500
€
| Subvention
proposée:
3200€
|
G.
BESSE
avait
demandé
le
montant
des
subventions
des
autres
communes
+
trésorerie
+
subvention
en
fonction
des
adhérents. J. GERARD
dit que
nous
avons
fourni
plus
de
subvention.
J. LEVI
VALENSI
dit que
l’association
à une
trésorerie
de
55
000
€ avec
3
salariés.
Unanimité Faï
Avans
!
| Subvention 2022
: 300€
| Subvention demandée
2023
: 500€
| Subvention proposée:
200€
|
D.
BARBIER
dit qu’elle
est favorable
au
dossier
de
Faï
Avans.
G.
BESSE
dit qu’on
ne
donne
pas
une
subvention
comme
on
donne
un
bon
point
à l’école.
J. GERARD
explique
qu’ils
ont perçu
le «
don
» du
Club
taurin
suite
à son
arrêt.
Cela
leur
avait
fait
une
rentrée
de
6 000€.
A
la différence
des
Anciens
combattants
qui
avaient
reçu
un
don
des
décorés
du
travail,
et qui
n’avaient
plus
demandé
de
subvention
pendant
4 ou
5 ans.
J.
LEVI
VALENSI
dit
que
Fai
Avans
à
l’intention
de
venir
en
support
du
Comité
des
fêtes.
Considérant
tout
ce
qu’ils
font,
il n’est
pas
possible
de
ne
pas
leur verser
de
subvention
cette
année.
G.
BESSE
dit que
les
lutins
auraient
réclamés
quelque
chose.
J. LEVI
VALENS!]
répond
que
les
lutins
perçoivent
une
subvention
au travers
des
associations
dans
lesquelles
ils s’investissent
(Comité
des
fêtes,
Vitrines
et métiers,
le
Syndicat
d’initiative).
M.
CATELIN
dit qu’on
aurait
pu
au
moins
leur
donner
300
€ comme
l’année
dernière
!
J.
GERARD
répond
que
ce
n’est
pas
le
montant
mais
la considération
qu’on
leur
apporte
pour
les
soutenir
même
s’ils
ont
eu
une
embellie.
Unanimité. A.RUBIOLO
ne prend pas part
au
vote
FNACA | Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
:
500
€
| Subvention
proposée
:
500
€
|
Unanimité Festiv’actes | Subvention
2022
: 2 500€
| Subvention
demandée
2023
: 3 000€
| Subvention
proposée:
2500€
|
Unanimité Foyer
rural
> | Subvention
2022
: 10 000
€
| Subvention
demandée
2023
: 11
000€
| Subvention
proposée
: 8 000€ |
J.
LEVI
VALENSI]
dit
qu’un
nouveau
président
est
arrivé
avec
une
nouvelle
équipe.
Cette
équipe
est déjà
très
investit
à Saint
Cannat.
En
fonction
de
leur programme
et de
ce
qu’ils
souhaitent
faire,
on
réajustera
sans
doute
cette
subvention.
G.
BESSE
dit qu’on
avait
demandé
des
compléments
sur
le budget. 10
J.
GERARD
dit que
l’exercice
2022
s’était
traduit
par
une
perte
de
3
925
€.
Ils ont
aujourd’hui
une
trésorerie
de
9 250
€.
Unanimité S.
BOULINGUEZ
ne prend pas part
au
vote.
FRF/
La
Chaumière
/ la Roque
d’Anthéron
| Subvention
2022
: 500
€
| Subvention
demandée
2023
: 362€
| Subvention
proposée
: 362
€
|
J.
LEVT
VALENSI
dit
que
c’est
un
montant
très
précis
qui
correspond
au
nombre
de
personnes
qu’ils
accompagnent
de
la commune.
Unanimité Geste
et Harmonie
| Subvention
2022
: 1 300
€
| Subvention
demandée
2023
: 2
500
€
| Subvention
proposée
: 2 000
€
|
Unanimité Handball
Concernade
| Subvention
2022
: 5
500€
| Subvention
demandée
2023
:
10
000€
| Subvention
proposée
: 5
500
e |
G.
BESSE
avait
demandé
le
montant
des
subventions
des
autres
communes
+
le bilan.
J.
GERARD
répond
que
leur
budget
de
l’année
dernière
a été
de
140
000
€
de
produits,
135
000
€
de
dépenses,
5
500
€ d’excédent
et
16
000
€ en trésorerie.
Unanimité La
Tortue
qui
secoue
le
monde
| Subvention
2022
: 500
€
| Subvention
demandée
2023
: 1 000€
| Subvention
proposée
:
800
€
|
Unanimité S.
BOULINGUEZ
ne prend pas part
au
vote
Saint
Cannadenne
sport
haut
niveau
Subvention
2022
: 300
€
Subvention
demandée
2023
:
3
000
€ |
Subvention
proposée
:
500
€
J.
LEVI
VALENSI
dit
que
c’est
l’association
qui
soutient
la sportive
de
haut
niveau
en
nage
avec
palme,
BELLINTI.
Unanimité L'Atelier
du
Possible
| Subvention 2022
: 1 500€
| Subvention demandée
2023
: 2 000€
| Subvention proposée
: 1 500€
|
Unanimité 11
La
Boule
Joyeuse
moderne
| Subvention
2022
: 2
500
€
| Subvention
demandée
2023
: 2 500€
| Subvention
proposée
: 2 500
€
|
G.
BESSE
dit qu’il
avait
demandé
des
compléments.
J.
GERARD
dit que
la trésorerie
est de
4
625
€. Nous
avons
tous
les
chiffres.
Unanimité Lambesce
Rugby
club
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
:
1 000
€
| Subvention
proposée
:
500
€
|
J.
GERARD
dit
qu’il
y
a 5 jeunes
de
Saint
Cannat
dans
l’équipe
junior.
Ils
ont
remporté
la Coupe
de
France
de
rugby
à
13.
Unanimité La
gym volontaire
GV
Subvention
2022
: 1 000
€
| Subvention
demandée
2023
:
1 000€
| Subvention
proposée
:
1 000
€
|
Unanimité. S.
BOULINGUEZ
ne prend pas part
au
vote
Libère
ton
génie
pour
l’Afrique
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
: 3
000€
| Subvention
proposée
:
500
€
|
J.
LEVI
VALENSI
dit
que
c’est
une
association
qui
soutien
des
actions
de
développement
et
d’éducation
au
Burkina
Faso.
Cette
association
a été
mise
à l’honneur
avec
« Féminin
plurielle
». L’association
demande
3
000
€
pour
financer
un
dispositif au Burkina
Faso
ce qui
n’est pas
l’objectif de la Municipalité.
On
propose
une
subvention
de
fonctionnement
de
500
€.
Votée
à
la
majorité
des
voix,
Y FALCHI
s 'abstenant.
Les
Maskarons
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
:
1 000€
| Subvention
proposée
: 300
€
|
Unanimité Maison
de
santé
pluriprofessionnelle
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
: 12 000 €
| Subvention
proposée
: 10000€
|
Unanimité AL
FALQUERO
et S.
BOULINGUEZ
ne prennent pas part
au
vote.
MPE
13
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
: 2400€
| Subvention
proposée
:
500
€
|
Unanimité Le
Fil
d’Ariane 12
| Subvention
2022
: 500€
| Subvention
demandée
2023
: 0 €
| Subvention
proposée
: €
|
Petits
bouts
de
Destin
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
:
0€
| Subvention
proposée
:
0 €
|
J. LEVI
VALENSI
dit qu’(avec
leur changement
de
lieu,
l’association
n’a plus
besoin
de
subvention
de
fonctionnement.
Les
Jardins
du
Budéou
| Subvention
2022
: 300
€
| Subvention
demandée
2023
:
2 000
€
| Subvention
proposée
:
1 000
€
|
Unanimité OCCE13
/ Ecole
primaire
Touloubre
| Subvention 2022
: 5 530€
| Subvention demandée
2023
: 8 675€
| Subvention:
8 675 € (déjà voté)
|
M.
CATELIN
dit
que
la
nouvelle
demande
de
subvention
vient
d’arriver
pour
les
classes
découvertes
pour
un montant
de
8
100
€, c’est à dire
50%
du cout prévisionnel.
L’école
aurait besoin
de
la subvention
pour
réserver
le lieu. Nous
avons
parlé
de
cette
demande
lors
du
Comité
consultatif
de
l’éducation
le 22 juin.
J.
GERARD
dit
qu’on
votera
cette
demande
au prochain
conseil
municipal.
C.
GENRE
dit que
cela
fait deux
demandes
pour
la même
année
civile.
Unanimité Section
des
jeunes
sapeurs-pompiers
de
Lambesc
| Subvention
2022
: 400€
| Subvention
demandée
2023
: 400€
| Subvention
proposée:
400€
|
M.
RIBES
dit
que
17
jeunes
du
centre
de
Lambesc
ont
été
reçus,
dès
la
2%
année.
C’est
la
1ere
section
du
département
avec
17
sur
20
de
moyenne.
Unanimité MISS13
— Maison
Intercommunale
Sport
Santé
| Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
: 1
550
€
| Subvention
proposée
:
500
€
|
G.
BESSE
dit qu’il
manquait
des
documents.
J. LEVI
VALENSI
explique
que
la Commune
travaille
avec
cette
association
sur
3 volets
:
-
Activités
publiques
adaptées
en
lien
avec
le CCAS
-
Programme
sport
santé
ALD
(affection
de
longue
durée)
-
Animation
du
réseau
local
avec
les
acteurs
de
santé
G.
BESSE
rappelle
que
l’on
paye
aussi
des
prestations.
M.
GUILLET
dit
que
c’est
un
prestataire
qui
fait
un
travail
très
important,
que
les
bénéficiaires
apprécient
beaucoup.
Lorsqu'ils
répondent
à des
appels
à projets
et
qu’ils
ont
des
places
gratuites 13
souvent
du
Département,
ils nous
en
font
bénéficier.
Ils
ont
également
mis
en
place
des
ateliers
de
sport
adapté
à domicile.
Unanimité SOS
Chats
errants
| Subvention 2022
: 500€
| Subvention demandée
2023
: 500€
| Subvention proposée:
500€
|
Unanimité Subaquatique
Club
lambescain
|Subvention
2022
: 500€
| Subvention
demandée
2023
:
600€
| Subvention
proposée
: 600
€
|
G.
BESSE
dit qu’il
avait
demandé
des
compléments
d’information.
J. GERARD
répond
qu’ils
ont
eu
une
perte
en
2022.
Aujourd’hui
leur trésorerie
est de
3 000
€.
Unanimité S.
ROCHEZ
ne prend pas part
au
vote.
Prévention
routière
|Subvention
2022
: 0 €
| Subvention
demandée
2023
:
800€
| Subvention
proposée
: 0 €
|
J. LEVI
VALENS]I
dit que
c’est
la
1°
année
qu’ils
font une
demande.
Ils ne
sont pas
actifs
sur notre
commune. J. GERARD
dit qu'avant
la prévention
routière
(organisme
national)
déléguait
des
gendarmes
et des
formateurs
sur
les
écoles.
Maintenant
nous
travaillons
avec
la PM
de
Lambesc
qui
a du
matériel.
Nous
leur
payons
une
participation.
Planet’jeunes | Subvention 2022
: 65 000 €
| Subvention demandée
2023
: 70 000 €
| Subvention proposée
: 65 000€
|
J.
LEVI
VALENSI
dit
que
Planète
jeunes
perçoit
en
plus
un
« bonus
territoire
»
de
6
000
€
versé
par
la CAF.
Unanimité Saint
Cannat
Volley
Ball
| Subvention
2022
: 700
€
| Subvention
demandée
2023
: 600
€
| Subvention
proposée
: 600
€
|
J.
GERARD
dit qu’ils
ont
fourni
les
documents.
La
trésorerie
est de
164
€.
Unanimité SCSC Subvention
2022
: 12
000
€ |
Subvention
demandée
2023
:
15
000
€
Subvention
proposée
: 13
000
€
Unanimité 14
SCSC
Féminin
| Subvention
2022
: 5 400
€
| Subvention
demandée
2023
: 6 000
| Subvention
proposée
: 6 000
€
|
Unanimité Philatélie
Jacquemard
collection
| Subvention
2022
: 200
€
| Subvention
demandée
2023
: 0 €
| Subvention
proposée
: €
Solidarité
Paysans
Provence
| Subvention
2022
: 100
€
| Subvention
demandée
2023
:
0€
| Subvention
proposée
: €
|
O
Bad
Saint
Cannat
| Subvention 2022
: 1 100€
| Subvention demandée
2023
: 1 100€
| Subvention proposée:
1100€
|
J.
LEVI
VALENSI
dit
qu’il
y
eu
un
changement
de
président
l’année
dernière
et
que
l’équipe
est
dynamique.
Avec
les
équipements
de
la
Seigneurie,
cette
association
se
développe
bien.
C’était
un
peu
plus
difficile
quand
il n’y
avait
que
la salle
du
4
septembre.
Unanimité. G.
BESSE
et S.
ROCHEZ
ne prennent pas part
au
vote
Syndicat
d’initiative
Subvention
2022
: 17
000
€ |
Subvention
demandée
2023
: 21
900
€ |
Subvention
proposée
:
17
000
€
Unanimité TC
Saint
Cannat
| Subvention
2022
: 5
700€
| Subvention
demandée
2023
:
6
500
€
| Subvention
proposée
: 6 000
€
|
G.
BESSE
dit qu’il
avait
demandé
un
complément
d’information.
J.
GERARD
dit
qu’il
avait
une
trésorerie
importante
mais
ils
s’en
sont
servis
pour
améliorer
les
courts. Unanimité S.
ROCHEZ
ne prend pas part
au
vote
Trufficulture
13
| Subvention
2022
: 900
€
| Subvention
demandée
2023
:
1 500
€
| Subvention
proposée
: 900
€
|
G.
BESSE
dit qu’il
manquait
les
comptes
2022
J.
GERARD
dit qu’il
y a eu
un
déficit
de
1693
€ en
2022.
Aujourd’hui
leur
trésorerie
est à l’aise.
Unanimité 15
Truite
du
Bailli
Subvention
2022
:
1 350 |
Subvention
demandée
2023
: 1
500 |
Subvention
proposée
: 1 350€
C
€
Unanimité Ultra
T
Tra
| Subvention
2022
:0€
| Subvention
demandée
2023
: 500
€
| Subvention
proposée
:
500€
|
J.
LEVI
VALENSI
dit
que
cette
nouvelle
association
soutient
les
dispositifs
pour
la tétraplégie
et
l’accompagnement
des
familles
qui
sont touchés
par
certains
drames
de
la vie.
Alexandre
TESTON,
est
un
jeune
originaire
de
Saint
Cannat
qui
a
eu
un
accident
de
kitesurf
et
il
est
aujourd’hui
tétraplégique.
Sa
famille
habite
toujours
à Saint
Cannat.
B.
ROSSI
dit
qu’on
a
dit
tout
à
l’heure
qu’on
ne
soutenait
pas
les
associations
nationales.
Est-ce
cohérent
?
Y.
FALCHI
dit qu’il
ne
comprend
pas
non
plus.
J. LEVI
VALENS!I
répond
que
ce n’est pas
une
association
nationale.
Cette
association
a été montée
à l’initiative
des
copains
d’Alexandre
pour
verser
des
dons
aux
familles
touchées,
maïs
ce n’est
pas
une
cause
nationale.
Ils
organisent
des
évènements
sur
Saint
Cannat
(concours
de
boules,
paella
pour
la fête
de
la musique.….).
J.
GERARD
rajoute
qu’on
subventionne
leur
fonctionnement.
Unanimité Union
sportive
Trevaresse
| Subvention
2022
: 4
500€
| Subvention
demandée
2023
: 4
500
€
| Subvention
proposée
:4500€
|
J.
LEVI
VALENSI
dit
qu’il
va
y
avoir
un
changement
de
présidence
car
le
Président
a décidé
de
prendre
sa retraite.
J.
GERARD
dit
que
Lambesc
a donné
un
peu
plus
que
nous
en
2022
(5
000€)
mais
dans
le budget
prévisionnel
2023
Lambesc
tombait
à 2
000
€.
Le
maire
de
Lambesc
leur
a dit
qu’ils
avaient
de
la
trésorerie
et
que
la
nouvelle
équipe
n’aurait
peut-être
pas
besoin
de
permanent.
Du
coup
il
lui
a
retiré
3
000
€ de
subvention.
J.
GERARD
»’a
pas
voulu
faire
pareil.
Nous
allons
voter
la
somme
totale
mais
versée
en
2
fois
:
2.500
€ en
juillet
et 2.000
€ en
fin
d’année
si nécessaire.
C.
GENRE
dit qu’il
faut
l’écrire
comme
cela
dans
la délibération,
versé
en
2 fois
(NB
: après
vérification,
la
délibération
ne
disant pas
que
les
subventions
doivent
être
versées
en
une
seule fois,
elles peuvent
l'être
en plusieurs fois).
J.
GERARD
dit que
s’ils n’en
n’ont
pas
besoin
en
fin
d’année,
ils nous
le diront.
Ed
<-
|
LL
Kdmie
_—
J.
LEVI
VALENSI
dit
que
Lambesc
a
décidé
de
sabrér
ses
concours
financiers
au
titre
de
changement
de
présidence.
Sur
les
associations
intercommunales,
il
faudrait
initier
un
travail
de
concertation
et
coordination
avec
les
autres
municipalités.
Il
faudrait
que
le
DGS
organise
une
réunion
à l’automne. 16
Unanimité Vitrines
et
métiers
| Subvention 2022
: 2 000€
| Subvention demandée
2023
: 1 800€
| Subvention proposée
: 1 800€
|
G.
BESSE
dit que
des
documents
avaient
été
demandés
suite
à des
erreurs.
J.
GERARD
répond
que
l’excédent
2022
est de
1200
€,
avec
une
trésorerie
de
6900
€.
Unanimité G.
BESSE
ne prend pas part
au
vote
Yoseikan | Subvention
2022
: 2
500
€
| Subvention
demandée
2023
: 3
000
€
| Subvention
proposée
: 2 500
€
|
Unanimité Mistral
modèle
club
| Subvention 2022
: 350€
| Subvention demandée
2023
: 300€
| Subvention proposée:
200€
|
G.
BESSE
dit que
des
documents
avaient
été
demandés.
J. GERARD
répond
que
la trésorerie
est à 5200
€,
et un
résultat
de
1600
€.
Unanimité Les
couleurs
du
temps
| Subvention
2022
: 900
€
| Subvention
demandée
2023
: 1 000
€
| Subvention
proposée
: 900
€
|
Unanimité J. LEVI
VALENS!I
dit que
le montant
total
versé
aux
associations
est de
488
310
€, dont
60
%
sont
captés
par
les
associations
Petite
enfance
et jeunesse.
2°)
Convention
d’objectif
avec
les
AIL
3°)
Convention
d’objectif
avec
Planet”jeunes
49)
Convention
d’objectif
avec
l’ Amicale
des
employés
municipaux
A.L.
FALQUERO
dit qu’il
serait
bien
de
noter
dans
la convention
de
la crèche
que
le Président
ne
peut
pas
être
salarié
de
l’association.
G.
SORBA
dit
qu’il
serait
bien
de
le
signifier
pour
le
nouveau
comme
ça
cela
évitera
des
problématiques. 17
C.
GENRE
dit qu’on
ne
lui en avait pas parlé,
et que
la convention
a déjà
été votée
au dernier
conseil
municipal. A.L.
FALQUERO
dit
que
l’on
a
voté
une
avance
de
subvention
mais
qu’on
n’a
pas
voté
la
convention
d’objectif.
L.MAURIZIO
dit qu’il
faut
rajouter
le mot
«
supérieur
» à la convention
d’objectif
de
l’ Amicale.
Unanimité
pour
les
3 subventions.
5°)
Modificatif
: Institution
de
la taxe
d’habitation
sur
les
logements
vacants
C.
GENRE
explique
que
lors
du
CM
du
13
avril,
nous
avons
délibéré
sur
le sujet mais
il y avait
une
coquille
: le texte
règlementaire
est très
long
et il y
a eu
une
erreur
dans
la rédaction
finale.
Il avait
écrit
« assujettir
à
la
taxe
d'habitation
des
résidences
secondaires
»
mais
si
on
relit
bien
c’est
« assujettir
à la taxe
d'habitation
les
logements
vacants
depuis plus
de
2 années
».
J.
GERARD
dit qu’il
y a 2 catégories
:
-
Les
résidences
secondaires
qui
continuent
à être
imposées
sans
abattement
-
Les
logements
vacants
depuis
plus
de
2 ans
S.
BOURAS
demande
comment
on
fait pour
savoir.
J.
GERARD
répond
que
chaque
année,
on
reçoit
des
liste
des
services
fiscaux.
Unanimité 6°)
Modificatif
: Adoption
du
Compte
Administratif
2022
de
la
Commune
C.
GENRE
dit que
dans
l’avant
dernière
ligne
du
tableau,
le montant
de
424
747
€
était
le montant
de
l’année
précédente.
Le
bon
montant
2022
est
de
388
989
€.
Votée
avec
abstention
de
G.
BESSE,
J.
PRUNARET,
S.
ROCHEZ
et
C.
BARRIERE
7°)
Modificatif
: Affectation
des
résultats
2022
sur
le
budget
principal
2023
de
la
Commune
C.
GENRE
dit
que
le
dossier
n°7
est
la conséquence
du
dossier
n°6.
La
maquette
budgétaire
était
bonne
mais
il y une
coquille
dans
le corps
de
la délibération.
On
retire
la délibération
n°2023-024
pour
la remplacer
par
celle-ci.
Votée
avec
abstention
de
G.
BESSE,
J.
PRUNARET,
S.
ROCHEZ
et
C.
BARRIERE
8°)
DM
N°1
sur
le
budget
communal
2023
C.
GENRE
dit
que
les
7 011.52
€
sont
pris
sur
une
baisse
des
crédits
de
7
200
€
sur
la taxe
SRU
parce
qu’elle
sera
inférieure
à ce
qu’on
avait
budgétisé,
et on
prend
498,42
€
sur
le poste
énergie.
Nous
avons
besoin
de
créditer
en
investissement
2 000
€ sur
l’opération
627
« fontaines
et lavoirs
»
et on
les prend
sur
l’opération
624
« afficheur
électronique
». 18
G.
BESSE
demande
si on
abandonne
l’afficheur
électronique.
C.
GENRE
répond
que
c’est
maintenu,
on
avait
budgétisé
plus
que
nécessaire.
Votée
avec
abstention
de
G.
BESSE,
J.
PRUNARET,
S.
ROCHEZ
et
C.
BARRIERE
9°)
Convention
de
travaux
avec
le SMED
J.
GERARD
dit
que
ce
sont
des
travaux
d’intégration
dans
l’environnement.
On
essaye
de
ne
plus
avoir
de
fils
qui
traversent
les
rues.
On
fait
passer
les
câbles
sous
les
génoises
des
maisons.
Il y
a
plusieurs
opérations
dans
le
centre
ancien
pour
améliorer
l’esthétique
de
ces
réseaux.
Nous
avons
une
aide
d’ENEDIS
au titre de
l’article
8. Il nous
reste
une
participation
prévisionnelle
de
14
823
€.
G.
BESSE
demande
si nous
avons
des
subventions
en
dehors
d’'ENEDIS.
J. GERARD
répond
que
non.
Unanimité 10°)
Modifications
au
tableau
des
emplois
L.
MAURIZIO
donne
la liste
:
- Création
de
deux
postes
d’agent
de
maîtrise
à temps
complet
- Création
de
deux
postes
de
Rédacteur
Principal
2°%
classe
à temps
complet
dont
un
au
20
juin
2023
(nouvelle
personne
au
CCAS)
- Modification
de
deux
postes
d’Adjoint
Technique
à temps
non
complet
- Un
poste
de
26h
à 28h30
- Un
poste
de
32h
à 33h
- Suppression
d’un
poste
de
Technicien
- Suppression
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Ppal
2ème
cl à TNC
28h
- Suppression
d’un
poste
d’Adjoint
Technique
Ppal
1%
classe
- Suppression
de
deux
postes
d’Adjoint
Administratif
Ppal
1°*
classe
S.
BOURAS
demande
si
les
suppressions
de
postes
et
les
personnes
qui
partent
en
retraite
ne
manquent
pas
au
niveau
du
personnel.
L.
MAURIZIO
répond
que
lorsqu’on
remplace
un
employé,
ce
n’est
pas
forcément
au même
grade.
G.
BESSE
demande
si
les
modifications
de
postes
au
niveau
des
heures
(augmentation)
sont
à la
demande
des
agents
ou
de
la mairie.
C.
GENRE
répond
que
les
2 cas
sont
possibles.
L.
MAURIZIO
dit que
le chef de
service
peut
dire
si le nombre
d’heures
est
suffisant
ou
pas. 19
Unanimité 11°)
Création
d’une
Commission
municipale
relative
à la
réhabilitation
de
la
cave
coopérative
J.
GERARD
dit qu’il
apparait
logique
de
créer
une
commission
spécifique
sur
ce
sujet.
Le
maire
sera Président
de
droit
et il faudra
1 vice-président,
7 membres
de
la majorité
et 2 membres
de
l’opposition.
Sur
avis
favorable
de tous
les membres
du
conseil,
les membres
de
cette
commission
sont
désignés
:
C.
FREMY,
pressentie
pour
être
Vice-présidente
Y.
FALCHI
B.
ROSSI
J. LEVI
VALENSI
AL.
FALQUERO
G.
SORBA
D.
CAMHI
D.
BARBIER
G.
BESSE
C.
BARRIERE
J. LEVI
VALENSI
dit qu’on
élargira
à des
personnes
qualifiées.
C.
FREMY
dit
que
selon
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
on
doit
faire
la
première
réunion
dans
les
8 jours.
J.
GERARD
dit
qu’il
faut
faire
la
réunion
dans
les
8 jours
et voir
les
personnalités
qualifiées
que
l’on
pourrait
associer.
Unanimité 12°)
Régularisation
d’une
parcelle
déclarée
en
Bien
Non
Délimité
entre
la
Commune
et
la
famille
AURRAN
J.
GERARD
dit
qu’il
s’agit
d’un
bien
non
délimité
sur
une
très
grande
parcelle
forestière
(61
hectares).
Une
partie
appartient
à
la
famille
AURRAN
(Paule
AURRAN,
épouse
de
Maxime
AURRAN)
pour
environ
8
000
m?
mais
dont
on ne
sait pas
où
elle est positionnée.
Il en a parlé
avec
J.P.
AURRAN
qui
lui a confirmé
qu’il
donnait
pour
1€
symbolique
à la Commune
ces
8000
m2.
G.
SORBA
dit que
cela
se
situe
entre
Villa
Minna
et le Mas
de
Fauchon.
Unanimité Décisions
du
maire :
N°2023-003D
modifiant
la régie
de
recettes
de
ventes
funéraires
N°2023-008D
définissant
les tarifs
des
droits
de
place
pour
les
forains
sur
l’espace
de
vie
lors
de
la fête
votive
N°2023-009D
attribution
d’une
avance
de
subvention
à l’ Amicale
des
employés
municipaux 20
C.
BARRIERE
demande
s’il
y
a
des
problèmes
avec
les
jardiniers
car
cela
laisse
à
désirer
: pas
entretenu,
trottoirs
où
on
ne
peut
pas
marcher.
D.
BARBIER
pense
qu’il
n’y
a pas
de
problème.
Il y a eu un
vote
en
CM
il y a quelque
temps
pour
un
mettre
en
place
des
fauchages
tardifs,
pour
des
raisons
écologiques.
Au
service
espace
vert,
actuellement
il n’y
a qu’un
seul
agent
titulaire
et 2 jeunes
saisonniers.
Au
moins
1 fois
par
semaine
il tond
le stade
et ensuite
il fait
secteur
par
secteur.
J. P.
VENTURINI
dit qu’il
y a une
volonté
de
laisser
plus
pousser
la végétation.
J.
GERARD
rajoute
que
l’herbe
ce n’est
pas
de
la saleté.
M.
RIBES
dit que
c’est un
mouvement
national.
Il faut
laisser
pousser
l’herbe.
Sur
Jean
Moulin
lors
des
dernières
grosses
pluies,
il y a eu
beaucoup
moins
de
ruissellement
grâce
à cette
végétation.
J.
GERARD
ajoute
que
certains
endroits
comme
le
cimetière
restent
désherbés
régulièrement.
Il
demande
quelles
sont
les
périodes
pour
les
abeilles.
M.
RIBES
dit que
la colonisation
a été
dépendante
des
grosses
pluies.
Si
on
avait
tondu
en mai
cela
aurait
stoppé
net
la colonisation.
J.
GERARD
dit
que
nous
avons
acheté
un
désherbeur
thermique
et
la personne
formée
pour
cette
machine
est en
arrêt
de
travail
de
longue
durée.
G.
BESSE
dit
que
la
semaine
dernière
il y
a
eu
des
travaux
d’abattage
par
les
2
personnes
à
Ste
Marguerite.
Le
balisage
sur
2
poubelles
d’ordures
ménagères
est
resté jusqu’à
vendredi.
Ce
serait
bien
que
ces
gens
ne
bloquent
pas
les véhicules
pendant
2 jours
après
leur
travail.
Pas
de
questions
diverses.
Fin
de
la séance
à 20h55.
Fait
à Saint
Cannat,
le 20 juillet
2023.
Le
Secrétaire
Le
Maire,
Guillaume
SORBA
Jacky
GERARD