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Procès Verbal - 1 cr conseils cm 7 01 2015
Document publié le Mercredi 7 janvier 2015 par la commune de Vigoulet-Auzil.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 cr conseils cm 7 01 2015)
Thèmes du document : Système de retraite, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE DE VIGOULET AUZIL
Place André Marty
31320 VIGOULET AUZIL
05.61.75.60.19 - 05.62.19.11.87
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 7 janvier 2015
**********************
Le 7 janvier 2015 à 20 h30, le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie sur convocation régulière sous la présidence de M. Jacques SEGERIC, maire.
Etaient présents : Mmes C. BAYOT, M. COCHE, K. BYSTRICKY, S. MOUQUET, Ms F. BLACHEZ, G. BOMSTAIN, J-L. CHAMPEAUX, X. DE BOISSEZON, P. ESPAGNO, J-M. LASSUS, S. RICCI, J. SEGERIC
Absents excusés: Mmes SN. FEHR, S. CLERC (procuration donnée à M. JM. LASSUS) et M. THEVENIN (procuration donnée à M. S. RICCI)
Secrétaire de séance: S. RICCI
ORDRE DU JOUR
0/11 – Approbation du compte-rendu du CM du 9 décembre 2014
1/11 – Décision modificative du Budget
2/11 – Modification d’horaires du personnel technique
3/11 - Questions diverses
M. Le Maire constate que le quorum est atteint, ouvre la séance et le Conseil Municipal passe à l’examen de l’ordre du jour. Il propose de sursoir au point 2/11 de l’ordre du jour en attendant de plus amples informations sur l’éventuel retour de congés longue durée d’un agent.
0/11 – Approbation du compte-rendu du CM du 9 décembre 2014
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des présents.
1/11 – Décision modificative du Budget
Suite à l’exécution du budget 2014 de la commune, il convient de procéder à un ajustement budgétaire pour permettre la bonne exécution de la fin d’exercice. Cette décision modificative prévoit en section de fonctionnement un transfert de crédit de 14 347.22 € du chapitre 011 vers le chapitre 012.
Désignation Diminution sur crédits
ouverts
Augmentation sur crédits
ouverts
D6226 : Honoraires 14 347.22 €
Total D011 : charges à
caractère général
14 347.22 €
D6451 : Cotisations à
l’URSAFF
4 268.22 €
D6453 : Cotisations caisses
retraite
10 079,00 €
Total D012 : Charges de
personnel
14 347,22 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents approuve la décision modificative à la section fonctionnement pour un montant de 14 347,22 €.
3/11 - Questions diverses
Monsieur JM. LASSUS annonce qu’il démissionne de sa fonction de chargé de l’entretien et des travaux tout en restant conseiller municipal.
Date du prochain conseil municipal :
La date du prochain conseil est fixée au mercredi 25 février 2015 à 20h30.
Aucun Conseiller n’ayant d’autre question diverse et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 21h45.
Jacques SEGERIC Xavier DE BOISSEZON Sylvie-Nathalie FEHR Maire 1er adjoint 2ème adjoint
Stéphane RICCI Jean-Louis CHAMPEAUX Gérard BOMSTAIN 3ème adjoint 4ème adjoint
Sylvie MOUQUET Magali THEVENIN François BLACHEZ Catherine BAYOT Jean-Marc LASSUS Marie COCHE
Kerstin BYSTRICKY Sylvie CLERC Pierre ESPAGNO