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Arrêté - AR 2023 055
Arrêté - AR 2023 046
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 046)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRETE
N°
AR 2020
46
Réglementation
du
stationnement
lors
du
Marché
hebdomadaire
de
Cunac
Lundi
après-midi
- Place
de
la
Grèze
Monsieur
le maire
de
la
commune
de
Cunac
(Tarn)
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
plus
particulièrement
les
articles
réglementant
la circulation
;
VU
le
Code
de
la
route
;
VU
l’organisation
chaque
lundi
après-midi
d’un
marché ;
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
pour
la
bonne
organisation
du
marché
de
plein
vent,
qui
aura
lieu
tous
les
lundis
après-midis,
de
16h
à
19h
et
pour
la
sécurité
des
usagers
des
voies
et
places
publiques
en
centre-bourg,
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
à
l'occasion
de
cette
manifestation,
- Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
Article
1
-
A
compter
du
lundi
04
septembre
2023
puis
chaque
lundi
de
15h00
à
20h00,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
réglementés
dans
le
Centre
Bourg
du
village
comme
indiqué
ci-après
:
le lundi
après-midi,
le
stationnement
sera
interdit
sur
la Place
de
Grèze
au
niveau
de
la
Salle
de
Sports,
pour
le
marché
de
plein
vent.
Des
barrières
seront
installées
à
cet
effet.
(Tout
stationnement
sera
considéré
comme
gênant
(article
R417-10
du
code
de
la route)
Article
3
- La
signalétique
correspondante
sera
mise
en place.
Article
4
—
Durant
toute
la
durée
de
la
manifestation,
tous
les
usagers
de
la
route
devront
se
conformer
à
cette
réglementation
et
tout
contrevenant
s’exposera
à
des
sanctions
réglementaires. Article
5
- La
brigade
de
gendarmerie
de
Villefranche,
les
services
municipaux
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
du
contrôle
et de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Cunac,
le
25
août
2023
Le
Maire
Marc
VENZAL