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unknown - AR 2025 070
Arrêté - AR 2023 060
Arrêté - AR 2023 055
Arrêté - AR 2023 040
Arrêté - AR 2023 070
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 070)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
ARRETE
N°
AR 2023
70
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
lors
du
Marché
des
18
décembre
2023,
15
janvier
2024,
19
février
2024
et
11
mars
2024
place
du
Mail
à
Cunac
Monsieur
le maire
de
la
commune
de
Cunac
(Tarn)
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
plus
particulièrement
les
articles
réglementant
la circulation
;
VU
le Code
de
la route ;
VU
l’organisation
d’un
Marché
qui
aura
lieu
une
fois
par
mois
de
décembre
2023
à mars
2024
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
pour
la
bonne
organisation
du
marché
qui
aura
lieu
les
lundis
18
décembre
2023,
15 janvier
2024,
19
février
2024
et
11
mars
2024
de
16h00
à
19h00
et pour
la
sécurité
des
usagers
des
voies
et
places
publiques
en
centre-bourg,
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
à l'occasion
de
ces
manifestations,
- Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
Article
1
-
les
lundis
18
décembre
2023,
15
janvier
2024,
19
février
2024
et
11
mars
2024,
la
circulation
et le stationnement
seront
interdits
place
du
Mail
de
15h00
à 20h00.
Article
2
- La
signalétique
correspondante
sera
mise
en place.
Article
3
—
Durant
toute
la
durée
de
la
manifestation,
tous
les
usagers
de
la
route
devront
se
conformer
à
cette
réglementation
et
tout
contrevenant
s’exposera
à
des
sanctions
réglementaires. Article
4
- La
brigade
de
gendarmerie
de
Villefranche,
les
services
municipaux
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
du
contrôle
et de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Cunac,
le
12
décembre
2023
Le
Maire
Marc
VENZAL