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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Donchery.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 dec)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-sept
décembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
DONCHERY
étant
assemblé
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale
du
20
décembre
2023,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
WELTER,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
; Présents
: 15
; Votants
: 17
Etaient
présents
:
Mr
WELTER
Christian
; Mme
GALLOT
Yvelise
; Mr
HAPIOT
Fabrice
; Mme
GALLOT
Martine
; Mr
MARY
Guy;
Mr
DOMMELIER
Pierre
; Mme
JONET
Marie-José
; Mme
DAPREMONT
Anita
; Mr
BONNESSOEUR
Henri;
Mme
BLARASIN
Florence
; Mme
LABROCHE
Laurence;
Mr
MANCINI
Michel
; Mme
KUNTZMANN
Anne
; Mr
CHEVRY
Jack
; Mr
HANOT
Olivier.
Absents
excusés
:
Mr
LEFEVRE
Michel,
donne
pourvoir
à Mr
HAPIOT
Fabrice
Mme
DEGLAIRE
Sylvie,
donne
pourvoir
à Mme
JONET
Marie-José
Mr
POULET
Vincent
Absente
non
excusée
:
Mme
PETIT
Edwige
Madame
LABROCHE
Laurence
a été
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
Secrétaire
Monsieur
JUSTINE
François
a été
désigné
Secrétaire
Adjoint
Le
Conseil
Municipal
:
PREND
connaissance
du
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
06
décembre
2023.
Monsieur
Olivier
HANOT
fait
remarquer
qu’il
ne
s‘était
pas
abstenu
mais
avait
voté
contre
la délibération
066-2023
relative
aux
frais
de
libération
de
la Gare
(à l'unanimité),
DONNE
son
accord
pour
l’ajout
d’un
point
à l’ordre
du
jour
:
- Demande
de
DETR/DSIL
: révision
de
la toiture
de
l’église
Saïnte
Onésime
(à l'unanimité),
DECIDE
du
principe
de
réalisation
des
travaux
et APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel
présenté
Révision
de
la toiture
de
l’église
:
Plan
de
financement
HT
Conseil
Régional
{(plafonnée)
20
000
€
1%"
tranche
2023
Conseil
Régional
{plafonnée)
20
000
€
2ème
tranche
2024
DETR
2024
(30
%)
24
816
€
Commune
17
903,40
€
Total
82
719,40
€
- AUTORISE
le maire
à solliciter
le Conseil
régional
pour
une
subvention
de
20
000
€ au
titre
du
Pacte
Ardennes
2023,
- AUTORISE
le maire
à prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
exécuter
la présente
délibération,
(à
Punanimité). DECIDE
à l’unanimité
d’autoriser
Monsieur
le Maire
à engager,
liquider
et mandater
des
dépenses
nouvelles
d'investissement
jusqu’au
vote
du
budget
primitif
2024
et dans
la limite
de
4 des
crédits
ouverts
au
budget
de
Pexercice
2023.
Les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
primitif
lors
de
son
adoption. Chapitre
Article
Montant
1641
Emprunt
en
euro
92
000,00
€
2031
Frais
d’études
6 000,00
€
2051
Concessions
et droits
1 500,00
€
2111
Terrains
nus
20
000,00
€
2115
Terrains
bâtis
35
000,00
€
21312
Bâtiments
scolaires
83
000,00
€
21316
Equipement
du
cimetière
11 700,00
€
21534
Réseaux
d’électrification
2 000,00
€
21568
Autre
matériel
et outil
1 200,00
€
21578
Autre
matériel
700,00
€
2183
Matériel
de
bureau
2 300,00
€
2184
Mobilier
250,00
€
2188
Autres
immobilisations
5 600,00
€
2313
Constructions
3 100,00
€
2315
Installation,
matériel
17
200,00
€
(à l’unanimité). DECIDE
d’accorder
au
CCAS
une
avance
de
subvention
pour
l’année
2024
d’un
montant
de
22
000
euros
(à l'unanimité), AUTORISE
le maire
à signer
la promesse
de
bail
emphytéotique
avec
la société
APAL
MW
pour
une
éventuelle
centrale
photovoltaïque
sur
les
parcelles
ZL
079
et ZL
053
(à l’unanimité),
DECIDE
du
principe
de
réalisation
des
travaux
et APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel
présenté,
Révision
de
la toiture
de
l’église
:
Plan
de
financement
HT
Conseil
Régional
{plafonnée)
20
000
€
1è®
tranche
2023
Conseil
Régional
(plafonnée)
20
000
€
2è"e
tranche
2024
DETR
2024
(30
%)
24
816
€
Commune
17
903,40
€
Total
82
719,40
€
AUTORISE
le maire
à solliciter
l’Etat
au
titre
de
la DETR
ou
de
la DSIL,
AUTORISE
le maire
à prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
exécuter
la présente
délibération
(à
l'unanimité). 18
heures
58
: L’ordre
du jour
est
épuisé,
QUESTIONS
DIVERSES
EST
INFORME
d’un
courrier
anonyme
adressé
à Monsieur
le Maire
et son
conseil
concernant
le manque
d’illumination
pendant
les
fêtes,
le manque
de
fleurs
durant
la saison
estivale.
x L'Adjoint
délégué”
a
DESCY
F
_
PK
SI
ST
La
séance
levée
à 19
Heures
12