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Conseil Municipal - CM 23 janv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Donchery.
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Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Logement,
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JANVIER
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le vingt-trois
janvier,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
DONCHERY
étant
assemblé
en
session
ordinaire
à la
salle
du
conseil
après
convocation
légale
du
16
janvier
2024,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
WELTER,
Maire, Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
; Présents
: 15
; Votants
:16
Etaient
présents
:
Mr
WELTER
Christian
; Mme
GALLOT
Yvelise
; Mr
HAPIOT
Fabrice
; Mme
GALLOT
Martine
; Mr
MARY
Guy
; Mme
JONET
Marie-José
; Mme
DAPREMONT
Anita
; Mr
BONNESSOEUR
Henri
; Mme
LABROCHE
Laurence
;
Mr
LEFEVRE
Michel
;
Mme
DEGLAIRE
Sylvie
: Mr
MANCINI
Michel
; Mme
BLARASIN
Florence
: Mr
DOMMELIER
Pierre
; Mr
HANOT
Olivier.
Absents
excusés
:
Mme
KUNTZMANN
Anne,
donne
pouvoir
à Mme
GALLOT
Yvelise.
Mr
CHEVRY
Jack
Absents
non-excusés
Mr
POULET
Vincent
Mme
PETIT
Edwige
Madame
DEGLATRE
Sylvie
a été
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
Secrétaire
Monsieur
JUSTINE
François
a été
désigné
Secrétaire
Adjoint
Le
Conseil
Municipal
:
PREND
connaissance
du
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
27
décembre
2024
(à l’unanimité),
ARRETE
comme
suit,
les
indemnités
mensuelles
d'occupation,
lesquelles
sont
revalorisées
sur
la base
de
la
variation
de
la moyenne
des
indices
de
référence
des
loyers
susvisés
soit
3,50
%
à savoir
:
- logement
de
type
F2:
293
x 142,06/137,26
= 303,24
€ soit
303
euros
- logement
de
type
F4
:
479
x 142,06/137,26
= 495,75
€ soit
496
euros
- logement
de
type
F5
:
559
x 142,06/137,26
= 578,54
€ soit
579
euros
- maison
de
type
F5
:
701
x 142,06/137,26
= 725,51
€ soit
726
euros
(à l’unanimité), VALIDE
le Dossier
de
Consultation
des
Entreprises
(DCE)
pour
la requalification
de
la rue
Clémenceau
et
du
quartier
du
stade,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à lancer
la procédure
de
marché
de
travaux
sous
la
forme
d’une
procédure
adaptée,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
doucement
relatif
à ce
dossier.
{à l'unanimité), DÉCIDE
du
principe
de
réalisation
des
travaux
et APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel
présenté
Révision
de
la toiture
de
l’église
:
Plan
de
financement
HT
Conseil
Régional
(plafonnée)
20
000
€
12
tranche
2023
Conseil
Régional
(plafonnée)
20
000
€
2è"e
tranche
2024
DETR
2025
(30
%)
24
816
€
Commune
17
903,40
€
Total
82
719,40
€
- AUTORISE
le maire
à solliciter
le Conseil
régional
pour
une
subvention
de
20
000
€ au
titre
du
Pacte
Ardennes
2024,
- AUTORISE
le maire
à prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
pour
exécuter
la présente
délibération,
(à
Punanimité). DECIDE
d’initier
un
contrat
d’affouage
pour
cette
année
et ADOPTE
le règlement
de
celui-ci. DESIGNE
trois
responsables
moraux
:
- Mr
MARY
Guy,
- Mr
DOMMELIER
Pierre,
- Mr
BONNESSOEUR
Hem.
FIXE
le tarif
à 80,00
euros
le lot.
(à l’unanimité),
PROCEDE
à la
désignation
d’un
nouveau
représentant
de
la commune
auprès
de
l’association
« O.M.S.
», à
l'issue
du
scrutin,
est
désigné
: Sylvie
DEGLAIRE
—
Conseiller
Municipal,
(à
Punanimité),
19
heures
39
: L’ordre
du
jour
est
épuisé,
QUESTIONS
DIVERSES
EST
INFORMÉ
d’un
reliquat
de
la DETR
2023
attribué
pour
la rénovation
du
mur
du
cimetière
d’un
montant
de
35
937
€.
EST
INFORMÉ
d’une
prochaine
réunion
du
groupe
des
groupes
de
travail
du
projet
INSERRE
à Verdun
le
15/02/2024. EST
INFORMÉ
de
la mise
en
place
prochaine
(printemps
2024)
du
paiement
par
carte
bancaire
des
factures
de
cantine.
EST
INFORMÉ
d’un
tarif
unique
pour
la location
de
la salle
Atelier
afin
d’éviter
que
les
Doncherois
ne
servent
de
prête-noms.
La
séance
levée
à 20
Heures
25
Le
Maire,
Christian
WELTER