Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 5
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 9
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 5
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 5)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
DCM2023-030: Attribution d’une aide financière à l'harmonie municipale pour l'acquisition
d'instruments nécessaires aux cérémonies officielles / Avprouvée à la majorité {1 contre).
DCM2023-031: Conventionnement avec l'Etat pour la mise en place des mesures agro-
environnementales et climatiques pour la période 2023-2027 / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-032 : Les grèves de Brévands / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-033 : Mise en place de la mensualisation des factures d’eau potable et d'assainissement à
compter de janvier 2024 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2023-034: Mise en place d’une boutique éphémère dans l’immeuble rue du Château et rue de
l’Arsenal et proposition de tarifs de location / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-035 : Mise en place de tarifs complémentaires pour l’année 2023 / Approuvée à l'unanimité.
DCM2023-036 : Suspension du versement des indemnités de Maire délégué / Approuvée à la majorité
{4 abstentions).
DCM2023-037 : Modification de la délibération DCM2021-072 du 24 mars 2021 relative à la création de
postes pour accroissement saisonnier d'activité / Approuvée à l'unanimité.
Liste publiée le 12 juin 2023.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Xavier GRAWITZ
7
Jean-Pierre LHONNEUR