Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 9
Déliberation - Liste des deliberations 5
Déliberation - Liste des deliberations 5
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2024
DCM2024-086: Décision modificative budgétaire n°3-2024 du budget eau potable / Approuvée à
l’unanimité.
DCM2024-087 : Décision modificative budgétaire n°1-2024 du budget assainissement / Approuvée à
l'unanimité.
DCM2024-088 : Décision modificative budgétaire n°2-2024 du budget principal / Approuvée à
l'unanimité.
DCM2024-089 : Décision modificative budgétaire n°1-2024 du budget annexe lotissement Clos Bataille
3/ Approuvée à l'unanimité.
DCM2024-090 : Contrat de pôle de services 2023-2028 avec le Département de la Manche / Approuvée
à l'unanimité.
DCM2024-091 : Approbation du schéma directeur de l’eau potable / Approuvée à l'unanimité.
DCM2024-092 : Demande de subvention complémentaire du tennis club de Carentan / Approuvée à la
majorité (Une abstention).
DCM2024-093 : Dénomination et adressage de l'ensemble des cabinets médicaux — paramédicaux et
du centre de radiologie / Approuvée à la majorité.
DCM2024-094 : Cession de la parcelle 099-ZH-63 située route de Périers sur la commune déléguée de
Carentan — Modification de la délibération DCM2023-048 / Approuvée à l’unanimité.
DCM2024-095 : Cession du restaurant scolaire Sivard de Beaulieu à la Région Normandie / Approuvée à
la majorité (Un contre).
DCM2024-096 : Cession d’un délaissé de voirie rue des Ormes sur la commune déléguée de Carentan /
Approuvée à l'unanimité.
DCM2024-097 : Site Gloria — Cession de l’ilot 5 à CL Immobilier / Approuvée à l'unanimité.
DCM2024-098 : Affectation du personnel — Régie eau potable et eaux usées / Approuvée à l'unanimité.
DCM2024-099 : Création de deux emplois d'agents recenseurs — Emploi de non titulaire pour faire face
à des besoins occasionnels ou saisonniers / Approuvée à l'unanimité.
DCM2024-100: Cinéma le Cotentin — Autorisation de lancement de la procédure de délégation de
service public / Approuvée à l'unanimité.
DCM2024-101 : Suppressions des communes déléguées de Carentan, Saint-Hilaire-Petitville et Vierville
au 1° janvier 2025 / Approuvée à la majorité {3 contres — 3 abstentions).
Liste publiée le 17 octobre 2024.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Jean-Pierre LHONNEUR Maryse LE GOFF