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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Humanitaire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JUIN 2026
DCM2026-077 : Adhésion à ALCOME – Éco-organisme pour la réduction de mégots dans l’espace public / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-078 : Comité seniors - Harmonisation des tarifs pour l’organisation de repas / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-079 : Admission en non-valeur et créances éteintes du budget eau potable / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-080 : Admission en non-valeur et créances éteintes du budget assainissement / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-081 : Admission en non-valeur et créances éteintes du budget principal / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-082 : Acquisition et cession des derniers équipements de la cuisine centrale / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-083 : Décision modificative n°1/2026 du budget principal / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-084 : Approbation du règlement du Conseil d’Exploitation de l’eau / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-085 : Convention tripartite entre l’association de sauvegarde de l’Eglise, la paroisse Saint-Léon et la ville de Carentan-les-Marais / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-086 : Cession d’un terrain situé sur la commune déléguée de Saint-Pellerin / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-087 : Cession d’une parcelle communale située sur la commune déléguée de Brucheville / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-088 : Désaffectation et déclassement d’une partie de terrain situé au 244 rue de l’Octroi à Carentan- les-Marais / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-089 : Régularisation d’une emprise publique – Parking des salles de tennis de Carentan-les-Marais / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-090 : Cession de terrain – Projet d’implantation d’une boutique la Halle / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-091 : Adoption de la convention cadre avec le Centre de Gestion de la Manche / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-092 : Créations d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-093 : Mise à jour du tableau des emplois – Suppressions et créations d’emplois / Approuvée à l’unanimité.
DCM2026-094 : Adoption du règlement des astreintes / Approuvée à l’unanimité.
Liste publiée le 1er juillet 2026.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Rosine LESIEUR Xavier GRAWITZ