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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carentan les Marais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Tu
CARENTAN DU 18 DÉCEMBRE 2025 LES MARAIS
PORTE OU COTENTIN —
(ZX LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DCM2025-112: Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de
l'assainissement pour le territoire de Carentan-les-Marais / Adoptée à l'unanimité.
DCM2025-113 : Tarifs et contre-valeur de performance — Eau et assainissement pour l'année 2026 /
Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-114 : Affectation du personnel — Régie eau potable et eaux usées / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-115: Mise à jour du règlement financier de la mensualisation du service public de l'eau
potable et de l'assainissement pour le territoire de Carentan-les-Marais / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-116: Approbation de la modification des statuts du syndicat de l’Isthme du Cotentin /
Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-117 : Convention constitutive de groupement de commande pour la réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-118 : Tarifs communaux pour l’année 2026 / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-119 : Décisions modificatives budgétaires / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-120 : Octobre rose — Bilan financier et reversement des recettes collectées / Approuvée à
l'unanimité.
DCM2025-121 : Acquisition du bateau « Belle de Carentan » / Approuvée à la majorité — 1 Abstention.
DCM2025-122 : Cessions des biens suite au legs de Monsieur Paul BLUZAT / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-123 : Cessions des biens suite au legs de Monsieur Paul BLUZAT / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-124 : Cessions des biens suite au legs de Monsieur Paul BLUZAT / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-125 : Cessions des biens suite au legs de Monsieur Paul BLUZAT / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-126 : Cessions des biens suite au legs de Monsieur Paul BLUZAT / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-127 : Cessions des biens suite au legs de Monsieur Paul BLUZAT / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-128 : Cessions des biens suite au legs de Monsieur Paul BLUZAT / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-129 : Rapport de la délégation de service public du cinéma « le Cotentin » / Approuvée à
l'unanimité.
DCM2025-130 : Indemnisation directe suite à un sinistre / Approuvée à l'unanimité. DCM2025-131 : Dépenses d'investissement 2026 — Autorisation d'engager, liquider et mandater 25%
des crédits ouverts en 2025 / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-132 : Gestion du foyer des jeunes travailleurs de Carentan-les-Marais — Partenariat avec le
foyer des jeunes travailleurs de Saint-Lô Agglo / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-133 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de
l'engagement professionnel- RIFSEEP / Approuvée à l'unanimité.
DCM2025-134: Avis sur le raccordement électrique du parc éolien en mer Centre-Manche 2 à une
station de conversion située dans le Calvados / Approuvée à l'unanimité.
Liste publiée le 30 décembre 2025.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Xavier GRAWITZ
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Jean-Pierre LHONNEUR