Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 09 06 23
Déliberation - 2023 07 29 juin 2023
Compte-Rendu - CR 06 juin 2024
Déliberation - deliberations du 09 06 2023 2222
Procès Verbal - PV 31 aout 2023
Déliberation - Liste des deliberations 29 06 23
Déliberation - Liste des deliberations du 23 06 2026
Compte-Rendu - CR 28 septembre 2023
Procès Verbal - PV 04 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 26 06 2025
Arrêté - 2023 06 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bizonnes.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 06 09 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
BIZONNES – Séance du Conseil Municipal du 09 juin 2023
SEANCE DU 09 JUIN 2023
Le NEUF JUIN DEUX MILLE VINGT TROIS à 19 H 00, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. René GALLIFET, Maire.
Etaient présents : Mmes Gisèle LYANDRAT, Coralie PAILLET, Jacqueline FOREJT, Elisabeth SAPPEY-MARINIER, Pauline VEYET, Mrs René GALLIFET, Serge COTTAZ, Mickaël CHATAIN, Aurélien DURAND, Benoît MICOUD, Damien PONCIN
Absents excusés : Mrs Denis BARBIER, Didier GIROUD, Claude GULLON-NEYRIN Secrétaire de séance : Mme Coralie PAILLET.
******************
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Coralie PAILLET
Délibération n° 2023-037
ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS
Vu le décret 2023-257 du 06 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, vu l’arrêté préfectoral n°38-2023-05-25- 0008 du 25 mai 2023, Monsieur Le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Messieurs COTTAZ Serge et CHATAIN Mickaël et Mesdames LYANDRAT Gisèle et VEYET Pauline. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
Le Maire a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil, a dénombré 11 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum était remplie.
Résultats de l’élection des délégués et des suppléants :
-Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0
-Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 11
-Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
-Nombre de votes blancs : 0
-Nombre de suffrages exprimés : 11
Le Maire a proclamé élus délégués les candidats des listes ayant obtenu des mandats de délégués dans l’ordre de présentation sur chaque liste :
Nom et prénom de l’élu(e) Liste Mandat de l’élu(e)
PAILLET Coralie Bizonnes Délégué
BARBIER Denis Bizonnes Délégué
SAPPEY-MARINIER Elisabeth Bizonnes Délégué
GALLIFET René Bizonnes Suppléant
FOREJT Jacqueline Bizonnes Suppléant
COTTAZ Serge Bizonnes Suppléant
Séance levée à 19h15