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Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Bizonnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 31 aout 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
BIZONNES – Séance du Conseil Municipal du 31 août 2023
SEANCE DU 31 AOÛT 2023
Le TRENTE ET UN AOÛT DEUX MILLE VINGT TROIS à 20 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. René GALLIFET, Maire.
Etaient présents : Mmes Gisèle LYANDRAT, Coralie PAILLET, Mrs René GALLIFET, Serge COTTAZ, Denis BARBIER.
Absents excusés : Mmes Jacqueline FOREJT, Elisabeth SAPPEY-MARINIER, Pauline VEYET, Mrs Mickaël CHATAIN, Aurélien DURAND, Didier GIROUD, Claude GULLON-NEYRIN, Benoît MICOUD, Damien PONCIN.
Secrétaire de séance : M. Serge COTTAZ.
******************
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : M. Serge COTTAZ
Après appel nominal des présents, Monsieur le Maire constate l’absence de plus de la moitié des membres du conseil municipal en exercice.
En application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales, disposant que « le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente », Monsieur le Maire déclare que le conseil municipal se trouve dans l’impossibilité de pouvoir délibérer. Il renvoie la séance au lundi 04 septembre 2023 à 20h30. Une nouvelle convocation sera adressée aux conseillers municipaux avec le même ordre du jour. La séance pourra alors se tenir sans condition de quorum.