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Procès Verbal - 2 FÉVRIER 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 FÉVRIER 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
db
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
2
Février
2023
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois
le deux
Février
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
24/01/2023
affichée
le
24/01/2023),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. Etaient_présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Sandrine
HINGRAY,
Audrey
HUSSON
et
Messieurs
Michel
AUBERT,
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Jean-
Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Elise
COLIN,
Martine
OHNIMUS,
Conseillères
Municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
Anne-Marie
GIRARDIN,
Marie-Laure
MULOT,
Anne
VIGUIER
et
Messieurs
Sébastien
BAUR,
Jacques
CHAPON,
Clément
CLAUDEL,
Patrick
DORGET,
Slim
HARDIAL,
Mickael
ROBERT,
Conseillers
municipaux. Etaïent
excusés
:
Madame
Charlotte
GOTTMANN
(pouvoir
à
Mme
GILLE)
et Messieurs
Gérard
HUMBLOT
(pouvoir
à M.
CLAUDEL),
Max
RICHARD
(pouvoir
à M.
CHAPON).
Etai(en)t
absent(s)
: Néant.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
…
23
Nombre
de
conseillers présents
:
20
Nombre
de
conseillers
votants
:
23.
Monsieur
Michel
AUBERT
a été désigné
secrétaire
de séance.
Le procès-verbal
de
la
dernière
séance
(08
Décembre
2022)
est lu
et adopté
à
l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la
séance
:
1°/ Finances
— Engagement
des
crédits
d'investissement.
2°/ Fixation
des
récompenses
destinées
aux
lauréats
du
concours
des
décorations
de Noël.
3°/ Fixation
des
tarifs
de
l’A.L.S.H.
Ski.
4°/ Acquisition
d'une portion
de
terrain
de
la propriété
« Résidence
Les
Perspectives
».
5°/ Archivage
à la mairie
— Convention
avec
le Centre
de
Gestion
de
la fonction publique
territoriale
des
Vosges.
6°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté les décisions
suivantes :
Délibération
N°
1-
Finances
— Décisions
budgétaires
— Budgets
et comptes
— Divers
actes
budgétaires
- Engagement
des
crédits
d’investissement
(budget
communal).
Rapporteur
: Madame
HUSSON,
adjointe
au
Maire
déléguée
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 23
voix
pour
AUTORISE
jusqu’à
l’adoption
du
Budget
Primitif 2023,
le Maire
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent
et par programme
d’investissement,
non
compris
les crédits
afférents
au remboursement
de
la dette
et hors
restes
à réaliser
:
OPERATION
1490
: dans
la limite
de
3 750
€ (achat
terrains)
OPERATION
141
: dans
la limite
de
2 500
€ (étude
de
projets
communaux)
OPERATION
150
:
OPERATION
152
:
OPERATION
187 :
OPERATION
188
:
OPERATION
190
:
OPERATION
212
:
OPERATION
213
:
OPERATION
218
:
OPERATION
223
OPERATION
231 :
OPERATION
236 :
communaux)
OPERATION
237 :
OPERATION
241
OPERATION
248
dans
la limite
de
2 800
€ (ateliers
municipaux)
dans
la limite
de
3
750
€ (aménagement
cimetière)
dans
la limite
de
9 300
€ (bois
forêts)
dans
la limite
de
2 650
€ (matériel
administratif)
dans
la limite
de
1 500
€ (appareil
technique
matériel
outillage)
dans
la limite
de
500
€ (équipement
Maison
Grandemange)
dans
la limite
de
15
000
€ (aménagement
des
bâtiments
communaux)
dans
la limite
de
18
350
€ (réfection
voirie
et aménagement)
: dans
la limite
de
13
500
€ (équipement
des
écoles)
dans
la limite
de
6 250
€ (éclairage
public)
dans
la limite
de
3 900
€ (installation
climatique
des
bâtiments
dans
la limite
de
11
900
€ (aménagement
des
espaces
publics)
: dans
la limite
de
32
500
€ (terrain
multisport)
OPERATION
244
:
OPERATION
245 :
OPERATION
246 :
OPÉRATION
247 :
dans
la limite
de
2
100
€ (réseau
incendie)
dans
la limite
de
1 000
€ (équipement
public
pour
manifestations)
dans
la
limite
de
3
000
€
(matériel
roulant)
dans
la limite
de
50
000
€ (allée
Paul
Decauville)
: dans
la limite
de
20
750
€ (bibliothèque). Délibération
N°
2 -
Finances
—
Divers
—
Fixation
des
récompenses
destinées
aux
lauréats
du
concours
des
décorations
de
Noël.
Rapporteur
: Monsieur
BAUR,
Conseiller
municipal.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 23
voix
pour
Donne
son
accord
quant
aux
montants
des
récompenses
et aux
modalités
de
versement
proposés
par
Monsieur
le
Maire
à
destination
des
concurrents
ayant
terminé
sur
le
podium
lors
du
dernier
concours
communal
des décorations
de
Noël
:
- Premier
Prix:
….
…
100
€
- Deuxième
Prix:
…
75€
- Troisième
Prix:
…
50€.
Délibération
N°
3 -
Finances
—
Tarifs
des
services
publics
—
Fixation
des
tarifs
Accueil
Collectif
de
Mineurs
(ACM)
«
Ski
».
Rapporteur
: Monsieur
VALDENAIRE,
Adjoint.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 23
voix
pour
Valide
les tarifs
de
l’ Accueil
Collectif de
Mineurs
« Ski
» pour
un
séjour
de
5 jours
selon
le
tableau
ci-après :
2023
(tarif 2022)
- Séjour
de
5 jours
CHANTRAINOIS
QF
< ou
= 700
QF
> 700
Avec
location
de
matériel
Sans
location
de
matériel
Avec
location
de
matériel
Sans
location
de
matériel
235 € (225 €)
180
€ (180
€)
255
€ (250
€)
200 € (200 €)
EXTERIEURS
QF < ou = 700
QF > 700
Avec
location
de
matériel
Sans
location
de
matériel
Avec
location
de
matériel
Sans
location
de
matériel
255 € (270€)
200 € (225 €)
270 € (300 €)
215€
(250
€)
Délibération
N°
4 -
Domaine
et patrimoine
— Acquisitions
—
Acquisition
d’une
portion
de
terrain
de
la
propriété
« Résidence
Les
Perspectives
».
Rapporteur
: Monsieur
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 23
voix
pour
- décide
d'APPROUVER
l'acquisition
d’une
portion
de
terrain
de
la copropriété
« Résidence
Les
Perspectives
», d’une
emprise
de
10
m°,
pour
le prix
de
1 €,
- et d’'AUTORISER
Monsieur
le Maire
(ou
son
adjoint)
à faire
rédiger
l’acte
de
vente
et à signer
celui-ci. Délibération
N° 5
—
Commande
publique
—
Contrats
divers
—
Service
d’archivage
itinérant
—
Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
des
Vosges.
Rapporteur
: Monsieur
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 23
voix
pour
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer avec
le Centre
de Gestion
des Vosges
de la fonction
publique
territoriale
des
Vosges,
la convention
relative
à l’adhésion
au
service
d’archivage
itinérant
et ce,
afin
d’achever
le travail
de
classement
des
archives
communales.
Puis
le conseil
municipal
est
informé :
par
Monsieur
le
Maire
que,
suite
à
une
entrevue
avec
les
services
de
La
Poste,
un
devis
avait
été
réalisé
par
ceux-ci
pour
créer
la « Base
Adresse
Locale
»
de
la commune.
Cette
démarche
est
obligatoire,
la
loi
imposant
de
numéroter
et de
nommer
les
voies
en
créant
une
base
d’adresse
locale.
Le
devis
s’élevant
à
7
800
€
TTC,
il a été
décidé
d’accomplir
cette
tâche
en
interne.
Messieurs
Laurent
GAVOILLE
et
Didier
NOIRTIN
s’en
chargeront. Monsieur
le Maire
expose
ensuite
que
le
marché
de
maintenance
de
l’éclairage
public
arrivant
à son
terme
courant
avril,
il est
nécessaire
de
travailler
sur
le nouveau
marché.
Un
bureau
d’étude
a été
consulté
en
vue
d’obtenir
une
proposition
financière
pour
assister
la
commune
dans
les
phases
de
réalisation
du
dossier
de
consultation
et
d’étude
de
travaux
réalisables
dans
le
cadre
de
l’amélioration
du
réseau
communal.
Le
coût
s’avérant
très
élevé,
Monsieur
le Maire
a décidé
de
faire
rédiger
ledit
marché
et de
confier
les
études
de
modification
de
l’éclairage
public
à Monsieur
Didier NOIRTIN.
Il informe
ensuite
qu’une
présentation
du
fonctionnement
de
la borne
de
rechargement
des
véhicules
électriques
sera
faite
le mercredi
8 février
2023
à
10h30
en
mairie
par
la
société
ENGIE
Solutions.
Enfin,
Monsieur
le
Maire
annonce
que
la
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
le jeudi
16
mars
2023
à
18h30.
Madame
Anne
VIGUIER
fait
un
point
sur
l’avancement
des
travaux
d’agrandissement
de
la
bibliothèque
et
sur
le
fonctionnement
futur
de
celle-ci.
Les
échanges
avec
la BMI
et la médiathèque
départementale
des
Vosges
ont
été
constructifs.
Madame
VIGUIER
tient
à remercier
Sophie
pour
son
implication,
Michel
AUBERT
et
Cédric
JACQUOT
pour
la mise
en
œuvre
des
travaux
en
cours.
Enfin,
elle
informe
qu’il
sera
nécessaire
de trouver
des
bénévoles
pour
le fonctionnement
de
la future
bibliothèque.
Madame
Audrey
HUSSON
informe
qu’elle
travaille
actuellement
avec
les services
et les
membres
du
bureau
sur
le
futur
budget.
La
partie
investissement
sera
étudiée
en
commission
«
Travaux
»
(élargie
à
l’ensemble
du
conseil
municipal)
le jeudi
9
février
2023
dès
18
heures.
La
commission
« Finances
» se déroulera
quant
à elle,
le mardi
28
février
2023
dès
18h00.
Un
groupe
de
travail
se
réunira
le
mercredi
1° mars
2023
à
18h00
pour
travailler
sur
la
mise
en
place
d’une
action
sociale
pour
les
employés
de
la collectivité.
Ce
groupe
sera
composé
de
Mesdames
HUSSON
et
BOUDOT
et
de
Messieurs
BARBAUX,
VALDENAIRE,
AUBERT,
CHAPON,
HARDIAL
et NOIRTIN. e
Monsieur
VALDENAIRE
qui
travaille
actuellement
avec
Madame
HINGRAY
sur
l’organisation
de
la
cérémonie
des
CHAN’TROPHEES,
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
bien
vouloir
faire connaitre
les
personnes
à mettre
en
avant
lors
de
cette
manifestation.
e
Madame
COLIN
se fait la porte-parole
du
Conseil
des
Jeunes
qui
est composé,
à l’heure
actuelle,
d’environ
quinze
membres.
Ces
derniers
souhaitent
connaitre
l’état
d’avancement
du
projet
de
terrain
multisport
et
la
date
de
réouverture
de
la salle
rue
des
Roses
de
Noël
afin
de
pouvoir
l’utiliser.
Par
ailleurs,
ils participeraient
volontiers,
de
temps
à autres,
à une
séance
de
conseil
municipal.
Monsieur
AUBERT
est chargé
de
concrétiser
ce
vœu.
De
plus,
le CdJ
a pour
projet
d’organiser
un
bal
masqué
à la Maison
Charles
Grandemange.
Madame
COLIN
lance
donc
un
appel
à
des
bénévoles
pouvant
apporter
leur contribution
dans
l’organisation.
Monsieur
HARDIAL
propose
de
s’associer
à Madame
COLIN.
Elle
demande
ensuite
aux
élus
volontaires
pour
faire
des
beignets
de
carnaval
de
bien
vouloir
se faire
connaitre.
Enfin,
les
membres
du
Conseil
des
Jeunes
souhaiteraient
également
organiser
des
spectacles
à la Maison
Grandemange
avec
les jeunes
groupes
du
secteur (orchestre,
troupe
de
théâtre,
….).
e
Monsieur
BOXBERGER
informe
que
le
personnel
périscolaire
organise
une
« crêpes
partie
» le mardi
7 février
2023
à
17h30.
Il
remercie
les
directrices
d’écoles
pour
leur
soutien
lors
de
la
mise
en
place
du
service
minimum
à l’occasion
des
dernières
grèves.
Informe
qu’une
rencontre
a été organisée
avec
le Centre
Social
de
Golbey
afin
d’étudier
la possibilité
d’une
mutualisation
des
accueils
du
mercredi.
e
Madame
GILLE
distribue
aux
membres
du
Conseil
Municipal
une
invitation
au
repas
des
Ainés
du
19
mars
2023,
tout
en
espérant
la présence
de
nombreux
élus.
En
outre,
elle
informe
que
les
permanences
« France
Service
»
débuteront
le
mardi
7
février
2023
(de
14h00
à
17h00
en
mairie).
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h25.
Le
Secrétaire
de
séance,
Michel
AUBERT
Présent
Procès-verbal
affiché
le
17
MARS
2073