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Déliberation - Liste des délibérations du 25 septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Vesseaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
____________________________________________________________________________________________________ Adresse Postale : 2 place de la Mairie 07200 VESSEAUX
Tél. 04.75.93.40.15 - E.Mail mairie@vesseaux.fr site internet : vesseaux.fr
Conseil Municipal de la Commune de Vesseaux
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Séance ordinaire du 25 septembre 2023
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Liste des délibérations
DELIBERATIONS
Finances
2023-49 : DM n°2 – Budget eau
2023-50 : Admission en créances éteintes de créances irrécouvrables
Projets
2023-51 : Création d’un parc, espace culturel et de halles – acquisition des parcelles cadastrées D1417, 143 et 144
2023-52 : Acquisition partie parcelle D 1481 et D 1483 - voie douce
2023-53 : Déploiement de la fibre optique
2023-54 : Demande de 4 abris bus à la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre des arrêts de
cars sur le territoire de la Commune
Eau – assainissement
2023-55 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022 2023-56 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
2022
Affaires scolaires
2023-57 : Dénomination de l’école
Divers
2023-58 : Approbation du rapport d’activité 2022 du service de prévention des déchets 2023-59 : Approbation du rapport d’activité du SPANC