Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 16 février 2026
Déliberation - Liste des délibérations du 15 janvier 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 16 fevrier 2026
Déliberation - Liste délibérations du 30 janvier 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 25 septembre 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 11 avril 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 31 mai 2023
Déliberation - Liste des délibérations du 8 avril 2024
Procès Verbal - Liste délibérations 5 juin 2026
Procès Verbal - Liste des délibérations du 15 juin 2026
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 16 février 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vesseaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 16 février 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet,
&
Less /JESS
X Conseil
Municipal
de
la Commune
de Vesseaux
Séance
ordinaire
du
16
février
2026
Liste
des
délibérations
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
24
novembre
2026
DELIBERATIONS Finances Reprise
anticipée
des
résultats
2025-
budget
communal
— approuvé
à l’unanimité
Vote
du
Budget
primitif 2026-
budget
communal-
approuvé
à l’unanimité
Reprise
anticipée
des
résultats
2025-
budget
eau-
approuvé
à l’unanimité
Vote
du
Budget
primitif 2026
- budget
eau
et assainissement-
approuvé
à l’unanimité
Vote
des
taux
d’imposition
2025-—
approuvé
à l’unanimité
Admission
en
créances
éteintes-—
budget
eau
— approuvé
à l’unanimité
Admission
en
créances
en
non
-valeur
— budget
eau
— approuvé
à l’unanimité
Affaires
scolaires
Marché
fourniture
et
livraison
de
repas
en
liaison
froide
—
restauration
scolaire
—
approuvé
à
Punanimité Participation
aux
frais
de
fonctionnement
classe
ULIS
pour
un
enfant
— école
des
Champs
—
St
Etienne
de
Fontbellon
- — approuvé
à l’unanimité
Ressources
humaines
Instauration
des
heures
supplémentaires
et complémentaires-
approuvé
à l’unanimité
Divers Mise
à disposition
du
barnum
de
la région
aux
associations-
approuvé
à l’unanimité
Convention
avec
Axione
:
protocole
expérimental
site
vitrine
relatif à la mise
en
place
des
services
de
la gamme
«
réseau
multi-services
(RMS)»
— approuvé
à l’unanimité
Attribution
d’une
subvention
à l’ Association
Vesseaux
Tennis
approuvé
à l’unanimité
Convention
de
partenariat
avec
l’ASA
du
Liopoux
— approuvé
à l’unanimité
Avance
budgétaire
remboursable
à l’ASA
du
Liopoux
— approuvé
à l’unanimité
Entretien
mécanique
des
bords
de
routes
communales
avec
la
Commune
de
St
Etienne
de
Boulogne
—
augmentation
du
tarif horaire
approuvé
à l’unanimité
Décision
du
maire
N°1
— Attribution
marché
travaux
neufs
et de
modernisation
de
voirie
Adresse
Postale
: 2 place
de
la
Mairie
07200
VESSEAUX
Tél. 04.75.93.40.15
- E.Mail
mairie@vesseaux.fr
site internet
: vesseaux.fr