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Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Vesseaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 4 décembre 2023)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Démocratie,
____________________________________________________________________________________________________ Adresse Postale : 2 place de la Mairie 07200 VESSEAUX
Tél. 04.75.93.40.15 - E.Mail mairie@vesseaux.fr site internet : vesseaux.fr
Conseil Municipal de la Commune de Vesseaux
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Séance ordinaire du 4 décembre 2023
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Liste des délibérations
DELIBERATIONS
Finances
2023-60 : Versement subvention CCAS – remboursement anticipé du dernier prêt 2023-61 : Engagement, mandatement et liquidation des dépenses avant le vote du budget 2023 2023-62 : Engagement, mandatement et liquidation des dépenses avant le vote du budget 2023 – budget eau 2023-63 : DM N°3- régularisation affectation résultat – Budget eau
Projets
2023-64 : Construction des vestiaires du foot – demande de subventions
2023-65 : RD104- convention de transfert de maitrise d’ouvrage du département à la commune
Eau – assainissement
2023-66 : Admission en créances en non valeur – budget eau
Affaires scolaires
2023-67 : Convention de partenariat lire et faire lire
2023-68 : Subvention classe découverte
2023-69 : Travaux cours d’école
Divers
2023-70 : Désignation coordonnateur communal
2023-71 : Recrutement agents recenseurs
2023-72 : Subvention association Les palets
2023-73 : Création d’une réserve naturelle sur le site de la Grotte de Baume de Chavanne Décision du maire N°2 – marché Le fort – travaux réseaux AEP et assainissement