Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 07 09 20 1
Conseil Municipal - CM 18 octobre 21 pdf
Compte-Rendu - CR CM 07 12 20
Compte-Rendu - CR CM 26 10 20 pdf
Compte-Rendu - CR CM 10 07 20
Compte-Rendu - CR CM 12 04 21
Compte-Rendu - CR CM 08 06 20
Procès Verbal - PV CM 03 02 2025
Compte-Rendu - CR CM 30 05 22
Compte-Rendu - 2018 06 20 cr du cm
Compte-Rendu - CR CM 20 21
Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Cornillon-sur-l'Oule.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU réunion du 20 décembre 2021 à 18H30
Etaent présents: Mmes Paulette BERTRAND, Jacqueline LEJEUNE, Joséphine MORIN: MM Denis CONIL, Jean-Louis FORSANS, Yannis ROCHAS.
Exeusé: Sandrine RIDEL avait donné pouvoirà Paulette BERTRAND
Date de convocation : 14/12/2021 | secrétaire de séance : Sandrine RIDEL.
Le compte rendu de a séance du 18/10/2021 est approuvé
Ladhésion au service commun de mutualisation-Elaboration et animation du contrat de solidarité de l'Agence de l'Eau pour les communes en ZRR
jence de l'Eau accompagne les communes relevant du elassement en Zone de Revitalisation Rurale pour la rénovation et l'entretien des ouvrages d'alimentation en eau
potable et d'assainissement (réseaux et station) en partenariat avec Les Conseils Départementaux. Cette forme de solidarité prend la forme d'un contrat signé entre la CC BDP et l'Agence de l'Eau au bénéfice des communes membres qui souhaitent bénéficier du dispositif financier. Le Conseil Municipal s'engage dans cette démarche et décide d'adhérer
au service commun de mutualisation de la CCBDP sur Le volet «élaboration et animation dur contrat de solidarité de l'Agence de l'Eau pour les communes en ZRR »
Coût : 4€ par abonné Décision prise àl'unanimité
2) Tarif eau et assainissement à compter du 1 janvier 2022
eur de l'eau, y aura d'importants travauxà faire Pour l'instant nous n'en Le prix du Suite au schéma connaissons pas le montant Pour pouvoir prétendre aux subventions de l'Agence de l'
m3 d'eau doit tre d'au moins LE.
Après en avoir délibéré, et àl'unanimité, le Conseil Municipal fixe les tarifs pour le service eau et assainissementà compter du 1° janvier 2022 ainsi
AAbonmement_eau: identique 2021 fofit = 46€ +
assainissement identique 2021 forfait 46€
onsommaton
Eau: LES
Assainissement de à 60 m3 :0.40 € /m3 A partir de 61 m3 : 0,50 Em
Questions diverses Jumelage des échanges culturels sont envisagés
Fresque sur le mur idée chaque artiste peindrait un arbre. I faudrait faire un fond uni. Qui peindrai le fond ? Qui financerait la peinture? Se renseigner sur les possibilités d'aides.
Comité des Fêtes : à jours d'animation prévus en 2022 {Calade des lauzes : une rampe est souhaitée ; sol glissant Un bacà sel sera mis en place
La séance est levée à 19H15