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Compte-Rendu - compte rendu des votes06.04
Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Petit-Quevilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu des votes06.04)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Loisirs, Démocratie,
etit .
‘’quevilly VILLE DE PETIT-QUEVILLY
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DES VOTES
SEANCE DU 06 AVRIL 2021
L_ Affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales |
L'AN DEUX MIL VINGT ET UN, LE SIX AVRIL A DIX-HUIT HEURES TRENTE
MINUTES, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE PETIT-QUEVILLY S'EST REUNI EN MAIRIE SOUS LA PRESIDENCE DE MADAME CHARLOTTE GOUJON, MAIRE.
Etaient présents :
Charlotte GOUJON, Martial OBIN, Muriel TOSCANI, Bruno NOUALI, Mikaela
DELAMARE, Gérard BABIN, Tiphaine BERTHELOT, Pascal RIGAUD, Jean-François
HAZARD, Florent MOTTET, Pierre-Jean PERRON, Myléne TROUILLET, Nicolas
RICHAUD, Emmanuel KANCHEV, Claude FROUIN, Johnny LAISNEY, William TCHAMAHA, Leila MESSAOUDI
DIX-HUIT CONSEILLERS (sur 35, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Etaient excusés :
Amani HANNACHI donne pouvoir à Muriel TOSCANI, Maryvonne SINOQUET donne pouvoir à Charlotte GOUJON, Ramatoulaye GUEYE donne pouvoir à Bruno NOUALI, Daniel AUBERT donne pouvoir à Pierre-Jean PERRON, Abdelghani RABHI donne pouvoir à Pascal RIGAUD, Philippe LESCOT donne pouvoir à Tiphaine BERTHELOT, Angelina LELARGE donne pouvoir à Jean-François HAZARD, Sophie MOTTE donne pouvoir à Nicolas RICHAUD, Anne CORBIN donne pouvoir à Mikaela DELAMARE, Mélanie LEMOINE donne pouvoir à Myléne TROUILLET, Ibrahim MABROUK donne pouvoir à Gérard BABIN, Julie CUIPEK donne pouvoir à Emmanuel KANCHEV, Annick VARDON donne pouvoir à Johnny LAISNEY, Nicolas GOURY donne pouvoir à Claude FROUIN, Tiphaine COLAS donne pouvoir à William TCHAMAHA
Doris GANE, Samir MULBOCUS
Madame Muriel TOSCANI, assistée de Monsieur Gautier POUPON, Directeur Général des services de la Mairie, est nommée SECRETAIRE DE SEANCE.
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 février 2021 et du compte-rendu du Maire sur l’utilisation des délégations de pouvoirs consenties dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
RAA ANEA RSS SRE FRERE RS TERROIR BAS FRRRSSIDEEES FRA LEE ENREEA Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote] Décision
2021/030 PERSONNEL MUNICIPAL - DUREE Pour : 26 | DELIBERATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL Contre :|1 ADOPTEE A LA Abstention : | 6 MAJORITE
202:/031 FINANCES - COMPTE DE GESTION DU Pour : |30 | DELIBERATION RECEVEUR MUNICIPAL - ANNEE 2020 - Contre : {0 ADOPTEE À LA APPROBATION Abstention : | 3 MAJORITÉ
2021/032 BUDGET VILLE - COMPTE ADMINISTRATIF Pour: 28 | DELIBERATION
2020 Contre : |2 ADOPTEE À LA Abstention : | 1 MAJORITÉ
Charlotte GOUJON ne prend pas part au
vote
1
[2021/033 BUDGET VILLE - AFFECTATION DU Pour : | 26 | DELIBERATION RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2020 Contre : | 4 ADOPTEE A LA Abstention : | 3 MAJORITE
2021/034 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES Pour : 26 | DELIBERATION TAUX POUR 2021 Contre : | 4 ADOPTEE À LA
Abstention :| 3 MAJORITÉ
2021/035 BUDGET VILLE - REVISION DES Pour : [29 | DELIBERATION AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET Contre : | 4 ADOPTEE A LA CREDITS DE PAIEMENT Abstention :| 0 MAJORITE
2021/036 BUDGET VILLE - BUDGET PRIMITIF 2021 Pour : !26 | DELIBERATION Contre :|7 ADOPTEE À LA
Abstention :| O MAJORITE
2021/037 BUDGET VILLE - SUBVENTIONS - 2021 Pour :|33 | DELIBERATION Contre : 10 ADOPTEE A
Abstention : | O L'UNANIMITE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ 2021/038 ATTRIBUTION SUBVENTION - FONDS Pour :|28 | DELIBERATION D'AIDE AUX ASSOCIATIONS Contre :|4 | ADOPTEEÀ LA Abstention : | 0 MAJORITE
Myléne TROUILLET ne prend pas part au
vote
” _]
2021/039 BUDGET PRIMITIF 2021 - SUBVENTIONS Pour :|[33 | DELIBERATION AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES AFFILIEES Contre : | 0 ADOPTEE À A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - | Abstention: | 0 L'UNANIMITE ATTRIBUTION
2021/040 CRECHE INTER ENTREPRISE - LIBERTY Pour: [33 | DELIBERATION ALLIANCE SEINE OUEST - CONVENTION - Contre: | 0 ADOPTEEÀ SIGNATURE - AUTORISATION Abstention : | O L'UNANIMITE
2021/041 STRUCTURE D'ACCUEIL PETITE ENFANCE - Pour :|33 | DELIBERATION REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT - Contre : | 0 ADOPTEE À ACTUALISATION Abstention : | O L'UNANIMITE
2021/042 CENTRES DE LOISIRS MUNICIPAUX - Pour: [33 | DELIBERATION TARIFS - ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 Contre : | 0 ADOPTEEÀ Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2021/043 MAISONS DE L'ENFANCE / CENTRES DE Pour: | 30 | DELIBERATION LOISIRS - DROITS ANNUELS Contre :|2 | ADOPTEE A LA D'INSCRIPTION - ANNEE SCOLAIRE 2021- | Abstention : | 1 MAJORITE 2022
2021/044 SEJOURS DE VACANCES MUNICIPAUX - Pour :|33 | DELIBERATION PARTICIPATION DES FAMILLES - ETE 2021 Contre : | 0 ADOPTEE À Abstention : | 0 L'UNANIMITÉ
2021/045 STAGES D'INITIATION SPORTIVE - TARIFS Pour :|33 | DELIBERATION D'INSCRIPTION ANNEE 2021-2022 Contre :|0 ADOPTEE À Abstention: | O L'UNANIMITE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
FÉRAPASEC CESR ERVRYE RENE LS.) HER RSRESSSR RSR IPN SRE 2021/046 ACTIVITES SPORTIVES POUR LE PUBLIC Pour :[33 | DELIBERATION | SENIOR, LE PUBLIC PARENTAL ET LE BABY Contre :| 0 ADOPTEEÀ SPORT - DROITS D'INSCRIPTION - ANNEE | Abstention :| 0 L'UNANIMITE 2021-2022
2021/047 DISPOSITIF « EDUC'SPORT » - DROITS Pour: [33 | DELIBERATION D'INSCRIPTION - ANNEE SCOLAIRE Contre: | 0 ADOPTEEÀ 2021/2022 Abstention: | 0 L'UNANIMITE
2021/048 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE, DE Pour: [33 | DELIBERATION DANSE ET DE THEATRE - DROITS Contre: | 0 ADOPTEEÀ D'INSCRIPTION - TARIFS LOCATION | Abstention :|0 L'UNANIMITE D'INSTRUMENTS ET DE LOCAUX - SAISON
2021/2022
2021/049 GARDERIE SCOLAIRE - MODIFICATION DE Pour: | 30 | DELIBERATION LA GRILLE TARIFAIRE - ANNEE SCOLAIRE Contre : |3 ADOPTEE A LA 2021-2022 Abstention : | O MAJORITE
2021/050 REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE Pour: [33 | DELIBERATION | SCOLAIRE - MODIFICATION Contre : | 0 ADOPTEE À Abstention: | O0 L'UNANIMITE
2021/051 RESTAURATION SCOLAIRE - TARIFS ANNEE Pour : [30 | DELIBERATION SCOLAIRE 2021-2022 Contre :|O | ADOPTEE A LA Abstention : | 3 MAJORITE
2021/052 REGLEMENT DE LA RESTAURATION Pour: [33 | DELIBERATION SCOLAIRE - APPROBATION DES Contre: | 0 ADOPTEEÀ EVOLUTIONS Abstention : | O L'UNANIMITE
2021/053 ASSOCIATION "RING QUEVILLAIS" - Pour: [33 | DELIBERATION CONVENTION ANNEES 2021-2023 - Contre: | 0 ADOPTEEÀ AUTORISATION DE SIGNATURE Abstention :| 0 L'UNANIMITE
2021/054 CONVENTION AVEC NGTV - MISE A Pour: [33 | DELIBERATION DISPOSITION DU STADE LOZAÏ - Contre :|0 ADOPTEE À SIGNATURE - AUTORISATION Abstention : | O L'UNANIMITE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
SANTE RARE BERCSURERE Lo] Ré FRERES 2021/055 ACTION CULTURELLE - MISE À Pour :|33 | DELIBERATION DISPOSITION DE LA CHAPELLE SAINT- Contre: | 0 ADOPTEE À JULIEN - VILLE DE ROUEN - | Abstention :|0 L'UNANIMITE AUTORISATION DE SIGNATURE
2021/056 DESAFFECTATION DES LOCAUX - Pour :[33 | DELIBERATION | BATIMENTS DE L'ECOLE CHEVREUL - Contre: |0 ADOPTEÀ AVIS/APPROBATION Abstention : | O L'UNANIMITE
2021/057 CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE Pour:| 33 | DELIBERATION NORMANDIE ROUEN - MODIFICATION DES Contre : | O0 ADOPTEE À STATUTS - APPROBATION Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2021/058 ASSOCIATION EDUCATION ET FORMATION Pour: [33 | DELIBÉRATION - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE Contre: |0 ADOPTEE A RESTAURATION AU THEATRE DE LA | Abstention :|0 L'UNANIMITE FOUDRE - CONVENTION - APPROBATION
2021/059 ASSOCIATION MAISON DE Pour :|33 | DELIBERATION L'ARCHITECTURE DE NORMANDIE LE Contre: |0 ADOPTEE À FORUM - PROJET E.U.R.O.P. - CONVENTION | Abstention : |0 L'UNANIMITE DE PARTENARIAT - SUBVENTION -
AUTORISATION DE SIGNATURE
2021/060 SYSTEME D'ALERTE AUX POPULATIONS Pour :[33 | DELIBERATION PAR SMS -CONVENTION DE MISE A Contre: | 0 ADOPTEE A DISPOSITION A INTERVENIR - | Abstention : [0 L'UNANIMITE AUTORISATION DE SIGNATURE
2021/061 ASSOCIATION APVF PETITES VILLES DE Pour: | 33 | DELIBERATION FRANCE ADHESION - AUTORISATION DE Contre: | 0 ADOPTEEÀ SIGNATURE -ANNEE 2021 Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2021/062 ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE Pour : [32 | DELIBERATION PRESTATIONS DE SERVICES LIEES AUX Contre :|0 | ADOPTE A LA ACTIVITES COURRIER - LOT 1 ET LOT 2 - | Abstention : | 1 MAJORITE AUTORISATION DE SIGNATURE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ 2021/063 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE Pour: [30 | DELIBERATION EXTERIEURE (TLPE) -ACTUALISATION DES Contre :|0 | ADOPTEEÀ LA TARIFS Abstention : |3 MAJORITE
2021/064 INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION Pour:| 33 | DELIBERATION SUR LES FONDS DE COMMERCE, BAUX Contre: | 0 ADOPTEE À COMMERCIAUX, FONDS ARTISANAUX Abstention :| O L'UNANIMITÉ
2021/065 CREATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE Pour :|32 | DELIBERATION LOCALE « ALTERN - AGENCE LOCALE DE LA Contre :|0 | ADOPTEF A LA TRANSITION ENERGETIQUE ROUEN | Abstention: |1 MAJORITÉ NORMANDIE » - PRISE DE PARTICIPATION
DE LA COMMUNE
2021/066 NPNRU - RESTRUCTURATION ET Pour: [33 | DELIBERATION EXTENSION DU PÔLE SCOLAIRE PABLO Contre: | 0 ADOPTEE À PICASSO - COMPOSITION DU JURY DE | Abstention: 0 L'UNANIMITE CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE
2021/067 CENTRE COMMERCIAL JEAN JAURES - Pour: | 32 | DELIBERATION ACQUISITION D'UNE CASE COMMERCIALE - Contre :|0 | ADOPTEEÀ LA APPARTENANT AUX CONSORTS JUERY - | Abstention :|1 MAJORITÉ AUTORISATION
2021/068 RESILIATION DU BAIL COMMERCIAL - AU Pour :|33 | DELIBERATION PROFIT DE LA SOCIETE BIAS IMMOBILIER Contre : | 0 ADOPTEE À ET ENTREPRISE - 30-34 AVENUE JEAN | Abstention: 0 L'UNANIMITE JAURES - AUTORISATION
2021/069 ACQUISITION EN L'ETAT FUTUR Pour: [31 | DELIBERATION D'ACHEVEMENT D'UN LOT DE LA ZAC PETIT Contre :/0 | ADOPTEE A LA QUEVILLY VILLAGE APPARTENANT À LA | Abstention: |2 MAJORITE SOCIETE LOGEAL-AUTORISATION
2021/070 RESTRUCTURATION, EXTENSION ET MISE Pour: | 33 | DELIBERATION EN CONFORMITE ACCESSIBILITE Contre: |O ADOPTEE À HANDICAPE DE L'ECOLE JEAN BAPTISTE | Abstention: |0 L'UNANIMITE CLEMENT - LOT N°2 - GROS OEUVRE -
AVENANT N°6 - AUTORISATION -
SIGNATURE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ 2021/071 LOCATION DES ILLUMINATIONS FESTIVES Pour: [33 | DELIBERATION DE FIN D'ANNEE - AVENANT - Contre : | 0 ADOPTEE A AUTORISATION - SIGNATURE Abstention :| 0 L'UNANIMITE
2021/072 LOCATION D'ILLUMINATIONS FESTIVES DE Pour : [33 | DELIBERATION FIN D'ANNEE - APPEL D'OFFRES OUVERT - Contre : | 0 ADOPTEEÀ AUTORISATION - SIGNATURE Abstention :| 0 L'UNANIMITE
2021/073 PRESTATIONS DIVERSES SUR LES Pour : | 33 | DELIBERATION INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE DES SITES Contre : | 0 ADOPTEE A ET D'ESPACES PUBLICS COMMUNAUX ET | Abstention : | 0 L'UNANIMITÉ TRAVAUX D'ILLUMINATIONS FESTIVES -
APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION
- SIGNATURE
2021/074 TRAVAUX D'INSTALLATION ET Pour: [33 | DELIBERATION D'ENTRETIEN DE CLOTURES - APPEL Contre :| 0 ADOPTEE À D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION - | Abstention : | 0 L'UNANIMITE SIGNATURE
2021/075 EXPLOITATION DES INSTALLATIONS Pour : [33 | DELIBERATION THERMIQUES DES BATIMENTS Contre : | 0 ADOPTEEÀ COMMUNAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT - | Abstention : | 0 L'UNANIMITE AUTORISATION - SIGNATURE
2021/076 TRAVAUX NEUFS, D'ENTRETIEN ET DE Pour :|33 | DELIBERATION MAINTENANCE DES ESPACES PUBLICS Contre : |0 ADOPTEEÀ COMMUNAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT - | Abstention : [0 L'UNANIMITE AUTORISATION - SIGNATURE
2021/077 RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU Pour : [33 | DELIBERATION THEATRE LA FOUDRE - MAITRISE Contre : | 0 ADOPTEEÀ D'OEUVRE - AVENANT N°7 - | Abstention : |0 L'UNANIMITE AUTORISATION - SIGNATURE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h05.
La MAIRE,
Riteivrus Vas ON
Ve Frésiel PRE: + EP
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
LE RSR NS OR: à NE