Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIO
unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIO
unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIO
unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIO
unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIO
unknown - Communauté de communes - Vimeu - PV CC 2025 06 25
unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIO
unknown - Communauté de communes - Vimeu - CC 2024 09 25 v1
unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIO
unknown - Communauté de communes - Vimeu - CR 2022 06 29 v1
unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIONS 2025 06 25 v1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIBERATIONS 2025 06 25 v1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 25 juin 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Point n° Objet de la délibération Décision Vote
1
ADM - installation de Mme BARBIER Marie-José,
conseillère communautaire titulaire de Quesnoy-Le-Montant
et de M. DENTIN Patrick, conseiller communautaire
suppléant d'Yzengremer devenus adjoints des dites
communes
Dont acte
2 ADM - Désignation d'un secrétaire de séance Adoptée Unanimité
3
ADM - Approbation du procès-verbal du conseil
communautaire du 15 avril 2025 Adoptée Unanimité
4
ADM - Délégations données au Président : état des
décisions prises en vertu de ces délégations – marchés
publics – emprunts – ligne de trésorerie –aliénation -
Remboursements de divers sinistres
Communication
5
FINANCES - Budget annexe - ZAVI I 2025 - Décision
modificative n° 01 Adoptée Unanimité
6
FINANCES - Budget annexe - SPA 2025 - Décision
modificative n° 01 Adoptée Unanimité
7
FINANCES - Budget annexe - MOBILITE 2025 - Décision
modificative n° 01 Adoptée Unanimité
8
FINANCES - Budget annexe - VIMEO 2025 - Décision
modificative n° 01 Ajournée
9
FINANCES - Budget annexe - MSP 2025 - Décision
modificative n° 01 Ajournée
10
FINANCES - Budget annexe - CCV 2025 - Décision
modificative n° 01 Ajournée
11
FINANCES - SOCREP - Propositions tarifaires relatives aux
activités de services à la population - Repas à domicile au
01/01/2026
Adoptée Unanimité
12
FINANCES - VIMEO - Propositions tarifaires relatives aux
activités de services à la population - Centre Aquatique
VIMEO au 01/09/2025
Adoptée Unanimité
13
FINANCES - JEUNESSE - Propositions tarifaires relatives
aux activités de services à la population - Service mutualisé
ALSH au 01/09/2025
Adoptée Unanimité
14
FINANCES - JEUNESSE - Proposition de convention entre
la CCV et la commune de SAINT MAXENT pour l'accueil
des enfants fréquentant le RPI SAINT MAXENT-TOURS EN
VIMEU dans le cadre du service mutualisé ALSH
Adoptée Unanimité
15
FINANCES - JEUNESSE - Propositions tarifaires relatives
aux activités de services à la population - CAJ au
01/09/2025
Adoptée Unanimité
16
JEUNESSE - CAJ - Approbation du règlement intérieur du
CAJ Adoptée Unanimité
17
FINANCES - CULTURE - Propositions tarifaires relatives
aux activités de services à la population - Ecoles de
musique CULECM et d'arts plastiques CULEAP au
01/09/2025
Adoptée Unanimité
18
ENVIRONNEMENT - DECHETS - Rapport annuel sur le
SPPGDMA - Année 2024 Adoptée Unanimité
19
ENVIRONNEMENT - DECHETS - Approbation du
règlement de collecte des déchets et de ses annexes (RS et
déchetteries)
Adoptée Unanimité
20
RESSOURCES HUMAINES -Création de deux postes -
technicien en charge de hydraulique / érosion / GEMAPI /
Assainissement & Rédacteur en hcarge de la prévention
des déchets / Redevance Spéciale - Complétude de la
délibération n° 31 du 12 mars 2025
Adoptée Unanimité 21
RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des
effectifs au 01/07/2025 Adoptée Unanimité
22
POLITIQUE DE L'EAU - Service Public de l'Assainissement
Collectif - Elaboration d'un SDGEP ( Op n° 173 ) -
Autorisation de demandes de subventions
Adoptée Unanimité
23
POLITIQUE DE L'EAU - Service Public de l'Assainissement
Collectif - Travaux d'extension des réseaux
d'assainissement sur la commune de Chepy - Op n° 159 -
Délégation spéciale accordée au Président pour la signature
du marché à venir sur avis de la commission ad hoc
Adoptée Unanimité
24
POLITIQUE DE L'EAU - HYDERO - Approbation d'une
demande de lettre d'intention dans le cadre de l'élaboration
du PAPI 3 sur la vallée de la Frosme ( communes de Béhen
& d'Huchenneville )
Adoptée Unanimité
25
POLITIQUE DE L'EAU - HYDERO - Approbation des
conventions à passer entre les communes hors CCV et les
EPCI CABS et CCVS dans le cadre de la dissolution du SM
SIAEEV
Adoptée Unanimité
26
VOIRIE - Marché n° 2025-001 - Accord-cadre à bons de
commande "réparations et petits investissements de voirie"
années 2025-2029 - Délégation spéciale accordée au
Président pour la signature du marché à venir sur avis de la
commission ad hoc
Adoptée Unanimité
27
VOIRIE - Autorisation de lancer la consultation du marché
travaux préventifs - année 2026-2029 en accord-cadre à
bons de commande
Adoptée Unanimité
28
MOBILITE - RS - Demande d'intégration de nouveaux
circuits de transports scolaires à la Région des Hauts de
France à compter de l'année scolaire 2026/2027
Adoptée Unanimité
29
MOBILITE - Schéma Directeur Cyclable - Première Tranche
- Autorisation de demandes de subventions auprès des
partenaires institutionnels & lancement de la consultation &
délégation spéciale accordée au Président pour la signature
du marché à venir sur avis de la commission ad hoc
Adoptée Unanimité
30
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Demande de
financement "poste chef PVD" 4ème année Adoptée Unanimité
31
ECONOMIE - Proposition de la cession d'une parcelle sur la
ZAVI I à l'entreprise DEVISMES et mise en œuvre d'une
servitude - Complétude
Adoptée Unanimité
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le
conseil communautaire, doit être affichée et publiée sur le site internet de celle-ci, lorsqu’il existe, dans
un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil communautaire.
Publiée sur le site internet www.ccvimeu.fr le 26 Juin 2025