Procès Verbal - kykdtpsug93b13

Documents similaires

Procès Verbal - pq143r2uft1keo3

Procès Verbal - o5yin08vkop11s

Procès Verbal - l6i2x65hm5djqcc

Procès Verbal - jwev5e1siavt0y

Procès Verbal - zmrrxsq0dbl98j

Procès Verbal - ddnwgk2l0oqd6gq

Procès Verbal - uokypmvyuv25j34

Déliberation - xr51mbj7duuuv

Procès Verbal - ufvz507n383br20

Procès Verbal - v73zenv0xjrurrk

Procès Verbal - kykdtpsug93b13 Document publié le Lundi 30 janvier 2012 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - kykdtpsug93b13)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 30 janvier 2012

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 12 décembre 2011

3. Ordre du jour

a. 12D001 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 11DM036 du 30 novembre 2011 – Achat d’une balayeuse compacte de voirie pour les services techniques - Attribution du marché ;

 Décision 11DM037 du 1er décembre 2011 – Concert du 9 décembre 2011 – Signature d’un contrat d’engagement ;

 Décision 11DM038 du 6 décembre 2011 – Spectacle patoisant du 19 février 2012 – Signature d’un contrat d’engagement ;

 Décision 11DM039 du 12 décembre 2011 – Entretien du talus SNCF – Signature d’une convention ;

 Décision 11DM040 du 12 décembre 2011 – Ramassage des déchets verts pour 2012 – Signature l’une convention ;

 Décision 11DM041 du 9 décembre 2011 - Réhabilitation extension de la Mairie et du Foyer des Aînés – Lot n°6 - Signature de l’avenant n°1 ;

 Décision 11DM042 du 15 décembre 2011 – Fourniture de papeterie pour le service reprographie – Attribution des marchés ;

 Décision 12DM001 du 2 janvier 2012 – Travaux de remplacement du mode de chauffage de la salle polyvalente – Attribution du marché ;

 Décision 12DM002 – Réhabilitation extension de la Mairie et du Foyer des Aînés – Lot n°4 – Plâtrerie, Faux plafonds – Signature de l’avenant n°1 ;

 Décision 12DM003 – Maintenance de la fontaine de la Place de la Mairie – Signature d’un contrat de maintenance.

b. du conseil municipal

 12D002 – Entretien des espaces verts du terre plein central de l’avenue Mermoz – Signature d’une convention avec la ville d’Arras ;

 12D003 – Projet de réhabilitation extension de la bibliothèque médiathèque – Validation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre ;

 12D004 – Augmentation des loyers des logements de la rue Pierre Lesdain pour 2012  12D005 –Subvention au CCAS pour 2012

 12D006 – Tarifs des repas collectifs aînés

 12D007 – Médiathèque – Demande de subvention auprès du Conseil Général  12D008 - Médiathèque – Demande de subvention auprès de la DRAC  12D009 – Subvention à l’amicale du Personnel Communal

 12D010 - Débat d’orientations budgétaires

c. Questions diverses