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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.3 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.7 dm cinema 0
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 04h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.7 dm cinema 0)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Budget, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/1
FES
L
Publié
le 23/12/2025
C
ID
: 081-200040905-20251209-091225_3_7B-BF
_
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
ST)
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Ségala
SEANCE
DU
9 DECEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 9 décembre
à 18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 2 décembre
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la salle
des fêtes
d'Almayrac,
sous
la Présidence
de
Didier SOMEN.
L
___
MEMBRES DU CONSEIL
ë
|
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
__
0
| Titulaires
présents
_
_38
Voix
délibératives
_]
43
|
Délégués
avec
pouvoir
_
5
Membres
présents
38
Titulaires
présents
: 38
(du
début
au
point
7), 37
(du
point
8 à
la fin)
AUZIECH
Cécile,
AZEMAR
Jean-Louis
(pouvoir
de
KOWALIK
Jean-François),
BALARAN
Jean-Marc,
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BONFANTI
Djamila
(pouvoir
de
SAN
ANDRES
Thierry),
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MILESI
Marie,
MUNOZ
Sonia
(jusqu’au
point
7),
NORKOWSKI
Patrice
{pouvoir
de
CINTAS
Jean-Marc),
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline
(pouvoir
de
MERCIER
Roland),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SENGES
Jean-
Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TOUZANI
Rachid,
TROUCHE
Alain,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 17
(du
début
au
point
7),
18
{du
point
8 à
la fin)
ASTIE
Alain,
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne,
CARMES
Monique
{pouvoir
à
MANUEL
Christian},
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
à
NORKOWSKI
Patrice},
HAMON
Christian,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
à
AZEMAR
Jean-Louis),
MALATERRE
Guy,
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland
{pouvoir
à
REDO
Aline},
MUNOZ
Sonia
(à
partir
du
point
8),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
à
BONFANTI
Djamila},
SELAM
Fatima,
SOURDIN
Anne,
TESSON
Régis,
VALIERE
Jean-Paul.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance
:
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
09/12/2025-3.7
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGET
ANNEXE
CINEMA
N°2 -
2025
Annule
et
remplace
Une
décision
modificative
est
nécessaire
pour
prendre
en
compte
la
nécessaire
augmentation
des
charges
du
chapitre
042
« Opérations
d’ordre
de
transfert
entre
sections
»
afin
de
régulariser
le
montant
des
dotations
aux
amortissements
de
l'exercice
(lignes
budgétaires
insuffisamment
pourvues
lors
du
vote
du
budget
principal
en
avril
2025).
Pour
rappel,
les
amortissements
s’effectuent
au
prorata
temporis.
Il conviendrait
de
faire
les
modifications
suivantes
:
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2 rue
du
Gaz -
81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
09/12/2025 -
Délibération
n°
3.7
1 Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/1
F8
6
L
9
Publié
le 23/12/2025
ID
: 081-200040905-20251209-091225_3_7B-BF
Section
de
fonctionnement
Dépense
:
Recette
c/6811 Dotations
aux
amortissements
+3
000,00
€
c/023 Virement
à la section
d'investissement
-3
000,00
€
[total
+0,00€|
[total
+0,00 €|
Section
D'investissement
Dépense
:
Recette c/28088 Dotations
aux
amortissements
3
000,00
€
c/021 Virement
section
de fonctionnement
-3
000,00
€
[total
0,00€]
[total
0,00 €]
[total
2 sections
+0,00
€]
[total
+0,00
€]
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
APPROUVE
la décision
modificative
du
budget
annexe
Cinéma
ci-dessus.
Ainsi
délibéré,
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la liste
et
la signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
Didier
SOMEN
Jean-Louis
BOUSQUET
t é %
@
Lotd
4
a
"0 Cimnès
5
LR
ins
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
2
Conseil
de
Communauté
du
09/12/2025
- Délibération
n° 3.7