Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 30 juin 2025
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 30 juin 2026
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 24 mars 2025
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal avril 2024
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 08 décembre 2025
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 10 février 2025
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal juin 2024
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 29 septembre 2025
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 12 novembre 2024
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 09 décembre 2024
Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 30 septembre 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Salles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Conseil municipal 30 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
* n L C Affiché le 24 septembre 2024
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024
A 19H00
A la Salle des fêtes de Lavignolle
L'accès au public sera autorisé.
Le respect des gestes barrières est à observer.
L'ordre du jour sera le suivant :
Appel nominal des Conseillers Municipaux.
Nomination d’un Secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 juin 2024.
Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités
territoriales.
Administration Générale
Délibération n°2024-36 — Procès-verbal d'installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Délibération n°2024-37 — Constitution et composition des Commissions municipales et abrogation
de la délibération du conseil municipal - n° 2024-08 ;
Délibération n°2024-38 — Désignation des membres élus du Conseil d'Administration du Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) — Modification de la délibération n°2022-93 du 14 novembre
2022.
Urbanisme et sécurité
Délibération n°2024-39 — Rétrocession et intégration de la sente urbaine entre la rue du champ de
foire et la rue Va-aux-Champs ;
Délibération _n°2024-40 — Changement de nom d’une voie- Impasse de Pelloc en Impasse du
cimetière.
Ressources Humaines
Délibération n°2024-41 - Convention Commune / Education Nationale relative à l'intervention
d'Accompagnants d’Elèves en Situation d’Handicap AESH sur le temps de pause méridienne dans le
premier degré ;
Délibération n°2024-42 — Maintien du régime indemnitaire en cas de Congé longue Maladie ou
Congé Grave Maladie — modification de la délibération n° 2018-05-9 du 29 mai 2018 ;
Délibération n°2024-43 -— Recrutements d'agents contractuels et créations d'emplois non
permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité :
Délibération n°2024-44 - Modification du tableau des effectifs titulaires — création de poste.
4 place de la Mairie/ 33770 SALLES/ Tél. 05 57 71 98 60/ Fax 05 56 88 43 95 / www.ville-de-salles.com Communications diverses
Questions diverses