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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - deliberation 01 tableau effectifs decembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - deliberation 01 tableau effectifs decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
RF
Prades
nd à èdartà EXTRAIT DU REGISTRE DES
Datétdéreceptièn de lAR: 19/12/2023 DELIBERATIONS
066246600418 DE 098 2023-DE
ET | / DU CONSEIL Communauté de Commune
Roussillon Conflent COMMUNAUTAIRE
Multiplions nos énergies
OBJET : Nombre de Conseillers : 38
En exercice : 38
IMODIFICATION DU TABLEAU DES | Présents :
EFFECTIFS Votants :
Délib. n°1- 12/12/2023
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous Préfecture de
Prades
le
Par porteur
Publié le
Notifié le
L'an deux mille vingt-trois, le 12 décembre, le Conseil de la Communauté de communes
Roussillon Conflent regroupant les Communes de Bélesta, Boule d'Amont, Bouleternère, Casefabre, Corbère, Corbère les Cabanes, Corneilla de la Rivière, Glorianes, Ille sur Têt,
Millas, Montalba le Château, Néfiach, Prunet et Belpuig, Rodès, St Féliu d’Amont, Saint-
Michel de Llotes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sur la Commune de
Bouleternère - Salle Jules Gaspard, sous la présidence de Marc BIANCHINI.
Date de la convocation : le mardi 5 décembre 2023
Présents : AYMERICH Claude (T), BAPTISTE Florence (T), BARNOLE Catherine (T), BIANCHINI Marc (T), BONACAZE Benoit (T), BONMARTEL Jonathan (T), BOTEBOL Claudine (T), BOURNIOLE Frédéric (T), COSTE Claude (T), DOMENECH Alain (T), DRAGUÉ Céline (T), ESCALAIS VERGNETTES Nathalie (T), FORASTE Guy (T), GARSAU Jacques (T), HARIBOU Ali (T), LAFFORGUE Guy (T), LAVILLE René (T), MARTINEZ Marie (T), METLAINE Naïma (T), NOGUES Dominique (T), OLIVE Robert (T), PAGES Caroline (T), POUDADE Danielle (T), PROFFIT France (T), SILVESTRE Joseph (T), SOLER Gérard (T), SOLERE Jean-Claude (T), SURJUS Monique (T), TRAFFI Pascal(T), VILA Patrice (T).
Absents excusés : BOHER Monique (T), CRISTOFOL Françoise (T), GOMEZ Claude (T), LECOINNET Jean-Philippe (T), PETIT Vivien (T), VIDAL Sylvie (T).
Absents ayant donné pouvoir : BURGHOFFER William (T) à AYMERICH Claude (T) PARRILLA Jérôme (T) à METLAINE Naïma (T).
BONMARTEL Jonathan a été nommé secrétaire de séance. VU le Codegénéral des collectivités territoriales,
VUClautoë n°83-684 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fenetioniairés,
VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à
la fonction publique territoriale,
VU la délibération n°01 en date du 11 octobre 2023 prise par le Conseil communautaire,
portant dernière modification du tableau des effectifs,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Le Conseil communautaire,
PROCEDE aux modifications à apporter sur le tableau des effectifs du groupement,
comme définies dans le tableau annexé à la présente délibération,
APPROUVE le nouveau tableau des effectifs en rapport,
CHARGE le Président de faire toutes les diligences utiles à l’exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré à Bouleternère les jours, mois, et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Président
Marc BIANCHINI