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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - deliberation 01 tableau des effectifs
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - deliberation 01 tableau des effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
RF
Prades
ee égalité EXTRAIT DU REGISTRE DES Datelelémeception de l'AR:24/10/2023 DELIBERATIONS
OGGE2A6600MISDE 069! 2023-DE
CO), oucon Communauté de Communes COMMUNAUTAIRE Roussillon Conflent
Multiplions nos énergies
OBJET : Nombre de Conseillers : 38
En exercice : 38
MODIFICATION DU TABLEAU DES | Présents : 29
EFFECTIFS Votants :32 .
Délib. n°1- 11/10/2023
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous Préfecture de
Prades .
le
Par porteur
Publié le
Notifié le
L'an deux mille vingt-trois, le 11 octobre, le Conseil de la Communauté de communes
Roussillon Conflent regroupant les Communes de Bélesta, Boule d'Amont, Bouleternère,
Casefabre, Corbère, Corbère les Cabanes, Corneilla de la Rivière, Glorianes, Ille sur Tét,
Millas, Montalba le Château, Néfiach, Prunet et Belpuig, Rodès, St Féliu d’Amont, Saint-
Michel de Llotes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sur la commune de
ILLE SUR TET (salle La Catalane), sous la présidence de Marc BIANCHINI.
Date de la convocation : le mercredi 04 octobre 2023
Présents : AVMERICH Claude (T), BAPTISTE Florence (T), BIANCHINI Marc (T),
BONACAZE Benoit (T), BONMARTEL Jonathan (DT), BOTEBOL Claudine (T),
BOURNIOLE Frédéric (T), BURGHOFFER William (D), COSTE Claude (T),
CRISTOFOL Françoise (T), DOMENECH Alain (T), DRAGUÉ Céline (T), FORASTE
Guy (T), GARSAU Jacques (T), GOMEZ Claude (T), LAFFORGUE Guy (T), LAVILLE
René (T), MARTINEZ Marie (T), METLAINE Naïma (T), NOGUES Dominique (T),
OLIVE Robert (T), PAGES Caroline (T), POUDADE Danielle (T), PROFFIT France (T),
SILVESTRE Joseph (T), SOLER Gérard (T), SOLERE Jean-Claude (T), SURJUS
Monique (T), TRAFFI Pascal(T).
Absents excusés : LECOINNET Jean-Philippe (T), PETIT Vivien (T), BOHER Monique
(D), BARNOLE Catherine, VILA Patrice (T), VIDAL Sylvie (T).
Absents ayant donné pouvoir : HARIBOU Ali (T) à SILVESTRE Joseph (T), ESCALAIS-
VERGNETTES) à GARSAU Jacques (T), PARRILLA Jérôme (T) à PAGES Caroline (T).
BONMARTEL Jonathan a été nommé secrétaire de séance. VU le Code général des collectivités territoriales,
VU danirôie de84c684 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fonctiomnairés,
VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique territoriale,
VU la délibération n°04 en date du 05 juillet 2023 prise par le Conseil communautaire,
portant dernière modification du tableau des effectifs,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Le Conseil communautaire,
PROCEDE aux modifications à apporter sur le tableau des effectifs du groupement,
comme définies dans le tableau annexé à la présente délibération,
APPROUVE le nouveau tableau des effectifs en rapport,
CHARGE le Président de faire toutes les diligences utiles à l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré à Ille sur Têt, les jours, mois, et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Président
Marc BIANCHINI
LES
Si À MM