Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - Dél
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - Del
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - del
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - 202
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20241029 deliberation 02 modification du tableau des effectifs
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20241029 deliberation 02 modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
ar —
Date de transmission dè\'acte: 03/12/2024
Date-de-reception.de\'AR: 03/12/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES 0662466004 15-DE 104 2024-DE
AGEDI DELIBERATIONS
| } DU CONSEIL Communauté de Communes COMMUN AUT AIRE
Roussillon Conflent
Multiplions nos énergies
OBJET : Nombre de Conseillers : 38
En exercice : 38
MODIFICATION DU TABLEAU DES | Présents : 30
EFFECTIFS Votants : 35
Délib. n° 02- 29/10/2024
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous Préfecture de
Prades
le
Par porteur
Publié le
Notifié le
L'an deux mille vingt-quatre, le 29 octobre, le Conseil de la Communauté de communes
Roussillon Conflent regroupant les Communes de Bélesta, Boule d'Amont, Bouleternère, Casefabre, Corbère, Corbère les Cabanes, Corneilla de la Rivière, Glorianes, Ille sur Têt,
Millas, Montalba le Château, Néfiach, Prunet et Belpuig, Rodès, St Féliu d’Amont, Saint-
Michel de Llotes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sur la commune de
CORBERE LES CABANES , Salle des fêtes, sous la présidence de Marc BIANCHINI.
Date de la convocation : Mardi 22 octobre 2024
Présents : ALESSANDRIA Annabelle (T), AYMERICH Claude (T), BAPTISTE Florence (D), BIANCHINI Marc (T)}, BONACAZE Benoit (T)}, BOTEBOL Claudine (D),
BOURNIOLE Frédéric (T), CHAZALMARTIN Frédérique (T), COSTE Claude (D),
DOMENECH Alain (T), FORASTE Guy (T), GARSAU J acques (T), GOMEZ Claude (T),
HARIBOU Ali (T), LAFFORGUE Guy (T), LAVILLE René (T), LOPEZ Raphaël (T),
MARTINEZ Marie (T), METLAINE Naïma (T), NOGUES Dominique (T), OLIVE Robert (D), PAGES Caroline (T), PARILLA Jérôme (T), PROFFIT France (D), SILVESTRE
Joseph (T), SOLER Gérard (T), SOLERE Jean Claude (T), SURJUS Monique (T), TRAFI
Pascal (T), VILA Patrice (T).
Absents ayant donné pouvoir: BONMARTEL Jonathan (T) à BIANCHINI Marc (T),
DRAGUÉ Céline (T) à BAPTISTE Florence (T), ESCALAIS-VERGNETTES Nathalie à FORASTE Guy (T), PETIT Vivien (T) à GARSAU Jacques (T), POUDADE Danielle (T)
à TRAFI Pascal (T).
Absents excusés : BOHER Monique (T), LECOINNET Jean Philippe (T), VIDAL Sylvie
D.
VILA Patrice a été nommé secrétaire de séance. ME 1éGodé général deswwlleotivités térritoriales,
VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fonctionnaires,
VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à
la fonction publique territoriale ;
VU la délibération n°02 en date du 18 juin 2024 prise par le Conseil communautaire,
portant dernière modification du tableau des effectifs.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Le Conseil communautaire,
PROCEDE aux modifications à apporter sur le tableau des effectifs du groupement,
comme définies dans le tableau annexé à la présente délibération.
APPROUVE le nouveau tableau des effectifs en rapport.
CHARGE le Président de faire toutes les diligences utiles à l'exécution de la présente
délibération.
Fait et délibéré à Corbère les Cabanes, les jours, mois, et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Président
Marc BIANCHINI