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Déliberation - 11 decision modificative n1 au budget principal m57
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - 11 decision modificative n1 au budget principal m57)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRA|T DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Maine de Btaye (33390)
L'an deux miLte vingt-quatre [e 1 octobre, le Conseil Municipa[ de [a Commune de Btaye étant assembté en session ordinaire. satte du conseil municipal. après convocation légale en date du 24 septembre 2024, sous [a présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Btaye.
Etaiênt présênts :
M. BALDES, Maire.
M. BROSSARD. Mme GIROTTI. M. CARREAU. Mme MERCHADOU. M SABOURAUD M' SERAFFON. Mme SENTIER. Adjoints, Mme GRANGEON. M CASTETS M ELIAS' Mme THEUIL. Mme DUBOURG, Mme PAIN-GOIOSSO, M CARDOSO, Mme HOLGADO M' EYMAS, M. MOINET, Mme SANCHEZ, M. IOUBE, Conseitlers Municipaux
^lBlave 7! rr"+ acr"a.rai,,r","
Etaient excusés et reorésentés Par pouvoin
IAr* SR.RNI.UTE à MME GIROTTI, MMC HIMPENS à M. BROSSARD, MME BAUDERE à M. BALDES, M. WINTERSHEIM à Mme DUBOURG, M. RENAUD à Mme SENTIER
Etâient excusés:
M DURANT. MME LUCKHAUS
Conformément à l'article I - 2121-15 du code Général des cottectivités Tenitoriates, Mme HOTGADO est élue secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
Conselllerc en exercice : Z
Conseillers présents : 20
Consellters votants : 25
Pour : 25
Contÿe : 0
Abstenüon : 0
1, - DliclsroN MoDlFlcATlvE N'lSLBtDGlir PÈNcIPAL - MZ l
Le Conseit Municipal délibère à l'unanimité
19 mars 2024, le Conseit Municipal a approuvé te Budget Principal Par dé[ibération du
Mÿ.
l[ est nécessaire d ap orter les modlfications suivantes :
It est demandé au Conseil Municipal d'accepter ces aiustements'
La commission n"6 (Finances / Ressources Humaines) s'est réunie [e 18 septembre 2024 et a émis un avis favorable.
Montant -
Recettes
Montant -
Dépenses Fonction Libelté compte ArticLe Chapitre Sens
Réetle
(R) /
Ordre
(o)
Section d'inve stis sem ent
+1306
-1 306
020
020
Dêpôts et cautionnements reçus
en cours - constructio lmmobilisations
165
2313
R
R
16
23
Dépense
DéDense
+23 000 01 Autres constructions 2138 041 o
Dépense +23 000 01 2031 Frais d'études 041 o Recette
+23 0O0 +23 00O T
I
Fait et adopte à l'unanimité en séance, les jours, mois et an susdits : La présente délibération peut fake lbb.i?t d'un recours pour excès de pouvoir devânt ie fribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publicâtion et de sâ léception par le représentant de lEtat
Certifié exécutoirê pour avoir été reçu
à la Sous-Préfecttrre le 08Ê0/24
ldentlfiant de télétransmission : 033-
-73Ui9-BF-1-1
DeÂtÈ, t-o, 1-