Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1666248937 2022062 Decision modificative
Déliberation - Deliberation signee Decision modificative n°1 du b
Déliberation - 1681718982 D2023027 Vote du budget regie municipal
Déliberation - 1716379443 D2024029 Budget primitif 2024 regie mun
Déliberation - 1 DECISION MODIFICATIVE BUDGET CENTRE DE LOISIRS
Déliberation - 126 Budget principal Decision modificative n°3
Déliberation - DE 2023 55 Decision modificative au budget
Déliberation - D2024 6 4 Budget Regie Transport Decision Modifica
Déliberation - 22 12 09b Budget principal de la Commune decision
Déliberation - 24 11 13 Decisions modificatives au niveau du budg
Déliberation - 1674230437 2022092 Decision modificative sur le budget regie municipale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1674230437 2022092 Decision modificative sur le budget regie municipale)
Thèmes du document : Système de retraite, Économie et finances, Assurance,
Envoyé en pré
1 er préfésiure.
[Code INSEE: 20008531400082 Décision Modificative Départef:: ke
Etablissement _: REGIE MUNICIPALE SAINT-DIZIER-M Année 2022 Poste Gén: 082000888014 2099102 R0022000-2F S
Budget : Régie municipai Page n° i Date de Séance 21/12/2022 Ï
Virement de crédit EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION
N° 01 DU CONSEIL D'EXPLOITATION
L'an deux mil vingt deux , le vingt et un décembre, le Conseil D'expioitation de Saint dizier Masabraud,
Nombre de conseillers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à 20h00, sous la présidence de Mme SALADIN en EXERCICE ] 19 Christine, Président. | PRESENTS ur Date de la convocation du Conseil D'explaitation : 16/12/2022 dont VOTANTS Etaient PRÉSENTS : Présents : 9 À b Mmes CHABRIER Isabel, DEMARGNE Céline, PRADEAU Carine, SALADIN Christine, SIMONET Laura, MM, COUCAUD Thierry, DURUDAUD Patrick, KAPLAN Iskender, LAROCHE Michel, MARGOT Manuel PETIT-COULAUD Bastien, SCAFONE Dominique Pouvoirs : M. ROYERE a donné pouvoir à Mme SALADIN, M. AUMEUNIER a donné pouvoir à M. PETIT-COULAUD
Etaient ABSENTS : Absents :
Mmes LEGRAND Coline, ROYERE Julie, MAINGOUTAUD Elodie,
Excusés :
MM. AUMEUNIER Sébastien, ROYERE Joël,
Le Conseil D'exploitation sur décision du Président,
- considérant que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2022 sont insuffisants, - décide de modifier l'inscription comme suit :
Objet de la DM : D 2022/0902.
DIMINUT® / CREDITS ALLOUES AUGMENTATION DES CREDITS
INTITULES DES COMPTES COMPTES MONTANTS (€) COMPTES MONTANTS (€)
Achats de marchandises 607 2 800.00
Salaires, appointements, commissions de base 6411 330.00
Cotisations à l'U.R.S.S.A.r. 6451 1 680.00
Cotisations aux mutuelles 6452 450.00
Cotisations aux caisses de retraites 6453 340.00
DEPENSES - FONCTIONNEMENT 2 809.00 2 800.00
Le Conseil D'exploitation approuve la décision modificative indiquée ci-dessus.
Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission à la Préfecture en date du 22/12/2622 et de ta publication en date du 22/12/2022.
A Saint dizier Masabraud, le 21/12/2022 ,
Pour extrait conforme,
"} Le Président = 7/20
Ad j oùale