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Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1681718982 D2023027 Vote du budget regie municipale)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL K :
Envoyé en pr are le 18/04/2083
re le 13/04/2073 du à SU SP
DE LA COMMUNE DE SAINT DIZIER MASBA
D2023/027
SEANCÇE DU 5 AVRIL 2023
L'an deux mille vingt trois, le 5 avril
Le Conseit municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à 20 h 00 à la mairie de Saint Dizier Leyrenne, 23400 Saint Dizier Masbaraud sous la présidence de Monsieur Joël ROYERE, Maire.
Nombre de Conseillers
en exercice : 17
Présents : 15
Représentés : 1
Présents :
Votants : 16
Abst. : O Excusés :
Exprimés : 16 Mme LEGRAND Coline
Oui : 16 M. AUMEUNIER Sébastien
Non : 0 Pouvoirs :
M. AUMEUNIER Sébastien a donné pouvoir à M. LAROCHE Michel
Assiste à la séance du Conseil municipal :
Mme Laure MARITAUD, responsable des affaires générales
Secrétaire de séance : M. SCAFONE Dominique
OBJET : Budget primitif 2023 — Budget régie municipale 18907
Mmes CHABRIER Isabel, DEMARGNE Céline, MAINGOUTAUD Elodie, PRADEAU Carine, ROYERE Julie, SALADIN Christine, SIMONET Laura,
MM. COUCAUD Thierry, DURUDAUD Patrick, KAPLAN Iskender, LAROCHE Michel, MARGOT Manuel, PETIT-COULAUD Bastien, ROYERE Joël, SCAFONE Dominique
Le Conseil Municipal, après avoir entendu le rapport de M. le Maire, approuve le budget 2023 tel que présenté :
Section d'INVESTISSEMENT
20 HIMMOBILISATIONS INCORPORELLES 13 _ SUBVENTIONS d'INVESTISSEMENT
21 _JIMMOBILISATIONS CORPORELLES 16 _JEMPRUNTS et DETTES ASSIMILEES
23 _HMMOBILISATIONS EN COURS 21 _|IMMOBILISATIONS CORPORELLES
22 HMMOBILISATIONS RECUES en AFFECTAT®
23 _[IMMOBILISATIONS EN COURS :
TOTAL DEPENSES d'EQUIPEMENT 0,00 TOTAL RECETTES d'EQUIPEMENT 9,00!
10 _DOTATIONS, FONDS DIVERS, et RÉSERVES 10 _DOTATIONS, FONDS DIVERS, et RESERVES
13 SUBVENTIONS d'INVESTISSEMENT LOGIRESERVES 2 400,00
16 _JEMPRUNTS et DETTES ASSIMILEES
27_ AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 2 494,41
020 :DEPENSES IMPREVUES
TOTAL DEPENSES FINANCIERES 2 494,41 TOTAL RECETTES FINANCIÈRES 2 400,09
021 [VIREMENT de fa SECT° de FONCTIONNEMEN 249441
OPERATIONS d'ORDRE OPERATIONS d'ORDRE
041 }OPERATIONS PATRIMONIALES 041 JOPERATIONS PATRIMONIALES
TOTAE 2 494,41 TOTAL 4 894,41
001 ISOLDE d'EXECUTION NEGATIF REPORTE n-1 2 400,00! [001 [SOLDE d'EXECUTION POSITIF REPORTE n-1
TOTAL DES DEPENSES 4 894,41 TOTAL des RECETTES 4 894,41
RESTES à REALISER en DEPENSES RESTE à REALISER en RECETTES
FOTAL en DEPENSES 4 894,41 TOTAL en RECETTES A 894,41 Section de FONCTIONNEME.
Envoyé en pré re le
le 13/04/2
3/04/2083
011 [CHARGES à CARACTERE GENERAL 328127,24} [013 [ATIENUATIONS de CHARGES 44 900,00
012 |CHARGES de PERSONNEL 63570,00] [70 [VENTES de PRODUITS FABRIQUES, PRESTAT 288 408,00
014 JATTENUATIONS de PRODUITS 73 [IMPOTS et TAXES
65 _ {AUTRES CHARGES de GESTION COURANTE 74 1DOTATIONS et SUBVENTIONS
75 AUTRES PRODUITS de GESTION COURANTE
TOTAL DEPENSES de GESTION COURANTE 391 697,24] TOTAL RECETTES de GESTION COURANTE 333 308,00
66 _|CHARGES FINANCIERES 76 PRODUITS FINANCIERS 94,41
67_|CHARGES EXCEPTIONNELLES 77_ [PRODUITS EXCEPTIONNELS
68 _DOTATIONS aux PROVISIONS 337,00 78. [REPRISES sur PROVISIONS
TOTAL DEPENSES REELLES 392 034,24 FOTAL RECETTES REELLES 333 402,41
023 JVIREMENT à la SECTION d'INVESTISSEMENT] 2.494,41
OPERATIONS d'ORDRE OPERATIONS d'ORDRE
TOTAL 394 528,65 TOTAL 333 402,41
002 |EXCEDENT REPORTE n-1 61 126,24.
TOTAL DES DÉPENSES 394 528,65 [TOTAL dés RECETTES 394 528,65
Le Maire, Joël ROY
La délibération comprend 2 pages dont la présente.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,
Certifié exécutoire la Présente à la date du 7 avril 2023
Transmise le 7 avril 2023
Affichée le 7 avril 2023
Qur extrait conforme,
Le secrétaire de séance, Dominique SCAFONE