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Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 19.09.24 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Chaingy, le 27 septembre 2024
CHAINGY NOTRE VILLE
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 19 septembre 2024 sont disponibles à l’accueil de la Mairie sur demande.
[DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2024-58 : Locations des bâtiments communaux et du matériel communal
2024-59 : Gestion dossiers assurances - sinistres
ADMINISTRATION
2024-60 : Attribution des marchés d'assurance - approuvée
2024-61 : Convention interconnexion eau potable - approuvée
2024-62 : Changement de gestionnaire des biens de la SNCF - approuvée
[FINANCES
2024-63 : Passage au Compte Financier Unique - approuvée
[RESSOURCES HUMAINES | 2024-64 : Modification du tableau des effectifs - approuvée
2024-65 : Désignation d’un référent déontologue - approuvée
TRAVAUX
2024-66 : Convention de servitudes avec ENEDIS - approuvée
2024-67: Convention de servitudes avec Réseau de Transport Electricité (RTE) - approuvée
2024-68 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023 - approuvée
CULTURE | 2024-69 : Demande de subvention (EN SCENE) - COMPAGNIE DU VENGEUR - approuvée
2024-70 : Demande de subvention (EN SCENE) — ENVOL MAJEUR - approuvée
2024-71 : Motion en faveur du soutien à la politique culturelle sur le territoire (PACT) - approuvée
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
2024-72 : Approbation du Rapport annuel 2023 sur la collecte des déchets - approuvée
2024-73 : Présentation du Rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes des Terres du Val de
Loire - approuvée
[au ESTIONS DIVERSES