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Compte-Rendu - CR 15112019
Document publié le Vendredi 15 novembre 2019 par la commune de Frans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15112019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Loisirs,
F A COMPTE-RENDU
nn SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 NOVEMBRE 2019
Sur convocation en date du 9 novembre 2019, le conseil municipal de FRANS s’est réuni en séance
ordinaire, en mairie, le vendredi 15 novembre 2019 à 20 h 30, sous la présidence de M. Martial THEVENET, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 18 Présents: 14 Votants : 15 (dont 1 procuration)
Présents : Danielle BLACHE, Jean-François CHANTELOURBE, Pascal CUNY, Bernard MANVOY, Valérie MERLE, Jean-Pierre MILTON, Michelle NUGUET, Joël PECHOUX, Jean-Luc RAUX, Patricia RELACHON, Jérémy ROBERT, Martial THEVENET, Claire VAUDANT, Laurence VIALLA.
Pouvoirs : Nathalie WIMMENAUER à Michelle NUGUET,
Absents : Hervé ROCHE.
Absents excusés : Nathalie BOIX, Jean-Philippe GUILLAUD.
Secrétaire de séance : Jean-Luc RAUX élu à l’unanimité.
Compte-rendu de la séance du 18 octobre 2019 : adopté à l’unanimité,
ORDRE DU JOUR
Délibérations
2019-34 Budget communal : décision modificative n°1
2019-35 Création d’un emploi d'agent d'entretien pour accroissement temporaire d'activité Informations
> Aménagement du parvis mairie/église : présentation du devis avant lancement de l’appel
d'offres
Questions diverses
> Assèchement du plan d’eau
Préalablement à l’ordre du jour, M. le Maire laisse la parole aux représentants de l’association de
pêche, qui exposent leurs observations et propositions relatives à l’assèchement du plan d’eau. Le
conseil municipal émettra un avis en fin de séance lors de l'examen des questions diverses.
Délibération 2019-34 - Budget communal : décision modificative n°1
M. le Maire soumet à l'assemblée la décision modificative n°1 :
e Fonctionnement dépenses 18 900.00
e Fonctionnement recettes 18 900.00
e Investissement dépenses 347 982.90
e Investissement recettes 347 982.90
M. le Maire informe que la Préfecture a accordé au titre de la DETR une subvention de 77 944 € pour
l’extension de la mairie.
Approbation à l’unanimité Délibération 2019-35 — Création d’un emploi d'agent d'entretien pour accroissement temporaire
d'activité
La réorganisation des tâches dans les écoles couplée au départ d’un agent nécessite la création d’un
emploi d'agent d'entretien jusqu’à la fin de l’année scolaire pour une durée hebdomadaire de 10h00.
Approbation à l'unanimité
Information relative à l'aménagement du parvis mairie/église (J.F. Chanteloube)
Une nouvelle proposition d’un montant moins élevé est présentée au conseil. Des modifications ont
été effectuées sur les matériaux et mobiliers : pose de béton désactivé au lieu des dalles en pierre,
abandon de la borne escamotable jugée trop fragile, remplacée par une barrière automatique. Une
économie de 53 000 € pourra ainsi être réalisée par rapport au devis initial, soit 156 600 au lieu de 209 600 €.
L'appel d’offres aura lieu début décembre, pour un démarrage des travaux dès que possible.
Questions diverses
Zone humide : le plan d'eau a été vidangé la semaine dernière afin de permettre une bonne
régénération du site, en préservant l’équilibre et la qualité de l’eau. Lors de cette opération 700 kg
de poissons ont été récupérés. Il a été constaté une dégradation des berges. La société de pêche
propose de creuser un chenal pour remédier aux différences de niveau. Contact sera pris avec
l’entreprise ayant réalisé les travaux pour s'informer sur le bien-fondé de cette possibilité, sachant
que le fond est argileux.
Les passerelles feront l’objet d’une remise en état. La remise en eau sera effectuée en avril, pour
rendre à la zone son aspect naturel avant le printemps, période où la fréquentation des promeneurs augmente.
Pôle médical : le bail a été signé avec le cabinet infirmier qui est en train de s'installer dans les locaux.
Commissions et syndicats
Urbanisme
e Suite à l'opposition de mise en oeuvre d’un PLU intercommunal, la commune devra engager
au plus tôt la révision du PLU.
e Le projet immobilier du chemin du Tacot a été modifié, car les lots individuels ne se vendent
pas. La société ALILA propose de réaliser sur ces lots 6 logements mitoyens. Cette nouvelle configuration permettra de préserver le chêne.
Animation-salle polyvalente
e Le limiteur de sons est à nouveau hors service. Il est envisagé de prêter une sono aux
associations qui le souhaitent, contre caution.
Scolaire
e Des informations sur le harcèlement scolaire et les moyens de le prévenir ont été évoqués lors du dernier conseil d'école.
+ De nombreuses sorties et projets de classe sont prévues en 2020, grâce à la participation du sou des écoles. Périscolaire cantine-centre de loisirs
° Effectifs du centre de loisirs : 142 enfants.
e Les nouvelles dispositions concernant les repas bio et vegan seront bientôt appliquées. Une
réflexion est en cours sur un éventuel rééquilibrage des deux services de cantine. Le repas de
Noël se déroulera au restaurant scolaire et non à la salle polyvalente pour faciliter son
organisation.
SIEA
Le réseau de fibre optique couvrira bientôt l’ensemble du département de l'Ain. La commune de
Frans devrait être raccordée d'ici fin 2020.
Syndicat hydraulique
La compétence de ce syndicat n’est pas reprise pour l'instant par la communauté de communes.
CCDSV
Bilan de la crèche de Monfray très positif.
Le projet de la zone commerciale de Frans est soutenu activement par la communauté de communes.
La séance est levée à 22h20.
Le Maire,
Martial Thévenet