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Document publié le Lundi 11 février 2019 par la commune de Frans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11022019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
: COMPTE-RENDU
FR SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
_ DU 11 FEVRIER 2019
Sur convocation en date du 4 février 2019, le conseil municipal de FRANS s’est réuni en séance
ordinaire, en mairie, le lundi 11 février 2019 à 20 h 30, sous la présidence de M. Martial THEVENET, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 18 Présents: 15 Votants : 17 {dont 2 procurations)
Présents : Danielle BLACHE, Nathalie BOIX, Jean-François CHANTELOUBE, Pascal CUNY, Bernard
MANVOY, Valérie MERLE, Jean-Pierre MILTON, Michelle NUGUET, Joël PECHOUX, Jean-Luc RAUX,
Patricia RELACHON, Martial THEVENET, Claire VAUDANT, Laurence VIALLA, Nathalie WIMMENAUER.
Pouvoirs : Jean-Philippe GUILLAUD à Martial THEVENET, Jérémy ROBERT à Bernard MANVOY. Absent : Hervé ROCHE.
Secrétaire de séance : Nathalie WIMMENAUER élue à l’unanimité.
Compte-rendu de la séance du 18 janvier 2019 : adopté à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
Délibération
2019-04 Demande de subvention au titre de la Dotation Territoriale du Département pour
« la revitalisation du centre bourg » (accessibilité mairie, création pôle médical et
sécurisation voiries)
Remplacement de l’Adjoint Administratif Principal en charge de l’accueil et de l’urbanisme
Questions diverses
Délibération 2019-04 - Demande de subvention au titre de la Dotation Territoriale du Département
années 2019-2020 pour « la revitalisation du centre bourg » (accessibilité mairie, création pôle
médical et sécurisation voiries)
Demande à déposer auprès du Département pour l'octroi d’une subvention de 144 084 €. Travaux
concernés : mise en accessibilité de la mairie, aménagement de locaux professionnels pour la création
d'un pôle médical, aménagement et sécurisation de la voirie au centre village, pour une dépense prévisionnelle de 1 143 809 €.
M. le Maire informe que les délibérations n° 2018-20 et n° 2018-39 concernant ces mêmes demandes de
subvention sur l'exercice 2018 doivent être annulées pour soumettre une demande de subvention
globale.
Approbation du conseil à l'unanimité. Remplacement de l’Adjoint Administratif Principal de l’accueil et de l’urbanisme
L’Adjoint Administratif Principal faisant valoir ses droits à la retraite, M. le Maire propose 3 solutions pour
son remplacement : un agent par mutation interne, un agent contractuel ou la réalisation d’un audit.
Après un long débat, le choix se porte sur un agent contractuel. La réalisation d’un audit est également
envisagée dans l'automne pour que la nouvelle équipe municipale de 2020 dispose d’un état des lieux.
Approbation du conseil à l'unanimité.
Questions diverses
Annonce médicale : une annonce est diffusée sur un site pour le recrutement d’un médecin.
Pétition : nous prenons acte d’une pétition provenant du quartier des Bruyères pour la création d’un
trottoir.
Grand débat national : deux réunions dans le cadre du Grand Débat National se sont tenues dans la salle
Michel BERTHOUD et nous remercions l’investissement de M. Bernard TORQUE pour leur organisation.
Eglise : les bancs ainsi que le mobilier de la sacristie ont été traités avec un produit fongicide pour détruire
la vrillette.
La séance est levée à 21h50.
Le Maire,
Martial Thévenet