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Procès Verbal - 80dc25 e0763e9a573348129fbec5c82ba6d338
Compte-Rendu - 80dc25 4fcfce1c129a4f2ba2fcc7dfdd6e94f9
Convocation - 80dc25 54eaeb5afdcc45f18460be7a7dbd9d98
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Procès Verbal - 80dc25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Habère-Lullin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 80dc25)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Famille,
COMMUNE
D'HABERE-LULLIN
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28 JUILLET
2022
La
réunion
s’est
tenue
en
session
ordinaire,
jeudi
28
juillet
2022,
au
lieu
habituel
des
séances
du
Conseil
municipal,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
Laurent
DESBIOLLES. Etaient
présents
: Laurent
DESBIOLLES,
Yvette
DURET-GUIMET,
David
DUVILLARET,
Marc
MATHIEU,
Catherine
MOUNIE,
Stéphane
NOVEL,
Thierry
OGEL
et
Séverine
VAUDAUX.
Etaient
excusés:
Florent
BAUD
(pouvoir
à
Marc
MATHIEU),
Thierry
BERTHOUZE,
Aurélie
DELIEUTRAZ.
Karine
LAB
(pouvoir
à
David
DUVILLARET),
Virginie
MARTH
(pouvoir
à
Yvette
DURET-GUIMET)
et
Bernard
VILLARET
(pouvoir
à
Laurent
DESBIOLLES).
Date
de
convocation
: 21
juillet
2022
Ouverture
de
séance
: 20h00
Clôture
de
séance
: 22
h
30
Le
Conseil
municipal
nomme,
conformément
à
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Catherine
MOUNIE
comme
secrétaire
de
séance
et
Mme
Magaii
TALBOT,
Attachée
Territoriale,
comme
auxiliaire.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
et
fait
part
de
l'ordre
du
jour. Ordre
du
jour
:
-
Adoption
du
procès-verbal
précédent
-
Acquisition
de
parcelles
route
de
la
Tête
du
Char
-
Décision
modificative
n°
4
-
Décision
modificative
n°
5
-
Décision
modificative
n°
6
-
Personnel
communal
—
Filière
animation
—
Modification
des
postes
et
adoption
du
tableau
des
effectifs
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
l'ajout
d’un
point
concernant
une
décision
modificative. ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
PRECEDENT
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
2 juin
2022
est
approuvé
à
l’unanimité.
ACQUISITION
DE
PARCELLES
ROUTE
DE
LA
TETE
DU
CHAR
(N°
28)
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'une
procédure
a
été
lancée
en
vue
de
régulariser
l'emprise
de
diverses
voiries
sur
l’ensemble
du
territoire
communal.
Les
propriétaires
concernés
ont
été
informés
et
un
certain
nombre
ont
d'ores
et
déjà
donné
leur
accord
de
principe. La
présente
délibération
concerne
l'acquisition
des
parcelles
ci-après
situées
route
de
la
Tête
du
Char : -
_Parcelle
À
1355
(contenance
: 203
m?) -
Parcelle
À
1357
(contenance
: 36
m°)
-__Parcelle
À
1359
(contenance
: 113
m°)
-__
Parcelle
À
1547
(contenance
: 5
m°)
-__Parcelle
À
1549
(contenance
: 1
m?)
-
Parcelle
A
1551
(contenance
: 384
m°)
-__
Parcelle
À
1552
(contenance
: 3
m°)
Chaque
acquisition
est
envisagée
moyennant
le
prix
de
UN
EURO
(1,00
€)
qui
ne
sera
pas
versé.
Pour
les
besoins
de
la
publicité
foncière
la
valeur
vénale
de
chaque
bien
est
estimée
à
2
€/m°2. Sur
la
base
de
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
Décide
d'acquérir,
en
vue
de
régulariser
des
emprises
de
voirie
route
de
la
Tête
du
Char,
secteur
des
Mâcherets,
moyennant
le
prix
de
UN
EURO
(1,00
€)
qui
ne
sera
pas
versé,
les
parcelles
ci-après
situées
:
Parcelle
Propriétaire
Surface
ESTIMER
vénale
À
1355
Mme
Eliane
BOUVET/TRABICHET
203
m°
406
€
A
1357
Mme
Eliane
BOUVET/TRABICHET
36
m°?
72€
À
1359
Mme
Eliane
BOUVET/TRABICHET
113
m2
226
€
M.
Walter
Carl
LABYS,
M.
Walter
Paul
5
A TS47
|| ABYS et Mme Charlotte LABYS
sm
ne
M.
Walter
Carl
LABYS,
M.
Walter
Paul
2
A 1549
|| ABYS et Mme Charlotte LABYS
1m
AÈ
A
1551
Marie
BEL/LAVERRIÈRE
384
m°
768
€
À
1552
Marie
BEL/LAVERRIÈRE
3
m°
6€
-
Décide
de
classer
ces
parcelles
dans
le
domaine
public
routier
communal,
-
Décide
de
passer
les
actes
authentiques
en
la
forme
administrative,
-
Dit
que
les
frais
et
accessoires
de
ces
acquisitions
seront
à
la
charge
de
la
commune,
-
Donne
pouvoir
au
Maire
de
procéder
aux
démarches
et
formalités
nécessaires
aux
fins
de
régulariser
ce
dossier,
-
Dit
que
la
dépense
en
résultant
est
inscrite
au
budget
primitif
2022,
imputation
2111.
DECISION
MODIFICATIVE
N°
4 (N°
29)
Monsieur
Thierry
OGEL
rappelle
au
Conseil
municipal
que
dans
le
cadre
d’une
convention
d'autorisation
de
voirie,
de
financement
et
d'entretien
conclue
avec
le
Département,
celui-ci
a
subventionné
la
phase
3
des
travaux
d'aménagement
de
la
RD12
en
traversée
d'agglomération
réalisés
en
2020.
Ce
financement
s'est
effectué
par
le
versement
de
3
acomptes
de
302
997
€,
le
solde
devant
être
versé
après
analyse
du
décompte
général
définitif
des
dépenses.
Cet
état
a
été
transmis
en
juin
2021.
Sans
réponse
à
fin
décembre
2021,
c'est
une
recette
de
50
423
€
qui
a
été
inscrite
au
budget
primitif
2022.
Or,
fin
mars
2022,
soit
après
le
vote
du
budget,
nous
avons
été
informés
que
la
Commission
Permanente
a
approuvé
le
décompte
général
de
l'aménagement
portant
la
participation
financière
du
Département
à
286
550,25
€
HT.
Ainsi,
il y
a
un
trop-versé
d’un
montant
de
16
446,75
€
qui
doit
être
remboursé
au
Département.
Pour
ce
faire
les
crédits
nécessaires
doivent
être
inscrits
par
décision
modificative. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
Autorise
la
décision
modificative
ci-après
:
e
Dépenses
d'investissement
2316
: Restauration
des
collections
et
œuvres
d'art
:
- 16
446,75
€
1323
: Subvention
d'investissement
du
Département
:
+
16
446,75
€
-
Dit
que
cette
décision
modificative
est
votée
en
équilibre.
DECISION
MODIFICATIVE
N°
5
(N°
30)
Monsieur
Thierry
OGEL
informe
le
Conseil
Municipal
qu'en
2021,
la
subvention
relative
à
l'accessibilité
au
foyer
rural
a
été
comptabilisée
au
compte
1313.
S'agissant
d'une
subvention
non
amortissable,
il convient
de
prendre
une
décision
modificative
pour
transférer
la
somme
au
compte
1323
du
chapitre
globalisé
(d'ordre)
041
section
investissement.
Il s'agit
d’une
opération
patrimoniale. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
Autorise
la
décision
modificative
ci-après
:
e
Dépenses
d'investissement
1313/041
: +
20
000
€
e
Recettes
d'investissement
:
1323/041
: +
20
000
€
-
Dit
que
cette
décision
modificative
est
votée
en
équilibre.
DECISION
MODIFICATIVE
N°
6
(N°
31)
Monsieur
Thierry
OGEL
informe
le
Conseil
Municipal
les
subventions
issues
de
l’ancien
budget
eau
et
assainissement
ont
été
comptabilisées
au
compte
13141.
S'agissant
de
subventions
non
amortissables,
il
convient
de
prendre
une
décision
modificative
pour
transférer
la
valeur
nette
comptable
au
compte
13241
du
chapitre
globalisé
(d'ordre)
041
section
investissement.
Il s’agit
d’une
opération
patrimoniale.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
Autorise
la
décision
modificative
ci-après
:
e
Dépenses
d'investissement
13141/041
: +
322
141
€
+
Recettes
d'investissement :
13241/041
: +
322
141
€
-
Dit
que
cette
décision
modificative
est
votée
en
équilibre.
DECISION
MODIFICATIVE
N°
7
(N°
32)
Monsieur
Thierry
OGEL
informe
le
Conseil
Municipal
qu'en
2021,
le
mandat
pour
la
pose
de
buses
dans
le
fossé
chemin
du
Couttaz
a
été
comptabilisée
au
compte
21532.
Or,
il
ne
s’agit
pas
de
travaux
d'assainissement,
il
convient
de
prendre
une
décision
modificative
pour
transférer
la
somme
au
compte
21538
du
chapitre
globalisé
(d'ordre)
041
section
investissement.
|| s’agit
d'une
opération
patrimoniale.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
Autorise
la
décision
modificative
ci-après
:
e
Recette
d'investissement
21532/041
: +
1 681,92
€
e
Dépense
d'investissement :
21538/041
: +
1 681,92
€
-
Dit
que
cette
décision
modificative
est
votée
en
équilibre. A
la
demande
de
Monsieur
le
Maire,
Magali
TALBOT
informe
les
élus
de
la
démarche
en
cours
de
tri
et
d'épuration
de
l'inventaire
communal
en
vue
du
passage
à
la
M57.
PERSONNEL
COMMUNAL
-
FILIÈRE
ANIMATION
—
MODIFICATION
DES
POSTES
ET
ADOPTION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
(N°
33)
Madame
Séverine
VAUDAUX
informe
le
Conseil
Municipal
qu'en
2014
la
Commune
a
créé
un
emploi
d'animation
et
complété
un
temps
partiel
d'animation.
En
2019,
une
nouvelle
délibération
portait
sur
la
suppression
et
la
création
de
divers
postes
et
la
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs.
À
cette
occasion,
le
grade
initial
d’adjoint
d'animation
pour
ces
postes
a
été
converti
en
grade
d'animateur.
Or,
le
grade
(pas
la
fonction)
d'animateur
est
un
grade
de
catégorie
B.
Donc
uniquement
réservé
pour
des
recrutements
par
mutation
où
sur
concours.
Il
y
a
lieu
de
rectifier
cette
situation. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-__
Approuve
les
modifications
suivantes
des
postes
d'animation
:
o
Fonction
d'animateur
—
grade
d’adjoint
territorial
d'animation
(catégorie
C)
o
Fonction
de
responsable
de
structure
-
grade
d’adjoint
territorial
d'animation
(catégorie
C)
-__
Adopte
le
tableau
des
emplois
ci-après
proposé
qui
prendra
effet
à
compter
du
1°
août
2022.
Séverine
VAUDAUX
poursuit
en
informant
l'assemblée
des
derniers
recrutements
:responsable
de
structure
d'animation
et
agent
de
restauration
et
d'entretien
des
locaux
scolaires.
Elle
ajoute
qu'une
rencontre
s'est
tenue
avec
l'Association
Les
Bambins
des
Habères
qui
rencontre
des
difficultés
à
faire
fonctionner
la
structure
(manque
de
personnel).
Contact
a
été
pris
avec
le
Fédération
des
Œuvres
Laïque
(FOL74)
pour
un
soutien.
La
FOL74
doit
adresser
une
proposition
d'organisation
et
financière.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
Commune,
et
celle
d'Habère-Poche,
souhaitent
conserver
l'association.
POINTS
DIVERS
Stéphane
NOVEL
:
-__
Fait
savoir
qu'une
rencontre
s’est
tenue
avec
le
porteur
du
projet
concernant
l'Opération
d'Aménagement
Programmé
(OAP)
n°
3.
Après
divers
échanges
et
de
nombreux
questionnements,
il
est
convenu
que
l'ensemble
du
Conseil
Municipal
sera
convié
à
la
prochaine
réunion
sur
ce
dossier,
-__
Rappelle
les
principes
des
deux
autres
OAP.
Thierry
OGEL
informe
l'assemblée
des
augmentations
de
certains
coûts
de
fonctionnement
:
o
L'énergie
(électricité,
carburant,
fioul),
o
Le
personnel
avec
l'augmentation
du
point
d'indice.
Yvette
DURET-GUIMET
:
-
Fait
un
point
d'avancement
sur
la
consultation
relative
aux
travaux
de
rénovation
et
d'extension
du
foyer
rural
(attribution
des
lots,
notification,
démarrage....),
-
Dit
que
les
travaux
d'alimentation
électrique
individuelle
du
mazot
de
Foucault
ont
débuté.
Laurent
DESBIOLLES
fait
savoir
que :
-
Il
y
a
des
fuites
d'eau
du
toit
de
l'ancien
presbytère.
Un
contact
a
été
pris
avec
un
bailleur
social
pour
une
réhabilitation
du
bâtiment
en
vue
de
créer
des
logements. Des
échanges
tendus
ont
eu
lieu
avec
le
gérant
du
food-truck
installé
sur
la
place
de
l’ancienne
fruitière
qui
souhaite
un
autre
emplacement
et
d'autres
aménagements
Il
a
saisi
le
Sous-Préfet
à
ce
sujet.
Il
n'a
pas
demandé
le
renouvellement
de
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
qui
devait
nous
parvenir
avant
le
7
juillet
2022.
Un
courrier
lui
sera
adressé
pour
rappeler
les
conditions
de
résiliation
de
la
convention.
Un
arrêté
d'interdiction
de
stationnement
sur
le
domaine
public
a
été
rédigé
pour
la
Route
Vieille
entre
le début
de
la voie
et
l'église.
Un
arrêté
est
en
cours
de
finalisation
sur
la
divagation
et
les
nuisances
sonores
générées
concernant
les
chiens.
Un
nouveau
contrat
a
été
signé
avec
la
Société
XEFI
pour
l'informatique
de
la commune
(maintenance,
protection,
sauvegarde).
L'alpage
de
la
Glappaz
manque
d'eau.
Des
travaux
sont
en
cours
sur
le
chemin
de
l'Herpettaz.
Le
livre
«
ils
n'iront
plus
au
bal
»
a été
livré.
Il est
en
vente
au
prix
de
10
€.
Il
a
rencontré
jeudi
21
juillet
Mme
Sylviane
NOËL,
Sénatrice
qui
est
venue
en
mairie
pour
une
présentation
rapide.
L'évaluation
des
risques
professionnels
du
personnel
est
en
cours.
Thierry
OGEL
va
contacter
l'Association
de
Pêche
AAPPMACG
sur
le
manque
d'information
concernant
la
pêche
au
lac
de
la Crossetaz.
Prochaines
dates :
Jeudi
1°
septembre
: rentrée
scolaire.
Comme
en
2021,
un
pot
d'accueil
sera
organisé
le
matin
de
7h30
à
9h00
pour
les
parents.
Jeudi
15
septembre
2022
à
20h00
: séance
du
Conseil
Municipal.
Lundi
19
septembre
: fresque
du
climat
à
Boëge.
Du
22
au
24
novembre
2022
: 104"
congrès
des
maires
à
Paris.
Une
visite
sera
organisée
à
Annecy,
aux
Archives
Départementales
et
au
SDIS.
Karine
LAB
est
chargée
d'organiser
une
journée
alpage.
Thierry
BERTHOUZE
doit
organiser
une
visite
de
la
Maison
de
l'Eau
en
Suisse.
F-
Le
Maire,
=
La
Secrétaire
de
séance, 1
AT
.
on LcOC/CL/9L
2SSE/9 919L UOHEWIUE,P [ELOJLS} JUIOÏPY
L 9 eSSe[9 997 UONEUUIUE,P [ELOJLIS} jUIOÏpY InSJeulIU\/
UONELUIUE,p [ELO}LS} }UIOÏPY
eSSE[9 912/ UONEUUIUE,P [8HO}LUS} JUIOÏPY
Leoc/cL/9L L L 9 eSSe[9 127 UOIJEUUIUE,P [810}1J9} JUIOÏPY INSJeUNUY
UOREUIU,P |EHO}LLIS} JUIOÏPY
eSSE)9 919] UONELUIUR,P [ELIO}LUS} JUIOÏPY
ccOc/10/82 L 9 eSSe]9 9W9Z UOHEUIUE,P [PLO}U19} JUIOÏPY In8jeluU/
UONEULIUE,P |210}119} JUIOÏpY
2SSE[9 212} UOIJELLIUE,P [PHO}LS} JUIOÏpy
ccOc/10/8c L L 9 2SSE[9 81197 UONHELUIUE,P |BUOJHS} JUIOÏPY 21NJoNJHS 2p e[gesuodsoy
UOHEUIUE,P jELOJLS} JUIOÏpY7
uonewuIue 3181114
ueueuad uou 1o[diu
RE ' L 9 enbluyos} JU1o{PY uoysque p je euques ep ue6y
esse, 1e, jediouud anbiuy98} ju1o{py
6LOZ/ZO/CC L L L 9 esse) ewez jediouud anbiuyoe} juiofpy | sujueo sp eouelleans ep jueBy enbiuu9e} juio{py
eSSe/9 219, jediouud anbiuy9oe} juIo{py
6LOZ/2OICZ L L L 9 esse) eue ediouud enbluyoe} juiofpy | uerenue,p je euques ep ju96y
enbiuu9se} juiofpy
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