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Déliberation - 2024 05 29 047 Delib Tarifs Emml
Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune de Launaguet.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 05 29 047 Delib Tarifs Emml)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 12/06/2024
Reçu en préfecture le 12/06/2024
Publié le ] 7 JUIN 2024
ID : 031-213102825-20240529-DEL22024047-DE
ne ue EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LAUNAGUET
Le vingt-neuf mai deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel ROUGÉ, Maire.
VILLE DE
Launaguet
Objet :
ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE LAUNAGUET
(EMML) : TARIFS 2024/2025
Rapporteur: Edith PAPIN TOUZET
Délibération n° 2024.05.29.047
Madame Edith PAPIN TOUZET, Maire adjointe déléguée à la culture, informe les membres de l'assemblée qu'il convient de délibérer sur les tarifs de l'école municipale de musique pour l’année scolaire 2024-2025 présentés dans le tableau ci- dessous.
Proposition des tarifs pour l’année scolaire 2024/2025 :
LAUNAGUETOIS EXTERIEURS
ADHESION ANNUELLE en €
26,50 26,50 57,00 57,00
LAUNAGUETOIS EXTERIEURS
Tarif plein Tarif réduit Tarif plein Tarif réduit
Nature des cours Cotisation Cotisation Cotisation Cotisation annuelle annuelle annuelle annuelle
2024/2025 2024/2025 2024/2025 2024/2025
COTISATION ANNUELLE en € (payable en 3 fois)
Forfait
formation musicale + instrument 501,00 480,00 888,00 843,00 ou parcours découverte instrumentale (éveil (168x3) (160x3) (296x3) (281x3) musical + instrument pour les 6-7 ans)
Cours collectifs
CNRS El 186,00 168,00 300,00 288,00 atelier parents/enfants (62x3) (56x3) (100x3) (96x3) formation musicale seule
Cours individuel d’instrument ou chant
Uniquement accordé dans le cadre 369,00 351,00 651,00 618,00 d'une dispense de formation musicale (123x3) (117x3) (217x3) (206x3)
1/2 heure/semaine
ue 369,00 351,00 369,00 Orgue cours individuel (123x3) (11733) (123x3)
COTISATION ANNUELLE en € (payable en 1 fois)
Membres en exercice : 29 Étaient présents (es): Michel ROUGÉ, Pascal PAQUELET, Patricia PARADIS, Tanguy Membres présents : 23 THEBLINE, Marie-Claude FARCY, Jean-Luc GALY, Natacha MARCHIPONT, Bernard Absents excusés Représentés : 6 DEVAY, Edith PAPIN TOUZET, Antoine MIRANDA, Martine BALANSA, Anne-Marie Absent : / AGUADO, Bernard BARBASTE, Isabelle BESSIERES, Pascal BARCENAS, Xavier MOULIGNEAU, Michaël TURPIN, Fabienne MORA, Olivier DESPRINCE, Sylvie Date convocation 23 mai 2024 IZQUIERDO, Georges DENEUVILLE, Guy BUSIDAN, Christine COGNET.
: Étaient excusés représenté(es) : Françoise CHEURET (pouvoir à P. PARADIS), Didier NATUOeEIERrEs GALAUP (pouvoir à P. PAQUELET), Christine LAFON (pouvoir à E. PAPIN TOUZET), p Thierry MORENO (pouvoir à J-L GALY), Patrice RENARD (pouvoir à A. MIRANDA), Pascal AGULHON (pouvoir à B. DEVAY).
- publication ou notification Absent : /
1 7 JUIN 2024 Secrétaire de séance : Marie-Claude FARCY
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter
de sa notification ou sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier (68. rue Raymond IV B.P. 7007 - 31068 TOULOUSE - Lee PIPMIEN TN eu cu Mie A5 as sms nds es MIZIZ. Lo. eue at OT Me Load Hocniecess balirnmnassnss Le Envoyé en préfecture le 12/06/2024
Reçu en préfecture le 12/06/2024 LEE
Publéle 47 JUIN 2024 ID : 031-213102825-20240529-DEL22024047-DE
LAUNAGUETOIS EXTERIEURS
Nature des cours Tarif plein Tarif plein
ANNEE 2024/2025 ANNEE 2024/2025
Chorale d'enfants GRATUIT GRATUIT
horale d’aduit
horals d'equiies 401,00 101,00
Musique d'ensemble
Gratuit pour les élèves déjà inscrits à 60,00 60,00 l'EMML
ll est demandé aux membres du Conseil Municipal d'approuver l'ensemble des tarifs tels que décrits ci-dessus.
Entendu cet exposé et après avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal :
+ Approuvent l'ensemble des tarifs tels que décrits ci-dessus, applicables pour l'année scolaires 2024/2025.
Voté à l'unanimité
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
Au registre sont les signatures
Marie-Claude FARCY Michel ROUGÉ
Secrétaire de séance, Maire,
D À Ty _ mt
Membres en exercice : 29 Étaient présents (es): Michel ROUGE, Pascal PAQUELET, Patricia PARADIS, Tanguy Membres présents : 23 THEBLINE, Marie-Claude FARCY, Jean-Luc GALY, Natacha MARCHIPONT, Bernard Absents excusés Représentés : 6 DEVAY, Edith PAPIN TOUZET, Antoine MIRANDA, Martine BALANSA, Anne-Marie Absent : / AGUADO, Bernard BARBASTE, Isabelle BESSIERES, Pascal BARCENAS, Xavier
MOULIGNEAU, Michaël TURPIN, Fabienne MORA, Olivier DESPRINCE, Sylvie
Date convocation 23 mai 2024 IZQUIERDO, Georges DENEUVILLE, Guy BUSIDAN, Christine COGNET.
. Étaient excusés représenté(es) : Françoise CHEURET (pouvoir à P. PARADIS), Didier ar Er TApIeS GALAUP (pouvoir à P. PAQUELET), Christine LAFON (pouvoir à E. PAPIN TOUZET), P Thierry MORENO (pouvoir à J-L GALY), Patrice RENARD (pouvoir à A. MIRANDA), Pascal AGULHON (pouvoir à B. DEVAY).
- publication ou notification Absent : /
Secrétaire de séance : Marie-Claude FARCY
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter
de sa notification où sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saisi par courrier (68, rue Raymond IV B.P. 7007 - 31068 TOULOUSE .T- £ =. + ARNDRV FA - -. . 1: His Tan AT. MIT --111 TT Laden La urnes Le.