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Conseil Municipal - CM 23 05 2020
Conseil Municipal - CM 25 02 2021
Déliberation - 20250828 liste deliberations cm
Séance - Seance du 26 fevrier 2019
Conseil Municipal - CM 23 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champ-Saint-Père.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23 10 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
PS é
LISTE
DES
DELIBERATIONS
lus
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CHAMP
SAINT
PERE
Séance
du
23
octobre
2023
2023/93
DECISION
MODIFICATIVE
2 —
BUDGET
COMMUNAL
2023
- Approuvée
2023/94
MISE
EN
PLACE
DE
LA
NOMENCLATURE
M57
AU
01-01-2024
—
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
69/2023
- Approuvée
2023/95
REVERSEMENT
DE
LA
PARTICIPATION
DES
COMMUNES
EXTERIEURES
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’'ECOLE
PRIVEE
A
L'OGEC
- Approuvée
2023/96
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
— AUGMENTATION
DE
TEMPS
DE
TRAVAIL
D'UN
AGENT
D'ENTRETIEN
SUR
POSTE
PERMANENT
- Approuvée
2023/97
TARIF
DE
MISE
EN
VENTE
DU
MATERIEL
DE
L'ANCIENNE
MAIRIE
—
BANQUE
D'ACCUEIL
ET
TABLE
DE
L'ANCIENNE
TISANERIE
- Approuvée
2023/98
APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
POUR
L’'ANNEE
2022
ADOPTE
PAR
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
20
SEPTEMBRE
2023
- Approuvée
2023/99
APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
EAU
POTABLE
ET
RAPPORT
D'ACTIVITE
2022
— VENDEE
EAU
- Approuvée
2023/100
CONSTITUTION
DU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
L’ELABORATION
DU
PLAN
INTERCOMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
(PICS)
ET
REVISION
DES
PLANS
COMMUNAUX
DE
SAUVEGARDE
AINSI
QUE
CELLE
DES
DOCUMENTS
D'INFORMATIONS
SUR
LES
RISQUES
MAJEURS
- Approuvée
2023/101
CESSION
DE
CLIENTELE
DE
LA
BOULANGERIE
SIS
14
RUE
DE
L'HÔTEL
DE
VILLE
- Approuvée
2023/102
DON
D'UN
ADMINISTRE
— TRAVAUX
INVESTISSEMENT
CIMETIERE
- Approuvée
Le
Maire,
Jean
FERRAND.