Compte-Rendu - c.r. cm 2 decembre 2019

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Compte-Rendu - c.r. cm 2 decembre 2019 Document publié le Lundi 2 décembre 2019 par la commune d'Orgnac-sur-Vézère. Lien du pdf (Compte-Rendu - c.r. cm 2 decembre 2019)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 2 DECEMBRE 2019

Les membres du conseil municipal se sont réunis en « salle de réunion » de la mairie à 20h30 suite à la convocation du 21 novembre 2019.

Secrétaire de séance : Milena LOUBRIAT

Présents : Marcel DANDALEIX, Milena LOUBRIAT, Paul FREYSSINET, André GOLFIER, Philippe BRAVARD, Pierre FAUCHER, Nathalie MATHIEU, Brigitte MARSAC, Françoise MOMMELE, Pierre PARVEAU

Absent excusé : Sébastien SAGNE

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 21 OCTOBRE 2019 A l’unanimité

En début de séance le Conseil Municipal a reçu M. Yves GLOUTON avec qui il avait souhaité s’entretenir.

EGLISE

Il y a eu une importante infiltration d’eau dans la nef lors des intempéries du 1er novembre. L’architecte a adressé un mail à l’entreprise Blanchon pour déclaration de sinistre. Le calendrier des travaux prévoit la fin du chantier pour fin février.

AMENAGEMENT DU BOURG

La deuxième tranche d’aménagement du bourg requière au préalable des fouilles archéologiques réalisées par l’INRAP (Institut National des Recherches Archéologiques Préventives). Après une visite sur place en janvier pour repérer les emplacements, les fouilles devraient se réaliser en février. Une entreprise a été retenue sur les deux qui ont fourni des devis. Pour rappel la subvention accordée par l’Etat encourt jusqu’à octobre 2020.

PLAN LOCAL D’URBANISME

Aujourd’hui s’est ouverte l’enquête publique sur le projet d’élaboration d’un plan local d’urbanisme. Elle se terminera le 2 janvier. Quatre permanences sont prévues à la mairie. Des observations peuvent aussi être adressées au commissaire enquêteur par courrier ou par internet. Toute la population a été avertie par des annonces légales dans la presse locale et par des flyers distribués par la poste.

OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) DE LA COMMUNE Cette opération est menée par la communauté de communes d’Uzerche ; elle va se dérouler sur 5 ans. Stéphanie BENOIT et Camille LANNES, chargées de mission de la communauté de communes, sont venues sur place pour établir un état des lieux d’Orgnac, elles se sont rendues dans le bourg et aux Fombiardes entre autre pour étudier les différentes possibilités de développement à envisager. Un document de synthèse de cette visite sera produit ultérieurement.

RECENSEMENT DE LA COMMUNE

Le recensement de la population d’Orgnac se déroulera du 15 janvier au 16 février 2020. Sandrine FAUREL sera agent recenseur et coordonnateur pour cette opération préparée avec l’INSEE qui préconise autant que possible les déclarations en ligne.

SCHEMA DE L’EAU

Une réunion a eu lieu le 26 novembre à la Communauté de Communes d’Uzerche dans le cadre du schéma directeur visant à recenser l’ensemble des données utiles à la réalisation d’un programme pluriannuel d’investissement sur les réseaux. L’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) a été confiée au cabinet Conseils Etudes Environnement pour établir le cahier de charges et choisir le cabinet chargé d’établir les interventions nécessaires et leur montant. L’entreprise TRARIEUX a été retenue. La convention de commande groupée stipule que le coût de l’AMO sera ventilé à parts égales entre les signataires. Pour réaliser ces importants travaux il sera possible de recourir à un emprunt de longue durée (60 ans).TRAVAUX

La commission de travaux pourrait se réunir en janvier. Les travaux suivants sont à envisager : -Goudronner l’accès aux toilettes du stade.

-Isoler le sous-sol de la mairie (environ 60 m2 pour 481.20 € TTC) ; peindre la porte d’entrée de la salle de réunion.

-Reprendre les avant-toits de la salle polyvalente.

-Entretenir la voirie (Theillet, Puymirol, Masmalet) ; les piles sur la route de Comborn ont été renforcées et le coût de l’intervention pour le talus est estimé à environ 10 000 € avec possibilité de subvention de l’Etat.

-Le devis pour l’élagage route de la Chartreuse du Glandier a été signé et renvoyé à l’Association Syndicale Aménagements Fonciers Agricole de la Corrèze (ASAFAC). -La préparation du dossier de rénovation du stade se poursuit.

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

Il y a un accord de principe pour la réalisation d’un livret d’environ 12 pages sur Orgnac en collaboration avec les enfants des écoles. Son coût serait de 461 € HT pour 1 000 exemplaires par l’imprimeur MAUGEIN. Il est prévu une prise en charge partielle de la commune à laquelle s’ajoutera une participation financière de l’association des amis de l’Eglise.

DELIBERATIONS

-Aliénation d’une partie du chemin à la Courtine : à l’unanimité.

-Restitution de la caution au locataire du logement de la mairie : à l’unanimité. -Encaissement d’un chèque d’EDF de trop perçu : à l’unanimité.

-Encaissement chèque GROUPAMA (sinistre salle polyvalente) : à l’unanimité. -Modification de statuts pour nouvelles adhésions au SIAV : à l’unanimité. -Pour 2020 le prix de l’eau sera de 1€20 le m3 : à l’unanimité.

DIVERS

 Bulletin : Il doit être fourni des articles avant fin décembre. La distribution du bulletin pourrait se faire par la poste avant le 18 janvier, jour des vœux.

 Rencontre à la mairie avec le nouveau major de gendarmerie de Lubersac Jérôme REMI.  Un chien perdu a été retrouvé à Masmalet ; il a été confié au vétérinaire d’Uzerche  Des arriérés pour la location du terrain d’Yves GLOUTON au stade seront calculés pour la période 2008-2019 et une délibération sera prise lors d’un prochain conseil municipal.  L’entreprise BUFFIERE effectuera son dernier passage de débroussaillage le 12 décembre.

Fin de séance à 23h.