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Compte-Rendu - c.r. cm 3 decembre 2018
Document publié le Lundi 3 décembre 2018 par la commune d'Orgnac-sur-Vézère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - c.r. cm 3 decembre 2018)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 DECEMBRE 2018
Les membres du conseil municipal se sont réunis en « salle de réunion » de la mairie à 20h30 suite à la convocation du 22 novembre 2018.
Secrétaire de séance : Milena LOUBRIAT
Présents : Marcel DANDALEIX, Milena LOUBRIAT, Paul FREYSSINET, André GOLFIER, Sébastien SAGNE, Philippe BRAVARD, Pierre FAUCHER, Nathalie MATHIEU.
Absents excusés : Brigitte MARSAC, Françoise MOMMELE, Pierre PARVEAU (pouvoir à M. DANDALEIX)
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 15 OCTOBRE 2018 A l’unanimité
AMENAGEMENT DU BOURG
1ère tranche : le dépassement du budget initial devrait être de l’ordre de 800 à 1 000€. L’hétérogénéité de la surface du béton désactivé située devant l’ancienne forge a été corrigée. Le remplacement d’arbres côté travail et forge, l’enherbement des abords du calvaire sont programmés pour début 2019. Une décision modificative(DM) sera prise pour régler le dépassement du coût lors du prochain conseil municipal.
2ème tranche : elle porte sur le secteur ouest du bourg (route et parvis de l’église). Ses grandes lignes doivent être présentées avant la fin de cette année 2018. Le coût estimé est de 101 275€ HT, travaux et honoraires compris. Le financement est acquis à hauteur de 53 179€ par l’Etat (via le pôle d’équilibre territorial et rural – PETR) et 25 000€ obtenus auprès du conseil départemental. La participation de la commune sera de 23 178€.
TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE MISE EN VALEUR DE L’EGLISE (EDIFICE) L’appel d’offre aux entreprises aura lieu courant janvier.
Une relance de l’appel aux dons (actuellement environ 9 000€ récoltés par la Fondation du Patrimoine) sera faite lorsque les travaux commenceront.
STADE
La commission des travaux s’est réunie le 25 octobre au stade pour faire un état des lieux. Deux arbres à proximité des bâtiments peuvent se révéler dangereux. Le couvreur M. GENESTE a fourni un devis d’environ 20 000€ pour la toiture (désamiantage coût conséquent) ; un autre devis est attendu. Les points suivants ont été répertoriés : pilier, marches, porte vestiaire, W.C., vestiaire arbitre, Club House, chauffage, porte entrée… Depuis cette réunion, les travaux suivants ont été réalisés : pilier, marches et porte vestiaire changées, isolation intérieure et sortie de secours, dalle gouttière (eau canalisée).
Le changement et le contrôle des projecteurs sur le terrain se feront le 15 décembre par l’entreprise CONTANT.
ADRESSAGE
Le travail de préparation est terminé ; l’entreprise Girod nous a présenté les maquettes des plaques de rue et des numéros pour acceptation et confirmation de la commande.
ELAGAGE
Un rappel va être adressé aux riverains n’ayant pas donné suite au précédent courrier. Un arrêté sera pris pour inciter à exécuter les travaux d’élagage nécessaires au déploiement de la fibre prévu le 2ème semestre 2019. Les sociétés SCOPELEC et OPTILINE RESEAU TELECOM ont demandé des autorisations de voirie pour effectuer des travaux sur tous les poteaux téléphoniques. Un fil de téléphone est au sol en travers de la route du Poteau au Puymirol ; le signalement, fait depuis au moins 1 mois, sera renouvelé.
TARIFS COMMUNAUX
Le conseil approuve à l’unanimité les augmentations suivantes :
Eau → 1€16 le m3 (+ 2%)
Compteur d’eau → forfait 640€
Location salle polyvalente : 100€ salle seule ; 160€ salle +cuisine pour les habitants de la commune 160€ salle seule ; 210€ salle +cuisine pour les non habitants de la commune 35€ Chauffage d’octobre à mai
COMMUNAUTE DE COMMUNES D’UZERCHE
Une réunion de la communauté de communes a eu lieu le 15 novembre. Un appel a été adressé aux jeunes entrepreneurs : la communauté de communes est prête à les soutenir avec des aides allant jusqu’à 3 000€. Une maison des entreprises (co-working, ateliers …) va être installée dans la zone de Beausoleil.
L’opération OPAH pour l’amélioration de l’habitat est en cours de finalisation. Le conseil délibère à l’unanimité pour s’opposer au transfert de la compétence eau et assainissement collectif à la communauté de communes du pays d’Uzerche.
CHEMINS DE RANDONNEE
La communauté de communes d’Uzerche organise l’inauguration des chemins de randonnée le 16 février 2019 à Espartignac avec une randonnée et le verre de l’amitié pour conclure. Les personnes intéressées doivent s’inscrire. Deux chemins sont balisés à Orgnac (Chemin des Chaises Basses et Chemin de Comborn).
Le chemin de randonnée situé à Orgnac nommé « Circuit des Vitraux » est officiellement inscrit au plan départemental de promenade et de randonnée (PDIPR).
FEDERATION D’ELECTRIFICATION
Le transformateur des Fombiardes sera démoli en janvier.
L’enfouissement des lignes de télécommunication et d’éclairage public à l’entrée sud du Bourg sera réalisé en 2019 ; à charge de la commune 1 500€ pour les télécommunications et 4 000€ pour l’éclairage public. Ces sommes étaient inscrites au budget 2018.
Tranche 3 des travaux (ligne desservant l’habitation située aux Champs d’Orgnac) : projet en attente de devis SOCAMA et de contractualisation à réaliser peut-être en 2020. Ce projet finalisera la mise sous terre de tous les réseaux du Bourg.
Une demande d’extension de ligne faite par M. Pouget est à l’étude.
Les cotisations pour 2019 restent inchangées : 8€/habitant.
LISTES ELECTORALES
Suite à la refonte des listes électorales, des nouveaux délégués doivent être nommés pour la commission. La mairie propose Brigitte MARSAC et Pierre FAUCHER suppléant ; la mairie propose une liste de candidats pour l’administration (Tribunal et Préfecture).
Dorénavant l’inscription sur les listes électorales peut se faire jusqu’à 6 semaines avant les élections.
DIVERS
*Le jeu des 1 000€ s’est déroulé à Orgnac le 16 octobre avec une très bonne participation. *Des fuites sur le réseau d’eau ont eu lieu dans le bourg pendant le week-end (2 fois à une semaine d’intervalle). Des dispositions sont à prévoir en cas de panne en dehors des heures de présence du fontainier. Prévoir aussi un minimum de pièces de rechange en stock. *L’assurance AXA a demandé de pouvoir tenir une réunion publique à Orgnac pour présenter leur offre pour une complémentaire de santé communale ; elle aura lieu le 26 mars 2019 à 15h30, salle de réunion de la mairie.
*Le SIRTOM va procéder à la mise en place de containers jaunes pour le tri ; la population sera informée de l’organisation de cette collecte qui débutera le 14 janvier 2019. Une partie des administrés sera équipée de bacs individuels, mais dans certains villages il y aura des points collectifs. *La cérémonie du 11 novembre s’est déroulée sans problème ; nous avons procédé à l’enregistrement des cloches et du début de la cérémonie comme demandé pour commémorer le 100ème anniversaire de l’Armistice afin de le déposer aux Archives Départementales. *Bulletin municipal : la mise en forme est presque terminée ; le fichier partira chez l’imprimeur le 10 décembre pour distribution par la Poste la semaine de Noël.
*Le collège d’Objat a sollicité une subvention pour financer un voyage pédagogique en Angleterre pour un enfant d’Orgnac ; le conseil vote à l’unanimité une subvention de 100€. *Une demande de subvention de la Section des Médaillés Militaires d’Uzerche pour l’acquisition d’un drapeau. Voir si la Communauté de Communes du Pays d’Uzerche veut bien répondre à cette requête.
*Des travaux pour améliorer le chauffage dans les locaux de la mairie ont été exécutés : pose d’une climatisation réversible dans le secrétariat ; nouveaux radiateurs et porte coupe-feu dans la salle de réunion.
*Les agents seront en congés la semaine de Noël voire la suivante.
A partir de janvier 2019 changement de planning pour Christian BOUTOT : il travaillera une semaine le mercredi et le jeudi et une semaine le mercredi, le jeudi et le vendredi matin alternativement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.