Procès Verbal - PV 25 NOVEMBRE 2020

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 23 OCT 2024

Procès Verbal - PV 25 NOVEMBRE 2020 Document publié le Mercredi 25 novembre 2020 par la commune de Magenta. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 25 NOVEMBRE 2020)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit, Page 1 sur 7

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2020

Le 16 novembre 2020, convocation des Membres du Conseil Municipal pour le 25 novembre 2020 à 18h30.

LE MAIRE,

L’an deux mille vingt, le vingt-cinq novembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Magenta étant assemblé en séance ordinaire, après convocation légale, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Laurent MADELINE, Maire.

PRESENTS : M. MADELINE, M. VIEMON, Mme NOWAK, M. LAMOTTE, M. CURINIER, M. HOUE, M. PEREZ, Mme LEVESQUE, M. MACUILIS, Mme FROELIGER, Mme PICHARD, M. BUSSON, Mme BREUZON, M. BOULNOIS

Absence(s) excusée(s) avec procuration : Mme CERRUTI représentée par Mme NOWAK, Mme DARDENNE représentée par M. LAMOTTE, M. ANSSELIN représenté par M. VIEMON Absence(s) excusée(s) sans procuration : Mme MARY, Mme ROUYER

A été désigné(e) pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance : Mme PICHARD

Conseillers en exercice : 19 - Présents : 14 - Représentés : 3 - Votants : 17

Monsieur le Maire, ouvre la séance du Conseil Municipal à 18h30.

Il constate que le quorum est atteint et que 14 Conseillers Municipaux sont présents sur 19 en exercice. Les Conseillers Municipaux procèdent à l’émargement de la feuille de présence. Ladite feuille de présence est remise à Monsieur le Maire.

Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire demande aux Conseillers s’il y a des remarques sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 28 octobre 2020.

Il est procédé au vote, lequel procès-verbal est contresigné par l’ensemble des membres présents.

Afin de garantir le respect des règles de distanciation sociale, le conseil municipal siège dans la salle des mariages.

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DECISIONS

DECISION N°2-2020 OBJET : LOCATION / MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS

Le Maire de la Commune de MAGENTA,

VU l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, VU la délibération du Conseil Municipal N° 18-2020 en date du 27 mai 2020 donnant délégation d’attributions à Monsieur le Maire,

Considérant que le contrat de location-maintenance du parc de photocopieurs de la commune arrive à échéance,

Considérant l’offre de Bureau Service Distribution,

Considérant l’offre de AR Technology,

Après analyse des offres,

DECIDE

ARTICLE 1 : De conclure un contrat de location – maintenance avec la société Bureau Service Distribution pour une durée de 5 ans et 3 mois, de 2021 à 2026.

ARTICLE 2 : Dit que les dépenses engagées seront imputées sur les budgets des années concernées par ledit contrat.

ARTICLE 3 : Le Maire de la Commune de Magenta, Monsieur le Trésorier sont chargés de l’exécution de la présente décision. POUR EXTRAIT CONFORME.-Page 2 sur 7

DECISION N°3-2020 OBJET : CLIMATISATION DE LA MAIRIE – MAITRISE D’OEUVRE

Le Maire de la Commune de MAGENTA,

VU l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, VU la délibération du Conseil Municipal N° 18-2020 en date du 27 mai 2020 donnant délégation d’attributions à Monsieur le Maire,

Considérant la nécessité de climatiser la mairie afin de garantir des conditions de travail et d’accueil satisfaisantes en période de fortes chaleurs,

Considérant l’offre de MCI thermiques pour un montant de 14 800 € HT, Considérant l’offre de A. GARNIER pour un montant de 12 500 € HT, Considérant l’offre de Eric De MARNE pour un montant de 5 865 € HT, Après analyse des offres,

DECIDE

ARTICLE 1 : De conclure un contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation du projet de climatisation de la mairie avec le BET Eric de Marne.

ARTICLE 2 : Dit que les dépenses engagées seront imputées sur le budget de l’année 2020 pour un montant de 5 865 € HT.

ARTICLE 3 : Le Maire de la Commune de Magenta, Monsieur le Trésorier sont chargés de l’exécution de la présente décision. POUR EXTRAIT CONFORME.-

DECISION N°4-2020 OBJET : CONTRATS D’ASSURANCES

Le Maire de la Commune de MAGENTA,

VU l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, VU la délibération du Conseil Municipal N° 18-2020 en date du 27 mai 2020 donnant délégation d’attributions à Monsieur le Maire,

VU l’avis d’appel à la concurrence paru sur www.proxilegales.fr le 8 septembre 2020 et publié dans le journal l’Union,

Considérant que les contrats d’assurances de la commune, permettant de couvrir les quatre risques suivants, arrivent à échéance au 31 décembre 2020 :

Dommages aux biens

Responsabilité civile et protection juridique

Véhicules à moteur

Protection fonctionnelle

Considérant l’offre de GROUPAMA,

Considérant l’offre de PILLIOT,

Considérant l’offre de la SMACL,

Après analyse des offres,

DECIDE

ARTICLE 1 : De conclure des contrats d’assurances, pour une durée allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2024, comme suit :

Lot 1 Dommages aux biens : GROUPAMA (prime d’assurance annuelle : 5 557.20 €) Lot 2 Responsabilité civile et protection juridique : SMACL (prime d’assurance annuelle : 1 220.80 € + 564.73 €)

Lot 3 Véhicules à moteur et bris de machines : PILLIOT / GREAT LAKES (prime d’assurance annuelle : 2 185.36 €)

Lot 4 Protection fonctionnelle : SMACL (prime d’assurance annuelle : 173 €) ARTICLE 2 : Dit que les dépenses engagées seront imputées sur les budgets des années concernées par la durée du marché.

ARTICLE 3 : Le Maire de la Commune de Magenta, Monsieur le Trésorier sont chargés de l’exécution de la présente décision. POUR EXTRAIT CONFORME.-Page 3 sur 7

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COMMUNICATIONS

- TRAVAUX

Le chantier de réfection des ouvrages d’art se réalise dans de bonnes conditions. Les massifs destinés à recevoir les mâts d’éclairage public sont prêts, l’étanchéité de la chaussée est terminée. S’ensuivront les travaux de confortement du soubassement.

La circulation sera interdite le 15 décembre 2020 afin de permettre la mise en enrobés de la 2ème moitié de chaussée.

Concernant le chantier de la véloroute, le fonds de forme est réalisé. L’entreprise a assuré le dessouchage des anciens végétaux. Certains systèmes racinaires avaient endommagé le grillage de l’entreprise Lapeyre qui menaçait, de ce fait, de tomber côté véloroute. La commune doit donc prendre en charge le remplacement du grillage, ce qui fait l’objet d’un avenant au marché. De la terre végétale est désormais disposée le long du futur parcours. Un fourreau d’éclairage public va être enterré au cas où la commune souhaite éclairer ce lieu dans le futur.

La prochaine étape est la végétalisation des abords.

L’entreprise Colas, retenue à l’issue d’un groupement de commandes, a réalisé une couche de roulement au niveau de la contre allée et a réalisé des aménagements pour faciliter l’écoulement des eaux de pluie qui était laborieuse dans cette zone.

L’entreprise a également marqué les places de stationnement côté Aubade. La communauté d’agglomération pourrait réaliser un nouveau groupement de commandes en 2021. La commune pourrait demander la réfection d’une couche de roulement Avenue A.A. Thévenet. M. Boulnois demande si l’état des réseaux dans cette avenue est satisfaisant. Monsieur Le Maire indique qu’ils peuvent effectivement attendre la réfection globale de l’avenue qui n’interviendrait pas avant plusieurs années (notamment en raison de son coût estimé, à minima, à 3 millions pour la commune et tout autant pour la communauté d’agglomération).

Le service technique assure actuellement des réfections de peinture : le hall d’entrée du club house et le plafond d’une salle au 1er étage de la maison heureuse.

La salle du conseil municipal a été équipée d’un tableau numérique interactif permettant de réaliser des visioconférences.

- DECES

Monsieur Le Maire fait part de plusieurs décès dans la commune : M. Herreman, Mme Malette, Mme Ruelle

- RETRAITE

Mme Lamotte Françoise prendra sa retraite au 1er janvier 2021.

Monsieur Le Maire explique que ce départ marquera le début d’un processus visant à baisser l’agrément de la crèche. Cette baisse sera effective au mois de septembre 2021 et l’agrément passera de 40 à 35 enfants, ce qui permettra d’accueillir les enfants de Magenta et baisser le coût de fonctionnement de la structure.

A l’heure actuelle, la crèche accueille environ une vingtaine d’enfants de Magenta, les autres enfants venant des communes voisines. L’agrément pourra donc, dans les années à venir, baisser davantage et passer à 30 enfants sans préjudice pour les Magentais (sachant qu’une augmentation de l’agrément est toujours possible si la démographie repartait à la hausse).Page 4 sur 7

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DELIBERATIONS

1. N°47-2020 GARANTIE D’EMPRUNT RUE DE LA GREVE

Voix pour 17

Voix contre 0

Abstention(s) 0

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la Construction et de l’Habitation notamment son article L443-13,

Considérant que Plurial Novilia (Groupe Action Logement) a signé en date du 16 juillet 2020, une promesse de vente avec l’opérateur National de Vente (ONV) concernant 10 logements situés Rue de le Grève à Magenta (2 à 8, 10, 12 et 14),

Considérant que l’objectif de cette ONV est de mettre en œuvre le dispositif de vente HLM, c’est-à-dire de permettre aux locataires du parc social d’acquérir un logement HLM ainsi que de favoriser la mixité sociale et le parcours résidentiel,

Considérant que dans le cadre de cette vente est prévu un transfert d’une ligne de prêt N°1298294 à échéance au 1er janvier 2028 avec maintien de la garantie par la commune de Magenta à l’ONV,

Après avoir entendu l'exposé du rapporteur,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide

De constater le transfert de la ligne de prêt N°1298294 avec maintien de la garantie par la commune de Magenta à l’opérateur National de Vente (ONV), 19/21 Quai d’Austerlitz, Paris (SIREN 849 167 002).

De plus, il autorise le Maire à signer les pièces administratives et comptables qui découlent de cette délibération. POUR EXTRAIT CONFORME.-

2. N°48-2020 DOTATIONS SCOLAIRES

Voix pour 17

Voix contre 0

Abstention(s) 0

Vu le code général des collectivités,

Considérant les besoins budgétaires recensés par les Directeurs des écoles,

Après avoir entendu l’exposé du rapporteur,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide

De fixer le montant des dotations et fournitures pour l’année 2021 pour le Groupe Scolaire Anatole France comme suit :

Fournitures scolaires : 44 € / élève

Livres, disques, CD : 600 €

Matériel de sport : 100 €

Transport et droits d’entrée : 1 000 € (transport - hors transport à Bulléo) + 500 € (entrées) Informatique : 0 €

De fixer le montant des dotations et fournitures pour l’année 2021 pour l‘école maternelle comme suit : Fournitures scolaires : 44 € / élève

Livres, disques, CD : 3 € / élève

Matériel de sport : 8 € / élève Jeux : 300 € Transport et droits d’entrée : 10 € / élève (transport) + 15 € / élève (entrées) Informatique : 0 €

Mobilier : 0 €

De plus, il autorise le Maire à signer les pièces administratives et comptables qui découlent de cette délibération. POUR EXTRAIT CONFORME.-Page 5 sur 7

3. N°49-2020 TRANSFERT DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC AU SIEM

Voix pour 17

Voix contre 0

Abstention(s) 0

Considérant que l’éclairage public figure parmi les compétences optionnelles que le Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne (SIEM), dont la commune de Magenta est membre, peut exercer à la demande de la commune.

Dans le cas où cette compétence est effectivement confiée au SIEM, celui-ci a pour mission d’assurer l’entretien des installations, ainsi que l’exécution et le suivi des projets décidés par la commune. De même, le SIEM s’engage à apporter à la collectivité conseil et assistance, à recenser les ouvrages (points lumineux, armoires de commande…) et à les reporter sur son Système d’Information Géographique (lequel est mis à disposition de la commune), à émettre des avis techniques sur les projets des lotisseurs, à gérer les Déclarations de projet de Travaux (DT) et les Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT) et enfin à concevoir un rapport annuel d’exploitation pour chaque commune concernée.

Compte tenu de la durée des contrats à conclure avec les entreprises prestataires, il est précisé qu’en optant pour ce choix la commune s’engage pour une période à minima de 10 années, et que ce service ne concerne pas la gestion des feux de signalisation, la mise en valeur du patrimoine par la lumière, les illuminations temporaires ainsi que l’éclairage des installations sportives.

Sur le plan financier, les interventions du syndicat reposent sur un partenariat défini opération par opération avec la commune pour ce qui concerne les investissements, et sur une contribution annuelle des communes pour la partie entretien des installations.

Après avoir entendu l’exposé du rapporteur,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide

D’approuver le règlement relatif aux conditions d’exercice de la compétence « Eclairage Public » par le Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne (SIEM), et décide d’adhérer à la compétence au 1er avril 2021, laquelle recouvre l’entretien des installations et l’investissement lié au développement et à la rénovation des installations d’éclairage public,

De préciser que le transfert de compétence et les procédures de mise à disposition auront lieu dès l’accord du SIEM,

De s’engager à inscrire au budget chaque année, les crédits nécessaires à l’exercice de la compétence. D’approuver les dispositions de la convention pour la gestion des Déclarations de Travaux (DT) et des

Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT), ainsi que du Système d’Information

Géographique,

D’autoriser le Maire à signer tous documents relatifs à la présente décision d’adhésion à la compétence

« Eclairage Public » du SIEM.

POUR EXTRAIT CONFORME.-

4. N°50-2020 SPARNACHEQUES

Voix pour 17

Voix contre 0

Abstention(s) 0

Vu le code général des collectivités,

Vu la délibération N°33-2014 du 6 juin 2014, N°46-2015 du 30 octobre 2015, N° 44-2016 du 28 octobre 2016, N°38-2017 du 30 octobre 2017, N°37-2018 du 31 octobre 2018, Vu l’article 9 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, modifié par la loi du 2 février 2007 qui vise « à améliorer les conditions de vie des agents publics et de leurs familles, notamment dans les domaines de la restauration, du logement, de l’enfance et des loisirs, ainsi qu’à les aider à faire face à des situations difficiles. »

Considérant que la fédération des commerçants d’Epernay et quelques commerçants Magentais ont adhéré au dispositif « les vitrines d’Epernay » et proposent à la commune de Magenta de se doter de chèques dits « Sparnachèques » à offrir au personnel communal en vue d’être utilisés comme moyen de paiement dans les commerces de proximité adhérents au dispositif,

Considérant que l’acquisition de Sparnachèques constitue une mesure d’action sociale envers le personnel communal,Page 6 sur 7

Après avoir entendu l’exposé du rapporteur,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide

D’attribuer pour l’année 2020, des Sparnachèques pour une valeur de 70 € par agent en activité, titulaire, stagiaire et par agent non titulaire dont la durée du contrat excède six mois. Dit que les Sparnachèques seront distribués à l’occasion des fêtes de fin d’année. De plus, il autorise le Maire à signer les pièces administratives et comptables qui découlent de cette délibération. POUR EXTRAIT CONFORME.-

5. N°51-2020 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC PROMENADE EN BORD DE MARNE - AVENANT

Voix pour 16

Voix contre 0

Abstention(s) 1

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la commande publique,

Vu la délibération N° 15-2020 du 26 février 2020 par laquelle le conseil municipal a approuvé la création d’une voie douce en bord de Marne,

Vu la délibération N°36-2020 du 24 juin 2020 portant attribution du marché public « promenade en bord de marne » à France environnement pour un montant de 224 949.09 € HT,

Considérant que par délibération N°36-2020 du 24 juin 2020, le conseil municipal de Magenta a attribué le marché d’aménagement du bord de Marne à l’entreprise France Environnement pour un montant de 224 949.09 € HT,

Considérant que suite au déblaiement du bord de Marne, il s’est avéré que la végétation communale avait endommagé un grillage (sur une longueur de 65 mètres linéaires) et ce dernier pouvait représenter un danger pour la future voie douce,

Après avoir entendu l’exposé du rapporteur,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide

De conclure avec France Environnement un avenant au marché d’aménagement du bord de Marne pour un montant total de 10 072.75 € HT.

De plus, il autorise le Maire à signer les pièces administratives et comptables qui découlent de cette délibération

POUR EXTRAIT CONFORME.-

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QUESTIONS DIVERSES

- M. HOUE alerte sur le mauvais état de la main courante située derrière la pharmacie. Le service technique mettra par conséquent des barrières de protection en place. Le remplacement de cette main courante était prévu dans le cadre du chantier d’aménagement des bords de Marne et sera réalisé en fin de chantier.

- Mme BREUZON demande quelles décorations de fin d’année sont mises en place sur la commune. M. LAMOTTE explique que des sapins sont installés Place de l’église et propose aux conseillers de venir les décorer ce samedi (rdv à 9h30 devant la mairie). Un rideau lumineux a été installé à l’espace culturel et une illumination Place de la libération. Reste à voir si la Place G. Forêt peut être décorée avec les éléments stockés à l’atelier (selon l’état de vétusté car beaucoup sont endommagés)

La commission communale doit travailler sur le sujet pour 2021.

Mme LEVESQUE propose d’utiliser les paquets cadeaux confectionnés par Mme Lambardière.

- Mme LEVESQUE demande si les membres du foyer auront, comme chaque année, une boîte de chocolats. Mme NOWAK répond qu’effectivement une distribution sera faite.

- Mme NOWAK informe d’une permanence visant à la collecte de denrées non périssables, le vendredi 4 décembre 2020 (9h30-12h00 / 14h30-17h30), salle d’animation de la bibliothèque JP Gauyacq. La commune complètera les colis confectionnés par des poulets. Mme Nowak a reçu à ce jour 23 demandes de colis de fin d’année (adultes sans enfant).Page 7 sur 7

- M. VIEMON informe d’une permanence visant à la collecte de dons au profit de l’AMF téléthon le samedi 5 décembre 2020. Des pots de miel seront vendus à cette occasion.

La prochaine séance est fixée au mercredi 16 décembre 2020 à 18h30.

La séance a été levée à 20H05