Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2018 070
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2018 1
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 18709 613
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 10862 489
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 793 994 5
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6468 818
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2018 036
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 23 2012
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 11167 808
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - CONVENTIO
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2018 069 Vente document mis au rebut
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2018 069 Vente document mis au rebut)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 10 AVRIL 2018 À 18 HEURES 30
N° DEL2018_069 : VENTE DE DOCUMENTS MIS AU REBUT
L'an deux mille dix huit, le dix avril
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le mardi 10 avril 2018 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Secrétaire : Madame Anne-Marie ROSÉ
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Fabien LACOSTE, Dominique SANCHEZ, Odile LACAZE, Robert GAUTHIER, Muriel ROQUES-ETIENNE, Sarah LAURENS, Michel FRANQUES, Gisèle DEDIEU, Bruno LAILHEUGUE, Jean-Michel BOUAT, Geneviève PEREZ, Steve JACKSON, Michèle BARRAU-SARTRES, Enrico SPATARO, Elodie NADJAR, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT, Najat DELPEYRAT, Delphine DESHAIES-GALINIE, Christian CHAMAYOU, Jacques ROYER, Gérard POUJADE, Francis SALABERT, Claude JULIEN, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Thierry DUFOUR, Michel TREBOSC, Jean-Paul RAYNAUD, Blandine THUEL, Céline TAFELSKI, Jean-François ROCHEDREUX, Bruno CRUSEL, Pascal PRAGNERE, Joëlle VILLENEUVE, Yves CHAPRON
Membres présents non votants : Monsieur,
Philippe GRANIER
Membres excusés : Mesdames, messieurs,
Philippe BONNECARRERE (pouvoir à Muriel ROQUES-ETIENNE), Emmanuelle PIERRY (pouvoir à Francis SALABERT), Dominique MAS (pouvoir à Pascal PRAGNERE), Naïma MARENGO (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Patrick BETEILLE (pouvoir à Jean-Michel BOUAT), Michel MARTY (pouvoir à Joëlle VILLENEUVE), Marie-Louise AT (pouvoir à Michel FRANQUES), Laurence PUJOL (pouvoir à Gisèle DEDIEU), Louis BARRET (pouvoir à Michèle BARRAU- SARTRES)
Votants : 46 SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 10 AVRIL 2018
N° DEL2018_069 : VENTE DE DOCUMENTS MIS AU REBUT
Pilote : Réseau des médiathèques
Monsieur Jean-Paul RAYNAUD, rapporteur,
Le réseau des médiathèques de l'Albigeois procède continuellement à du « désherbage », c'est-à-dire au retrait des collections de documents abîmés, devenus obsolètes, qui ont simplement fait l'objet d'une actualisation, ou au retrait consécutif à mise en place du réseau (réflexion sur l'offre de documents au niveau du réseau et non plus d'une seule médiathèque). Pour ceux qui sont en relatif bon état, il est proposé de procéder à une vente aux particuliers.
Tous les documents sont concernés (fictions, documentaires, BD, revues, quelques CD et jeux), exceptés les DVD pour des raisons juridiques et tout document qui aurait une valeur patrimoniale (les documents d'intérêt local, ou des « collections d'études » qui sont alors mis en magasin de conservation). Des listes de ces documents désherbés sont soigneusement établies (dites listes de pilon) et le tampon « annulé » est apposé sur l'estampille de la bibliothèque (sur page de titre).
La vente a lieu régulièrement, tous les ans ou tous les deux ans, de manière centralisée pour l'ensemble des médiathèques du réseau.
Il est proposé les tarifs de vente ainsi qu'il suit :
2 € le lot de 3 documents ;
1 € le lot de 5 revues ;
2 € la bande dessinée ;
1 € le CD ;
3 € les beaux livres.
Le conseil de communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU l'avis favorable du bureau communautaire en date du 6 mars 2018,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
APPROUVE l'organisation de la vente de documents mis au rebut au réseau des médiathèques. FIXE les tarifs suivants pour la vente d'ouvrages mis au rebut par le réseau des médiathèques :
- 2 € le lot de 3 documents ;
- 1 € le lot de 5 revues ;
- 2 € la bande dessinée ;
- 1 € le CD ;
- 3 € les beaux livres.
Pour extrait conforme,
Fait le 10 avril 2018,
La présidente,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL