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Compte-Rendu - cr 06 07 20 Document publié le Lundi 6 juillet 2020 par la commune de Biesles. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 06 07 20)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Présents :

M. ANDRE Michel, M. BAVEREL Emmanuel, Mme BOURCELOT Sabine, M. BROTHIER Michel, M. CHAGNET Jean-Yves, M. ENCINAS David, Mme GERARD-MARTIN Valérie, Mme LAMBERT Cendrine, Mme MARIVET Nadine, M. OLIVAIN Laurent, Mme PERRUT-GAULT Marie-Christine, Mme ROUSSEL Christine, M. ZEMIHI Alain

Procuration(s) :

Mme MARCHAL Bernadette donne pouvoir à M. ANDRE Michel

Absent(s) :

Excusé(s) :

M. GRATAROLI Jérôme, Mme MARCHAL Bernadette

Secrétaire de séance : Mme ROUSSEL Christine

Président de séance : M. ANDRE Michel

1 - Compte rendu des décisions du maire

Marchés publics :

Conformément à la délégation reçue, Monsieur le Maire fait part au conseil municipal des décisions prises en matière de marchés publics :

Date N° de la décision Objet

11/06/2020 2-2020 Attribution du marché d’Amélioration thermique et mise aux normes du bâtiment des associations

Droit de préemption :

Conformément à la délégation reçue, Monsieur le Maire fait part au conseil qu’il n’a pas exercé de droit de préemption urbain sur les immeubles suivants :

Parcelles Adresse Propriétaires Superficie

AC n°2 et n°3 32, rue de la côte de l’eau Mr Ludovic LAMBERT 2971 m2

ZC n°37 36, rue de la côte de l’eau Consorts BAVEREL 3885 m2

2 - Subventions aux associations 2020

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

Décide d’attribuer les subventions suivantes

Détail de l’article 6574 Montants 2020 Biesles Tandem 200 Alliance Nordendorf-Biesles 460 Amicale des Sapeurs Pompiers 460 Amicale Anciens Combattants 150

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU DE SEANCE

Séance du 06 juillet 2020 à 19 heures 00 minutes

Mairie - Salle des fêtesAssoc. Parents d’élèves Biesles 200 Association Donneurs de Sang 50 Coopérative scolaire maternelle 350 Coopérative scolaire élémentaire 470 Association Etoile Biesloise et

Nogentaise

400

Judo Club Nogentais 125 Comité 52 Ligue National contre le cancer 100 La Prévention Routière 100 Pole Sports et Loisirs de Biesles 800 Union Sportive Biesles Foot 800 Pétanque du Val Moiron 125 La Country du Puits 100 Association Spina Bifida 150

Club d’Animation et Loisirs (3ème Age) 200 Association les Biesloises Pétillantes 200 ADMR 200 Les Amis des Vieux Jours 100 Association Tedali 160 Ass Restaurants Cœur Haute-Marne 150 Ass Détente et Loisirs le Lien 200 AFM (Téléthon) 200 **Ass Les Puits des Mèziens (Le Puits) 450 Assoc Les Amis de Félix 200 Les Amis de la Tour 500 Sous total 7 600 Provision pour subventions 15 400 Total 23 000 - Précise que les fonds seront versés aux associations, sous réserve de remettre au secrétariat les statuts avec la composition du bureau, le rapport d’activité de l’exercice antérieur ainsi que le bilan financier et un relevé d’identité bancaire ou postal.

VOTE : Adoptée à l'unanimité

N'ont pas pris part au vote : Mme LAMBERT Cendrine, Mme MARIVET Nadine, Mme PERRUT-GAULT Marie-Christine, Mme ROUSSEL Christine

3 - Commissions communales

Monsieur le Maire expose que le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil (art. L 2121-22 du CGCT). Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.

Le maire est le président de droit de toutes les commissions.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- Décide, en application de l’article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, de ne pas procéder à la désignation des membres des commissions au scrutin secret: - Décide de ne pas créer de commissions:

- Décide de proposer les contribuables suivants pour faire partie de la commission communale des impôts directs:Titulaires (12 personnes) Suppléants (12 personnes)

CHAGNET Jean-Yves

ROUSSEL Christine

HORIOT Michel

BROTHIER Michel

GUILLAUME Dominique (Laville-aux-Bois)

PEIGNEY Anne-Sophie (bois)

SIMIONI Pascaline

BOURCELOT Sabine

LAMBERT Frédéric

CHRETIENNOT Claudine

KREMER Alain

BURTON Xavier (Laville-aux-Bois)

PAYO Bertrand

GONON Philippe

MARIVET Nadine

GRATAROLI Jérôme

GRAILLOT Jean-Paul (Mareilles)

CHAMPION Guy (bois)

ZEMIHI Alain

ENCINAS David

OLIVAIN Laurent

FLAMMARION Yveline

LOBEROT Eliane

CALLAERT Gérard (Mandres-la-côte)

VOTE : Adoptée à l'unanimité

4 - Lotissement Le Ban: Vente des lots 3 et 12

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu les délibérations 055_2018 du 30/08/2018, 062_2018 du 08/10/2018, 003_2019 du 28/01/2019 relatives à la mise en vente des parcelles du lotissement Le Ban; Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des réservations ont été faites pour les lots n°3 et n°12.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- Décide de vendre le lot n°3 du lotissement Le Ban dans les conditions suivantes:  Références cadastrales de la parcelle : ZL 484,

 Superficie : 949 m2,

 Acquéreurs : Mr Cyril DENIS, 3, rue du Ban 52340 Biesles

 Prix : 28 470,00 € HT (30,00 € HT / m2) soit 33 839,44 € TTC,

 Les acquéreurs devront avoir terminé les travaux de construction dans un délai de 48 mois à compter du jour de la vente. En cas de non respect de ses délais, la vente pourra être résolue par décision du conseil municipal,

 L’acte de vente sera établi par la SCP Xavier GUICHARD et Sandrine DOUCHE D’AUZERS, bureau annexe de Nogent,

- Autorise le maire à signer l’acte de vente du lot n°3 du lotissement Le Ban, et tout document permettant de mettre en œuvre la présente délibération.

- Décide de vendre le lot n°12 du lotissement Le Ban dans les conditions suivantes:  Références cadastrales de la parcelle : ZL 475 et ZL 471,

 Superficie : 1046 m2,

 Acquéreurs : Mme Vanessa DAREY, 19 rue de Verdun 52340 Biesles

 Prix : 31 380,00 € HT (30,00 € HT / m2) soit 37 298,27 € TTC,

 Les acquéreurs devront avoir terminé les travaux de construction dans un délai de 48 mois à compter du jour de la vente. En cas de non respect de ses délais, la vente pourra être résolue par décision du conseil municipal,

 L’acte de vente sera établi par la SCP Xavier GUICHARD et Sandrine DOUCHE D’AUZERS, bureau annexe de Nogent,

- Autorise le maire à signer l’acte de vente du lot n°12 du lotissement Le Ban, et tout document permettant de mettre en œuvre la présente délibération.VOTE : Adoptée à l'unanimité

5 - Bois: Affouages et cessions

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Décide de fixer le tarif des coupes affouagères pour les habitants de Biesles et du Puits des Mèzes à 5€ HT le stère.

- Décide que la vente de bois sous forme de contrat vente délivrance (CVD) peut être proposée aux administrés ainsi qu’aux personnes extérieures à la commune au prix de 6€ HT le stère, sous réserve de garantir la quantité nécessaire de bois aux habitants domiciliés sur le territoire de la commune. Les services de l’ONF gèrent ce type de ventes.

VOTE : Adoptée à l'unanimité

6 - Bois: désignation des garants

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les garants des affouages sont des habitants de la commune qui sont responsable solidaire de la qualité des affouages. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Désigne comme garants des affouages :

Biesles

 David ENCINAS

 Michel BROTHIER

 Jacky CHRETIENNOT

 Jérôme PERNEL

Le Puits des Mèzes

 Jérôme GRATAROLI

 David GALLEY

VOTE : Adoptée à l'unanimité

7 - Bois: Etat d'assiette 2021

Vu les articles L211-1, L214-6, L214-10, L214-11 et L243-1 à 3 du Code forestier ; Vu le Règlement National d’Exploitation Forestière ;

Vu les articles 14 et 15 de la Charte de la forêt communale ;

Considérant le document d’aménagement en vigueur pour la forêt communale ; Considérant la présentation faite par l’Agent patrimonial des parcelles proposées à l’inscription ou non à l’état d’assiette 2021 ;

Après avoir délibéré, le conseil municipal :

PREMIÈREMENT,

SOLLICITE l’inscription à l’état d’assiette de l’exercice 2021 :

Parcelles dont le passage est demandé (coupes réglées)

Parcelle Surface (ha) Type de coupe

9 4,71 amélioration

21 9,35 amélioration

64 11,28 amélioration

65 11,00 amélioration

75 16,50 amélioration

78 7,63 améliorationParcelles dont le passage est sollicité en complément (coupes non réglées) Parcelle Surface (ha) Type de coupe

Parcelles dont le passage est reporté

Parcelle Surface (ha) Type de coupe Délai Justification

76 14,36 amélioratio n 2021 Révision aménagement

DEUXIÈMEMENT,

DÉCIDE la destination des coupes réglées et non réglées de la forêt communale inscrites à l’état d’assiette de l’exercice 2021 :

1 – VENTE EN BLOC ET SUR PIED par les soins de l’O.N.F. des parcelles :

Parcelles Composition (à préciser si plusieurs lots prévus) Année de mise en vente

2 – VENTE SUR PIED DES ARBRES DE FUTAIES AFFOUAGÈRES par les soins de l’O.N.F. ET DÉLIVRANCE du taillis, houppiers et petites futaies non vendues de ces coupes aux affouagistes (3).

Parcelle Composition (à préciser si

plusieurs lots prévus

Année de vente des

grumes

Année de

délivrance

9 2022 2021

21 2022 2021

64 2022 2021

65 2022 2021

75 2022 2021

78 2022 2021

2.1 – Produits mis en vente : arbre qualité grume

 Chênes, frênes, érables, fruitiers, ormes, hêtres, à partir de ...........cm de diamètre  Autres feuillus, à partir de .........cm de diamètre

 Résineux à partir de....................cm de diamètre

2.2 – Découpe des arbres mis en vente (3)

 Découpe normale à 25 cm de diamètre pour toutes les essences  Autres découpes à 35 cm de diamètre

2.3 – Délai d’abattage (3)

 Délai normal (15/04 n+2 ou 15/11 n+1 si coupes urgentes)

 Délai au 15 février n+1 (clause futaie affouagère avec obligation d’abattage avant cette date)

 Autres :

3 – EXPLOITATION par un entrepreneur, un bûcheron salarié de la commune, ou en régie par l’O.N.F. (3), les arbres de futaies étant vendus façonnés par l’O.N.F, le surplus étant délivré à la commune.

Parcelle Composition (à préciser si

plusieurs lots prévus

Année de vente des

grumes

Année de

délivrance4 – VENTES AMIABLES DE PETITS LOTS EN 20..........,

de taillis, houppiers, perches, brins, petites futaies par les soins de l’O.N.F. au prix de..................... €/st dans les parcelles n° …......................................................................................................................... (2)

5 – DÉLIVRANCE EN BLOC ET SUR PIEDS DES PARCELLES n° …............................... (2)

TROISIÈMEMENT,

SOLLICITE la présence du Maire (ou un de ses représentants) au martelage : L’Agent patrimonial informera le Maire pour sa présence en martelage pour la(les) parcelle(s) suivante(s) :

Pour l’ensemble des parcelles

QUATRIÈMEMENT,

pour les coupes affouagères :

Le partage de l’affouage sera réalisé par feu (par ménage ou par Chef de Famille), sous la responsabilité des garants : MM. Michel BROTHIER, David ENCINAS , Jacky CHRETIENNOT et Jérome PERNEL – territoire de Biesles

Et MM. David GALLEY et Jérôme GRATAROLI – territoire du Puits des Mèzes

FIXE les délais d’exploitation pour permettre la régénération des peuplements et la sortie des bois sur sol portant en dehors des périodes pluvieuses :

 Abattage du taillis et des petites futaies : .15/04/2022…

 Vidange du taillis et des petites futaies : .15/10/2022…

 Façonnage et vidange des houppiers : .15/10/2024…

*Faute par les affouagistes d’avoir enlevé tout ou partie de leur lot avant expiration du délai de vidange, ils seront déchus des droits qui s’y rapportent pour l’année en cours. La vente sera poursuivie au profit de la commune. sauf si un report de l'exploitation d'une année supplémentaire est accordé à l'affouagiste de manière dérogatoire et exceptionnelle par le conseil municipal.

INTERDIT la circulation des véhicules hors des chemins et places de dépôt, en raison du préjudice qu’ils pourraient occasionner aux sols forestiers et aux peuplements ;

AUTORISE le Maire à signer tout document afférent.

VOTE : Adoptée à l'unanimité

8 - Bois: Régie 2020

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal:

- décide d'exploiter en régie les parcelles 47 et diverses

1) Vente de bois façonnés

 décide de proposer des bois façonnés dans le cadre de contrat d’approvisionnement Suite au projet de contrat d’approvisionnement entre l’Office National des Forêts et diverses entreprises, la commune accepte de mettre les produits désignés ci-dessous en vente de gré à gré pour la saison 2020/2021

 et les produits en vente publique

Essence-Contrat Vol. estimé

contrat

Essence-Vente publique Vol. estimé-Vente publiqueHET et CHA 110 m3 CHE et Divers 60 m3

surbilles 90 m3 FP 40 m3

2) Vente groupée de bois façonnés

 décide

De manière à rendre plus attractive la vente de lots de bois façonnés de faible consistance par regroupement avec des produits similaires provenant d’autres forêts publiques de Haute-Marne, le Conseil Municipal décide de commercialiser sous forme de vente groupée les produits suivants :

Essence vente

groupée

Vol. estimé vente groupée

FP et Divers 80 m3

Les lots regroupés seront proposés à la vente par les soins de l’ONF lors des adjudications inscrites au calendrier des ventes ou aux éventuelles consultations postérieures à celles-ci. Compte tenu de la multiplicité des propriétaires concernés par la vente d’un lot regroupé, la fixation de son prix de retrait est confiée à l’ONF. En cas d’invendu, l’ONF est autorisé à accepter une offre amiable qu’il jugerait suffisante sans recueillir l’accord préalable de chaque propriétaire. La répartition du prix de vente entre les différents propriétaires contributeurs d’un lot regroupé sera établie au prorata de la valeur d’estimation de chaque apport de bois, et non du volume correspondant. Cette estimation sera établie par l’ONF avant la vente par application de prix unitaires identiques par essence, par qualité et par classe de diamètre à chaque apport de bois. Les lots regroupés lors des ventes publiques ne bénéficieront pas de l'escompte. Cette mention figurera aux clauses particulières des articles.

3) Frais financiers

La commune accepte que dans le cadre où les produits seraient vendus en contrat d’approvisionnement ou en vente groupée, le prix de vente sera en totalité encaissé par l’Agent Comptable Secondaire de l’ONF qui reversera à chaque commune la quote-part ainsi établie, moins 1% correspondant aux frais de gestion reversés à l’ONF. Le virement à chaque propriétaire interviendra au plus tard à la fin du deuxième mois suivant l’encaissement effectif des sommes versées par l’acquéreur du lot regroupé.

VOTE : Adoptée à l'unanimité

9 - Procuration postale

Vu le code général des collectivités territoriales;

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité d’autoriser plusieurs personnes de la commune à retirer les courriers avec accusé de réception auprès de La Poste;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Décide d’autoriser Mr le Maire à retirer les courriers nécessitant signature. - Décide d’autoriser Mr le Maire à donner procuration aux agents du secrétariat de mairie pour effectuer cette tâche.

- Autorise Mr le Maire à signer tout document permettant de mettre en œuvre la présente délibération.

VOTE : Adoptée à l'unanimité10 - Programme de Voirie 2020 : Validation et sollicitation des financeurs Vu le code général des collectivités territoriales;

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le programme de voirie 2020 incluant la réfection des trottoirs du lotissement du Puits des Mèzes, du chemin situé près du terrain de foot, et du chemin de la bouteroie.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Décide de valider le programme de voirie 2020 tel que décrit ci-dessus, pour un montant total de 51 307,70 € HT.

- Sollicite des subventions auprès du Conseil Départemental et tout autre organisme susceptible de financer ce projet.

- Autorise Mr le Maire à signer tout document permettant de mettre en œuvre la présente délibération.

VOTE : Adoptée à l'unanimité

11 - Proposition d'acquisition de la parcelle ZL 435

Vu le code général des collectivités territoriales;

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la parcelle ZL 435, ayant appartenu à l’entreprise Mongin et située dans la zone industrielle Saint Roch, est actuellement dans un état de délabrement avancé et contient des polluants industriels.

L’étude de Me DECHRISTE est à la recherche d’acquéreurs.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Décide de donner pouvoir à Mr le Maire pour formuler une offre pour l’acquisition de la parcelle ZL 435

- Charge la SCP Xavier GUICHARD et Sandrine DOUCHE D’AUZERS, bureau annexe de Nogent de rédiger l’acte de vente correspondant si l’offre venait à être acceptée. - Autorise Mr le Maire à signer tout document permettant de mettre en œuvre la présente délibération.

VOTE : Adoptée à l'unanimité

Fait à BIESLES le 7 juillet 2020

Le Maire,