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Document publié le Jeudi 20 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 JANVIER 2022
N° C20_01_2022_01 - Conseil communautaire du 2 décembre 2021 - Approbation du procès-verbal (Annexe)
Annexe(s) :
- Procès-verbal du conseil communautaire du 02-12-21
Titulaires en
exercice
Présents
(Titulaires et suppléants votants) Représentés Total votants Absents
90 68 12 80 10
Pour : 80 Abstention : 0 Contre : 0 Sans Participation : 0
Date de convocation :
L'an deux mille vingt deux, le vingt janvier, les délégués des communes membres de la communauté de communes Mellois en Poitou, se sont réunis à 18 h 30, Salle des fêtes à Celle-sur-Belle, sur convocation adressée par Monsieur Fabrice MICHELET, Président.
Etaient présents :
ARCHIMBAUD Guénaëlle, AUDE Laurent, BALLAND Cyril, BARILLOT Dorick, BARRE Daniel, BARRE Gérard, BAUDON Christian, BERNARD Eric, BERTHONNEAU Frédéric, BERTON Jacques, BINET Frédérique, BLANCHET Philippe, BLAUD Philippe, BONNET Line, BOUCHEREAU Isabelle, BOURDIER Christine, BRILLAUD Chantal, BROSSARD François, BRUNET Sylvie, CAQUINEAU Emmanuel, GOUINAUD Eric, DE CONINCK Christine, CHOURRÉ Gilles, COUSIN Sylvie, CROMER Maïté, DELEZAY Gaëtan, DODIN Patrick, ARCHAIMBAULT Monique, DURGAND François, PERREAU Gwendoline, FOUCHE Etienne, FOUCHE Patrice, GABOREAU Bernard, GAYET Olivier, GIRAULT Anne, GRASSWILL François, GRIFFAULT Sylvain, GUERIN Marie-Claire, GUERY Patrice, HAYE Jean-Marie, HEURTEBISE-DANIAUD Murielle, HOELLINGER Gilbert, KOHLER Marie, LECULLIER Lysiane, MARTIN François, MACHET Annette, MAGNAN Jean-Christophe, MERCIER Sébastien, MICHELET Fabrice, MORIN Patrick, BONNET Christian, NIVELLE Jean-Pierre, NOUREAU Dominique, OUVRARD Pierre, PICARD Marylène, PICHON Gilles, POINAS Sylviane, POUVREAU Lise, RAGOT Nicolas, RICHARD Yoann, ROUXEL Patricia, SAINTIER Marie-Emmanuelle, SUIRE Catherine, THELLIER Odile, TRICHET Jacques, TROCHON Patrick, VINCENT Bernard, WATTEBLED Frédéric
Etaient représentés :
BELAUD Bernard (pouvoir donné à BERTON Jacques), CACLIN Philippe (pouvoir donné à PICHON Gilles), CHARPENTIER Patrick (pouvoir donné à SAINTIER Marie-Emmanuelle), COLLET Gérard (pouvoir donné à BALLAND Cyril), DALLAUD Hélène (pouvoir donné à GIRAULT Anne), DOLBEAU Alain (pouvoir donné à BRUNET Sylvie), KLINGLER Sarah (pouvoir donné à GRIFFAULT Sylvain), LABROUSSE Christophe (pouvoir donné à GRIFFAULT Sylvain), SARRAZIN Nathalie (pouvoir donné à HAYE Jean-Marie), TEXIER Jérôme (pouvoir donné à OUVRARD Pierre), VALERY Nicolas (pouvoir donné à ROUXEL Patricia), VEQUE Marie-Claire (pouvoir donné à WATTEBLED Frédéric)
Etaient absents (excusés et non excusés) :
BAUMGARTEN Christian, HUCTEAU Patrice, JOUANNET Paul, PAILLAUD Raymond, PELTIER Jérôme, PICARD Christian, RACINE Eric, SABOURIN-BENELHADJ Muriel, THIBAULT Evelyne, YOU Thierry
Le quorum étant atteint, le Conseil communautaire peut délibérer.
Secrétaire de séance : Madame Sylvie COUSIN
Conseil communautaire du 20/01/2022 - Délibération n° C20_01_2022_01 Page 1 sur 2 ***********************
Conseil communautaire du 2 décembre 2021 - Approbation du procès-verbal (Annexe) Annexe(s) :
- Procès-verbal du conseil communautaire du 02-12-21
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à l'unanimité, décide de :
- APPROUVER le procès-verbal du conseil communautaire du 2 décembre 2021 en ajoutant l’amendement suivant :
« Monsieur Pierre OUVRARD souligne, en préambule de ces observations concernant l’approbation de l’avenant n° 1 à la convention passée avec l’association d’insertion du Pays Mellois (AIPM), la grande différence entre les montants des subventions qui ne sont soumises à l’avis de la commission association ».
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme.
Le président,
ature#
Fabrice MICHELET
Conseil communautaire du 20/01/2022 - Délibération n° C20_01_2022_01 Page 2 sur 2