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Document publié le Jeudi 27 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mellois en Poitou - file)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
000
> Mellots S Les en POITOU
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 11/03/2022
Reçu en préfecture le 11/03/2022
Affiché le 14/03/2022 __——
ID : 079-200069755-20220303-B03_03_ 2022 01-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2022
N° B03_03_2022_01 - Bureau communautaire du 27 janvier 2022 - Approbation du procès- verbal (annexe)
Annexe(s) :
- PV du bureau communautaire du 27 janvier 2022
Titulaires en
exercice
Présents
(Titulaires et suppléants
votants)
Représentés Total votants Absents
30 16 5 21 9
Pour : 21 Abstention : 0 Contre : 0 Sans Participation : 0
Date de convocation : 25 février 2022
L'an deux mille vingt deux, le trois mars, les délégués des communes membres de la communauté de communes Mellois en Poitou, se sont réunis à 18 h 30, La Béronne (Les Arcades) à Melle, sur convocation adressée par Monsieur Fabrice MICHELET, Président.
Etaient présents :
BLANCHET Philippe, BRUNET Sylvie, CACLIN Philippe, CHARPENTIER Patrick, CHASSIN Julien, CHOURRÉ Gilles, COUSIN Sylvie, GAYET Olivier, GRIFFAULT Sylvain, HAYE Jean- Marie, HEURTEBISE-DANIAUD Murielle, MICHELET Fabrice, PICARD Marylène, PICHON Gilles, POUVREAU Lise, THELLIER Odile
Etaient représentés :
BINET Frédérique (pouvoir donné à GAYET Olivier), BRILLAUD Chantal (pouvoir donné à CACLIN Philippe), FOUCHE Patrice (pouvoir donné à MICHELET Fabrice), KLINGLER Sarah (pouvoir donné à GRIFFAULT Sylvain), RAGOT Nicolas (pouvoir donné à PICHON Gilles)
Etaient absents (excusés et non excusés) :
BARILLOT Dorick, CAQUINEAU Emmanuel, GUERY Patrice, MERCIER Sébastien, NIVELLE Jean-Pierre, PELTIER Jérôme, ROUXEL Patricia, SAINTIER Marie-Emmanuelle, THIBAULT Evelyne
Le quorum étant atteint, le bureau communautaire peut délibérer.
***********************
Bureau communautaire du 27 janvier 2022 - Approbation du procès-verbal (annexe)
Annexe(s) :
- PV du bureau communautaire du 27 janvier 2022
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire, à l'unanimité, décide de :
- APPROUVER le procès-verbal du bureau communautaire du 27 janvier 2022.
Bureau communautaire du 03/03/2022 - Délibération n° B03_03_2022_01 Page 1 sur 2 Envové en préfecture le 11/03/2622
Reçu en préfecture le 11/08/2022
Affiché le 14/93/2022
10 : 079-200059755-20220302-503 03 2029 G1-DE
Ce AVR: un
Rec SAN
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme.
Le président,
ature#
Fabrice MICHELET
Bureau communautaire du 03/03/2022 - Délibération n° B03_03_2022_01 Page 2 sur 2